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Arrêté - Arrete diffusion sonore service culture et animation Concert du 03 aout 2024 Hippodrome
Document publié le Samedi 3 août 2024 par la commune d'Agon-Coutainville.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete diffusion sonore service culture et animation Concert du 03 aout 2024 Hippodrome)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Exploration spatiale, Loisirs,
Département
de
la Manche
120/2024
Canton
d’Agon-Coutainville
Commune
d’Agon-Coutainville
Le
Maire
d’Agon-Coutainville
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l’article
L
2212
;
VU
les arrêtés
préfectoraux
en
date
du
14
Mai
1993
et du
2 Août
1990
;
VU
la
demande
présentée
par
le
Service
Culture
et
Animation
de
la
commune
d’Agon-Coutainville
pour
l’organisation
d’un
concert
«CACTUS
ET
MAMMOUTH
+
SOUND
OF
LEGEND
»,
le
samedi
3
août
2024
à
Agon-
Coutainville
;
ARRETE
ARTICLE
ler
: Le
Service
Culture
et
Animation
de
la
commune
d’Agon-Coutainville
est
autorisé
à
effectuer
une
diffusion
sonore
sur
l’hippodrome,
le
samedi
3
août
2024
à
partir
de
10
h
00
au
dimanche
4
août
2024
à
12
h 00.
ARTICLEZ2
: La
Secrétaire
Générale
de
la
mairie,
les
Services
de
Gendarmerie
et
le
Garde
Municipal
sont
chargés
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Agon-Coutainville,
le 28
mars
2024
ce