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Arrêté - Arrete diffusion sonore service culture et animation spectacle Les Quatre Fers en lair rien place Edouard Leroux et Marechal Leclerc 06 aout 2024
Document publié le Mardi 6 août 2024 par la commune d'Agon-Coutainville.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete diffusion sonore service culture et animation spectacle Les Quatre Fers en lair rien place Edouard Leroux et Marechal Leclerc 06 aout 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Exploration spatiale, Loisirs,
Département
de
la Manche
122/2024
Canton
d’Agon-Coutainville
Commune
d’Agon-Coutainville
Le
Maire
d’Agon-Coutainville
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
l’article
L
2212
;
VU
les arrêtés
préfectoraux
en
date
du
14
Mai
1993
et du
2 Août
1990
;
VU
la
demande
présentée
par
le
Service
Culture
et
Animation
de
la
commune
d’Agon-Coutainville
pour
l’organisation
d’un
spectacle
LES
QUATRE
FERS
EN
L’AIR
»,
sur
la
Place
Edouard
Leroux
et
la
Place
Maréchal
Leclerc,
le
mardi
6
août
2024
à Agon-Coutainville
; ARRETE
ARTICLE
ler
: Le
Service
Culture
et
Animation
de
la
commune
d’Agon-Coutainville
est
autorisé
à
effectuer
une
diffusion
sonore
sur
la
Place
Edouard
Leroux
et
la
Place
Maréchal
Leclerc,
le
mardi
6
août
2024
de
07
h
00
à
22
h
00.
ARTICLEZ2
: La
Secrétaire
Générale
de
la
mairie,
les
Services
de
Gendarmerie
et
le
Garde
Municipal
sont
chargés
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Agon-Coutainville,
le 28
mars
2024
Le
Mai
DA
2
C
c
fa
;
)
Christian
DUTERTRE
/