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Compte-Rendu - cms 280 CR N 42 Dec 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Romans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 280 CR N 42 Dec 2017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Éducation,
f
|
Saint-Romans
—
Réunion
du
Conseil
—- Compte-rendu
N°42
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
14
décembre
2017
A
18H30
ORDRE
DU
JOUR
:
e INTERCOMMUNALITE
-__ CONVENTION
ENTRETIEN
BÂTIMENTS
INTERCOMMUNAUX
- CONVENTION
ENTRETIEN
POINTS
PROPRES
e ENVIRONNEMENT
-__ VALIDATION
DE
LA
CARTOGRAPHIE
DES
COURS
D’
EAU
DE
LA
COMMUNE
e TRAVAUX
- BATIMENT
ANCIENNE
POSTE
/ DEVIS
POUR
CHANGEMENT
DES
MENUISERIES
- BATIMENT
ANCIENNE
POSTE
/ DEVIS
POUR
CHANGEMENT
TOITURE
- MARANDAN
/ DEVIS
CURAGE
e RESTAURATION
SCOLAIRE
- CREATION
D’
UNE
COMMISSION
RESTAURATION
/ ECOCERT
LABEL
EN
CUISINE
- TARIF
RESTAURATION
SCOLAIRE
ET
TAP
e ECOLES
- __VERSEMENT
SUBVENTION
CLASSE
DE
MER
Le
14
décembre
2017
à 18h30
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la
Mairie
de
SAINT
ROMANS
sous
la Présidence
de
M.
CREACH
V van,
Maire.
Présents:
ARNAUD
Marie-Françoise,
BARTHELEMY
Marcel,
BLAMBERT
Micheline,
BOURGEON
Chantale,
CHETAIL
Maurice,
CHOURREAU
Gisèle,
DICO
Charles,
LAMBERTON
Michel,
MATRAS
Françoise,
MEUGNIER
Angélique,
MEUNIER
Christian,
MURE-RAVAUD
Jérôme,
ROLLAND
Eric,
VIALLE
Patrick.
Arrivées
en
cours
de
séance
: FIDRDALISI
Christine,
MICLO
Damien.
Absent(e}s
: JEYMOND
Astrid,
FEUGIER
Karine.
Secrétaire
de
séance:
MEUGNIER
Angélique
Pouvoirs
: FEUGIER
Karine
æ
MEUNIER
Christian
Date
de
convocation
: 08/12/2017
CR
CM
14122017
Page
-1-surs Saint-Romans
nn
COMPTE-RENDU Le
Conseil
Municipal
de
Saint-Romans
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
le 14
décembre
2017
sous
la
présidence
de
M.
Yvan
CREACH,
Le
Maire.
La
séance
débute
à 18H30
e APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
DERNIERE
REUNION
Le
compte
rendu
a été
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
e _ DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
INTERCOMMUNALITE
1) CONVENTION
ENTRETIEN
BÂTIMENTS
INTERCOMMUNAUX
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la
communauté
de
communes,
la
SMVIC,
souhaite
solliciter
les
services
techniques
de
la commune
pour
réaliser
l’entretien
courant
des
bâtiments
intercommunaux.
Il précise
qu’il
y a
lieu
de
formaliser
ce
fonctionnement
par
la signature
d’une
convention
entre
la communauté
de
communes
SMVIC
et la
commune
de
Saint-Romans.
2)
CONVENTION
ENTRETIEN
POINTS
PROPRES
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la communauté
de
communes,
la SMVIC,
souhaite
définir
la prestation
de
nettoyage
des
Points
d’Apports
Volontaires
(PAV).
Est
proposé
que
la commune
de
Saint-Romans
gère
l’entretien
des
PAV
du
Marandan
et du
Rond-Point
de
Saint
Just
de
Claix.
Il précise
qu’il
y a
lieu
de
formaliser
ce
fonctionnement
par
la signature
d’une
convention
entre
la communauté
de
communes
SMVIC
et la
commune
de
Saint-Romans.
Saint
Marcellin
Vercors
Isère
Communauté
est
compétente
au
titre
de
ses
compétences
optionnelles
en
matière
d’eau
potable
et d’assainissement
collectif
et non
collectif.
Le
statut
de
ces
compétences
implique
qu’elles
soient
étendues
à l’ensemble
du
territoire
de
la SMVIC
(ou
théoriquement
rétrocédé
aux
communes
de
l’ex-3C2V
ce
qui
est
techniquement
infaisable)
dès
le
1%
PENES
2018.
ENVIRONNEMENT
3)
VALIDATION
DE
LA
CARTOGRAPHIE
DES
COURS
D’
EAU
DE
LA
COMMUNE
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
suite
à une
instruction
ministérielle
en
date
du
3 juin
2015,
l’Etat
demande
l’élaboration
et la
mise
à disposition
du
public
d’une
cartographie
des
cours
d’eau
de
la commune.
Une
expertise
de
terrain
a été
réalisée
sur
le territoire
afin
d’actualiser
les
cartographies
existantes
en
caractérisant
les
écoulements
en
« cours
d’eau
» ou
« non
cours
d’eau
».
CR
CM
14122017
Page
-2-sur
5 Saint-Romans CR
Pour
la commune
de
Saint-Romans,
4 secteurs
ont
été
identifiés
et son
joint
à la
présente
délibération. ?. TRAVAUX
4)
BATIMENT
ANCIENNE
POSTE
/ DEVIS
POUR
CHANGEMENT
DES
MENUISERIES
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
des
devis
ont
été
effectués
pour
le
changement
des
menuiseries
de
l’ancienne
poste.
Il donne
la parole
à Eric
ROLLAND),
adjoint
délégué,
qui
informe
que
ces
travaux
sont
indispensables
afin
d’assurer
une
meilleure
isolation
du
bâtiment.
Les
offres
se
décomposent
comme
suit
:
NOURRI
U Et
Montant
HT
TVA
(55%)
Montant
TTC
COGNE
12
425.08€
683.38€
13
108.46€
IDEAL
HABITAT
11
323.62€
622.80€
11
946.42€
ID.POSE
10
553.00€
580.41€
11
133.41€
Les
membres
du
conseil
acceptent
l’offre
de
ID
POSE
d’un
montant
de
10
553.00€
hors
taxes
soit
11
133.41€
TTC
pour
les
travaux
de
changement
de
menuiseries.
Se
+
V
)
A
L
1
5)
BATIMENT
ANCIENNE
POSTE
/ DEVIS
POUR
CHANGEMENT
TOITURE
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
des
devis
ont
été
effectués
pour
la
réfection
de
la toiture
de
l’ancienne
poste.
Il donne
la parole
à Eric
ROLLAND),
adjoint
délégué,
qui
informe
que
ces
travaux
sont
indispensables
afin
d’assurer
une
meilleure
isolation
du
bâtiment. Les
offres
se
décomposent
comme
suit
:
Nom
entreprise
Surface
Montant
HT
TVA
(10%)
Montant
TTC
LES
CHARPENTIERS
;
DU
GRESIVAUDAN
130
m
17
662.04€
1766.20€
19
428.24€
SAS
STEPHANE
=
ROLLAND
98
m
10
284.00€
2056.80€
12
340.80€
SAS
BOUSSON
REGIS
130
m°
10
244€
1024.,40€
11
268.40€
Les
membres
du
conseil
acceptent
l’offre
de
SAS
BOUSSON
REGIS
d’un
montant
de
10
244€
hors
taxes
soit
11
268.40€
TTC
pour
les
travaux
de
changement
de
toiture.
| 6) MARANDAN / DEVIS CURAGE Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que des devis ont été effectués pour Le curage du Marandan. Il donne la parole à Eric ROLLAND), adjoint délégué, qui informe que
ces
travaux
sont
indispensables
afin
d’assurer
la propreté
de
ce
lieu
de
baignade.
CR
CM
14122017
Page
-3-sur
5 Saint-Romans Cr
Les
offres
se
décomposent
comme
suit
:
|
NOR
NET
Montant
HT
TVA
(20%)
Montant
TTC
SARL
LG
BATT
72
000€
14
400€
86
400€
TOUTENVERT
69
000€
13
800€
82
800€
CHAMBARD
66
500€
13
300€
79
800€
CHEVAL
TRAVAUX
PUBLICS
55
570€
11
114€
66
684€
Les
membres
du
conseil
acceptent
l’offre
de
CHEVAL
TRAVAUX
PUBLICS
d’un
montant
de
55
570€
hors
taxes
soit
66
684€
TTC
En
les
travaux
de
curage
du
Marandan.
RESTAURATION
SCOLAIRE
7)
CREATION
D’
UNE
COMMISSION
RESTAURATION
/ ECOCERT
LABEL
EN
CUISINE
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
constituer
une
commission
restauration
/
Ecocert
Label
en
cuisine.
Il donne
la
parole
à Micheline
Blambert,
1ère
adjointe,
et
Gisèle
Chourreau,
conseillère
municipale,
qui
exposent
le projet.
Cette
commission
composée
des
enseignants,
parents
et
enfants
et élus
de
la commune
vise
à travailler
sur
la qualité
et l’originalité
de
l’alimentation,
la
gestion
des
déchets
et la
définition
de
menus.
Elles
NE
a
4 membres
du
conseil
soient
élus
au
sein
de
cette
commission.
8) TARIF
RESTAURATION
SCOLAIRE
ET
TAP
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
en
date
du
29
août
2017
fixant
le prix
de
la restauration
scolaire
et TAP
du
1%
Septembre
2017
au
31
décembre
2017.
Il
demande
à l’assemblée
de
reconduire
les
tarifs
du
1°
Janvier
2017
au
8 juillet
2017
tels
qu’ils
sont
définis
ci-dessous
:
o 4.55
€ le
repas
(pause
TAP
comprise),
Les
enfants
non-inscrits
en
Restauration
scolaire
ne
seront
pas
pris
en
charge.
S’ils
devaient
l’être
à titre
exceptionnel
pour
une
mesure
d’urgence
ils
ne
pourront
être
accueillis
que
dans
la mesure
des
places
disponibles.
Le
prix
du
repas
sera
alors
de
10
€
par
enfant
et
par
jour.
Le
nombre
maximum
d’enfants
pouvant
être
inscrit
à la
restauration
scolaire
est
de
110
maximum
© TAP
: de
13h15
à 14h00
: 10
€ par
enfant
et par
période
de
vacances
à
vacances
(5
périodes),
Pour
des
raisons
de
sécurité
il ne
sera
pas
admis
plus
de
12
enfants
en
maternelle,
et 12
enfants
en
élémentaire)
Les
enfants
non-inscrits
en
TAP
ne
seront
pas
pris
en
charge.
S’ils
devaient
l’être
à titre
exceptionnel
pour
une
mesure
d’urgence
ils
ne
pourront
être
accueillis
que
dans
la mesure
des
ie
=
Le
LS
du
créneau
sera
de
3 €
par
enfant
et
par
jour.
CR
CM
14122017
Page
- 4-sur
5 Sant-Romans CR
ECOLES
9) VERSEMENT
SUBVENTION
CLASSE
DE
MER
La
classe
de
CEI/CE2
de
Monsieur
CUZIN
— Ecole
Primaire
Joséphine
BOUCHER
- sis
44
route
de
l’Uzelière.
Dans
le cadre
d’une
classe
de
mer,
M.
CUZIN
a
sollicité
auprès
de
la commune
de
Saint-
Romans,
une
aide
financière
de
2075.43€
soit
80€/enfant.
A l'appui
de
cette
demande
en
date
du
15/11/2017,
l'association
a adressé
un
dossier
à M.
Le
maire
qui
comporte
:
- un
a
et de
réalisation
et de
financement
du
projet
QUESTIONS
DIVERSES
e SMVIC
- Transfert
de
compétence
eau
et assainissement
Au
1°
janvier,
l’entité
SIEPIA
telle
qu’elle
existe
actuellement
n’existera
plus.
Le
personnel
va
être
transféré.
Le
prix
de
l’eau
devrait
être
lissé
sur
les
années
à venir
avec
une
baisse
notable
des
tarifs
de
l’eau
pour
les
habitants.
e Travaux
- Un
projet
de
création
d’un
skate
park
et d’un
parcours
fitness
devrait
voir
le jour
l’année
prochaine.
Une
demande
de
subvention
DETR
va
être
faite
avant
le 12/01/2018
pour
cela.
- Les
WC
de
la salle
des
fêtes
vont
être
réaménagés
pour
respecter
les
nouvelles
normes
en
terme
d’accessibilité.
e Marandan
Dans
le cadre
du
projet
de
Véloroute,
un
appel
d’offre
a été
lancé
afin
de
mettre
en
place
6
chalets.
Les
réponses
devraient
nous
parvenir
d’ici
le 15/01/2018.
e Ecole
et restauration
scolaire
- Une
réflexion
autour
de
la sécurité
aux
abords
de
l’Ecole
va
être
engagée.
Un
dépose
minute
pourrait
être
envisagé.
- Une
commission
dédiée
à ces
questions
va
se
pencher
prochainement
sur
la question
des
rythmes
scolaires
et le
potentiel
retour
aux
4 jours.
e Associations
Réunion
à prévoir
en
début
d’année.
Fin
de
séance
: 20H30
Le
Maire,
Yvan
CREACH
CR
CM
14122017
Page
-5-sur
5