Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - 01.12.2022.06.1 ANNEXE Tableau recapitulatif des a
Acte - 04.05.2023.02.1 ANNEXE Tableau recapitulatif des a
Acte - 21.10.2022.02.1 ANNEXE Tableau recapitulatif des a
Acte - 16.03.2023.03.1 ANNEXE Tableau recapitulatif des a
Acte - 21.07.2022.02.1 ANNEXE Tableau recapitulatif des a
Déliberation - 25.01.2024.02.1. PJ Tableau recapitulatif decision
Déliberation - 14.12.2023.03.1 Tableau recapitiluatif des decisio
Déliberation - 25.01.2024.07 Modification du tableau des effectif
Procès Verbal - 04.05.2023.01.1 PV du CM du 16032023
Déliberation - 01.12.2022.12 Creation de poste Modification table
Acte - 30.06.2023.02.1 Tableau recapitulatif des actes
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Colle-sur-Loup.
Lien du pdf (Acte - 30.06.2023.02.1 Tableau recapitulatif des actes)
Thèmes du document : Banque, Logement, Institutions publiques,
1
COMMUNE
DE
LA COLLE-SUR-LOUP
Séance du Conseil Municipal du 30 Juin 2023
Annexe à la délibération n° 2
RAPPORT RECAPITULATIF DES ACTES PRESENTES EN SEANCE DU 30 JUIN 2023 Par délégations de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T
DECISION N° DATE TYPE DE CONTRAT OBJET
MARCHES
ENTREPRISES MONTANT TTC DATE DE NOTIFICATION
1218 25/04/2023 Titre de concession
Attribution d’une case à urnes
(colombarium) (n° de plan 47)
(concession trentenaire)
1 125.00 € 25/04/2023
929 26/04/2023
Titre de
renouvellement
de concession
Renouvellement d’une concession
pleine terre sur 15 ans
(plan n° 680)
1 170.00 € 26/04/2023
27/04/2023
Convention de
programmation
théâtrale
Pièce « Il y a quelqu’un » les 17 et
18/06/2023 salle rose de Mai
EC/0357/2023 25/05/2023 Arrêté Modification d’emplacement d’affichage électoral
25/05/2023 Convention de prêt de salle Anniversaire le 30/09/2023 Salle du Jeu de Paume 600 €
25/05/2023 Acte notarié
Acte d’achat bien immobilier cadastré
parcelle BO N° 49 sis 1035 Boulevard
Honoré Teisseire d’une contenant de
21a 49ca
500 000 €
EC/0392/2023 06/06/2023 Arrêté
Affectation d’un emplacement
destiné aux inhumations en service
ordinaire
au cimetière avenue de Verdun
09/06/2023
EC/417/2023 15/06/2023 Arrêté
Arrêté de reprise d’une concession
funéraire trentenaire à la commune
(plan n° 850)
19/06/2023
71 20/06/2023 Titre de concession
Attribution d’une concession
funéraire (n° de plan 49)
(concession trentenaire)
4 230.00 € 20/06/2023
1219 20/06/2023 Titre de concession
Attribution d’une concession
funéraire (n° de plan 702)
(concession trentenaire)
1 671.00 € 20/06/2023
1220 20/06/2023 Titre de concession
Attribution d’une concession
funéraire (n° de plan 14 F)
(concession quinzenaire)
3 877.00 € 20/06/2023
AR Prefecture
006-210600441-20230630-30_06_2023_02-DE
Reçu le 04/07/2023