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Convocation - 2016 06 29 Ordre du jour et convocation CM 29 juin 2016
Document publié le Mercredi 29 juin 2016 par la commune de Lagord.
Lien du pdf (Convocation - 2016 06 29 Ordre du jour et convocation CM 29 juin 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Famille,
Lagord
le 23 juin 2016
(soord CONJUGUONS
NOS
ÉNERGIES
Conseil
Municipal
Madame
et Chère
Collègue,
Monsieur
et Cher
Collègue,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
le :
MERCREDI
29 JUIN
2016
à
19 H 30
Salle des
Fêtes
de la Mairie
(ordre du jour ci-joint)
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
réunion
et
vous
prie
d'agréer,
Madame
et
Chère
Collègue,
Monsieur
et
Cher
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
Antoine
GRAU. DA
DT
Mairie
de
Lagord
BP
60029
- 17140
Lagord
Tél.
05
46
00
62
00
Courriel
: accueil@mairie-lagord.fr
www.lagord.fr ORDRE
DU
JOUR
(Conseil
Municipal
du
Mercredi
29 juin 2016)
or
ere hrer
À
INFORMATIONS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
+
Date du prochain
conseil
municipal
: 21
septembre
2016
°
Rapport GRDF
°
Révision
de l'agrément de la crèche
multi-accueil
« À petit pas
»
ADMINISTRATION
GENERALE
1)
Décisions
du maire
dans
le cadre
de sa délégation
PETITE
ENFANCE
- ENFANCE
- JEUNESSE
2)
Tarifs des
services
municipaux
enfance-jeunesse
3)
Prise
en
charge
de
la moitié
de
l'abonnement
au
transport
scolaire
pour
les collégiens
et
les lycéens
COMMANDE
PUBLIQUE
4)
Candidat
retenu
dans
le
cadre
du
marché
« Prestations
de
services
de
restauration
scolaire
»
5)
Candidat
retenu
dans
le cadre
du
marché
« Fourniture
et acheminement
d'électricité
pour
les sites d'une
puissance
supérieure
à 36kva
et prestations de services associées
»
FINANCES
6)
Compte
administratif 2015 - commune
7)
Approbation
du compte
de gestion
exercice
2015
— commune
8)
Affectation du
résultat 2015
- commune
9)
Budget
annexe
du camping
— présentation
du compte
administratif 2015
40) Approbation
du compte
de gestion
exercice
2015 — camping
11) Affectation des
résultats exercice
2015 -camping
12)
Budget
annexe
du
camping
avec
intégration
de
l'actif et du
passif
du
camping
au
budget
principal de la commune
13)
Budget
supplémentaire
2016
- commune
14)
Demande
d'aide communautaire
auprès
de
France
Agrimer
45}
Subvention
comité
de quartier du
Lignon
RESSOURCES
HUMAINES
16)
Modification
n°2
de
la
délibération
n°2015-20
du
15
avril
2015
concernant
le
régime
indemnitaire
du
personnel
communal
17)
Changement
de
durée
hebdomadaire
de
travail
d'un adjoint
administratif
de 2ème
classe CULTURE
18) Convention
de
partenariat
pour
la gestion
informatique
des
bibliothèques
municipales
en
réseau
URBANISME
- SERVICES
TECHNIQUES
19)
Dénomination
de
voie
dans
le
cadre
du
permis
d'aménager
« Parc
technologique
bas
carbone
»
20)
Convention
de
transfert
des
voies
et
espaces
communs
du
Parc
Bas
Carbone
dans
le
domaine
public de la commune
21)
Projets et travaux de voirie 2016
VŒU
- MOTION 22}
Motion
concernant
le
projet
de
contournement
ferroviaire
et
desserte
du
Grand
Port
Maritime
QUESTIONS
ORALES
de la liste « Soyons
ambitieux pour Lagord »
t-
Présence
d'amiante
à l'école primaire
Ile
Fête
de fin d'année
à l'école
maternelle