Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2022
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2021
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2020
Déliberation - 2023 5 15 2 DM Budget Principal
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2024
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023 5 15 2 DM Budget Principal
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023 5 15 2 DM Budget Principal)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Économie et finances,
MAULE UE marne
Département de là
DORDOGNE
Arrondissement de
NONTRON
Lieu de réunion du Conseil : Lieu de reunm ON
St Pierre de Côle
Date de la convocation et Date dE 14 EU
envoi de la note de envoi de la note ue
synthèse :
26/10/2023
Nombre de membres :
En exercice : 38
Présents : 34
Pouvoirs : 3
erreur technique
Budget principal
I convient de faire de
et aussi de faire
Décisions Modificatives — rem lace
et annule la délibération
e des délibérations
_OMMUNAUTEÏDE COMMUNES
‘ LIMOUSIN 7" 3OR
seance uu 09 ovembre 2023
Président : Michel AUGEIX
Etaient présent(e)s
Mesdames : BOSREDON COURNIL
Sylvie, CHASSAIN Thérèse, DECARPENTRIE
Françoise, ESCLAVARD Anne-Sophie,
FAURE Michèle, HYVOZ Isabelle, LAGARDE
Bernadette, MAGNE Muriel, MARCETEAU
Dominique,
Messieurs : AUGEIX Michel, BOST
Claude, BOST
MAURUSSANE Annick,
Jean-François, BRUN Philippe
CHIPEAUX Raphaël COMBEAU Bertrand,
COURNARIE Pascal, DEMARTHON Patrick
(suppléant), DESSOLAS Frédéric, DUTHEIL
Frédér ic FAYE Jean-Louis, FAYOL
Stéphane, FRANCOIS Philippe, GARNAUD
Alain, GARNAUDIE Didier, GIMENEZ
Philippe, JUGE Jean-Claude, MEYNIER
Paul, PETIOT Tony, PRIVAT Pascal, RANOUIL
Michel, SAERENS Grégory SEDAN Francis,
VAURIAC Bernard
Excusés et procurations . BANCHIERI
Philippe (remplacé par son suppléant
P.
Démarthon), DOBBELS Michel (pouvoir
à | Hyvoz), DEGLANE Christine (pouvoir
à AS
Esclavard) WARNEZ Fabienne (pouvoir
à M. Faure)
Absents : COUTURIER Pierre-Yves,
Mme Isbelle HYVOZ est désignée secrétaire
de séance
2023-5-15 du 09 11/2023 suite à
s modifications non prévues au Budget
2023 avec des réajustements de crédits
des régularisations d'écritures notamment
:
-_ Une régularisation Sur les étude
€, des montants étant déjà prévus a
c/6811 et c/28031/28033.
Le Conseil de communauté, après
en avoir délibéré, à l’unanimité,
-_ VALIDE la décision modificative suivante
:
Le Président certifie exécutoire le
présent acte compte tenu d
publication et de sa transmission en 7
Sous-Préfecture
Le Président
Michel AUGEIX
Usa
E SAT,
!J
ê,
bjet'd’ur “ #
s non suivies de travaux, elles s
u BP il faut prévoir un COMP
EN Michel AUGEIX
recours devant le tribunal administratif
de Bordeaux dans les deu
ont à amortir pour 53263.90
lément de 37 000 € en D et R
Fait à Thiviers, le 13 novembre 2023
Le Président,
{
LE x mois suivant:sa p
AR Prefecture
024-242400752-20231109-2023_5_15_2-DE
Reçu le 21/11/2023 è PAL 09 11 2023
Dést | Dépenses (1) Recettes (1) esignation ee 2 = si : 3 Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation
crédits de crédits crédits de crédits
FONCTIONNEMENT
D-811 : Contrats de prestations de services 5 000.00 € 0.00 € 0.00 € 000€
D-815221 : Entretien et réparations voiries 19 104.00 € 0.00 € 0.00 € 0.00 €
D-6236 : Catalogues et imprimés 2 800.00 € 0.00 € 0.00 € 0.00 €
D-8237 : Publications 0.00 € 2 800.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 041 : Charges à caractère général 26 904.00 € 2 800.00 € 0.00 € 0.00 €
D-022 : Dépenses imprévues ( fonctionnement } 13 088.24 € 0.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 022 : Dépenses imprévues { fonctionnement } 18 088.24 € 0.00 € 0.00 € 0.00 €
D-023 : Virement 3 la section d'investissement 0.00 € 334406€ 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 023 : Virement à la section d'investissement 0.00 € 8 344.06 € 0.00 € 0.00 €
D-8811 : Dotations aux amort. des immos incorporelles et 0.00 € 37 000.00 € 000€ 0.00 €
corporelles
TOTAL D 042 : Opérations d'ordre de transfert entre 0.00 € 37 000.00 € 0.00 € 0.00 € sections
D-857363 : SPA 0.00 € 23 700.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 65 : Autres charges de gestion courante 0.00 € 23 700.00 € 0.00 € 0.00 €
R-70841 : aux budgets annexes, C.C.A.S. et Caisse des 0.00 € 0.00 € 0.00 € 19 500.00 €
Ecoles
TOTAL R 70 : Produits des services, du domaine et 0.00 € 0.00 € 0.00 € 19 500.00 €
ventes diverses
R-775 : Produits des cessions d'immobilisations 009€ 0.00 € 0.00 € 7 000.00 €
TOTAL R 77 : Produits exceptionnels 0.00 € 0.00 € 0.00 € 7 000.00 €
R-7317 : Reprises sur prov. pour dépréciation des actifs 0.00 € 0.00 € 0.00 € 251.82 €
circulants
TOTAL R 78 : Reprises sur amortissements et 0.00 € 0.00 € 0.00 € 351.82 €
provisions
Total FONCTIONNEMENT 44 992.24 € 71 84406€ 0.00 € 26 851.82€
INVESTISSEMENT
R-021 : Virement de la section de fonctionnement 000€ 0.00 € 0.00 € 8 344.08 €
TOTAL R 021 : Virement de la section de 0.00 € 0.00 € 0.00 € 8 34406 € fonctionnement
R-28031 : Amortissements des frais d'études 0.00 € 0.00 € 0.00 € 35 800.00 €
R-28033 : Amortissement de frais d'insertion 0.00 € 0.00 € 0.00 € 1 200.00 €
TOTAL R 040 : Opérations d'ordre de transfert entre 0.00 € 0.00€ 0.00 € 37 000.00 € sections
D-20231-202201 : Atelier voirie - acq foncière 0.00 € 7 100.00 € 000€ 000€
TOTAL D 20 : Immobilisations incorporelles 0.00 € 7 100.00€ 0.00 € 0.00 €
D-21751-2068 : Voirie ouvrages d'art 0.00 € 19 104.00 € 000€ 0.00 €
D-2182-202302 : ACQUISITION VEHICULE 0.00 € 19 140.06 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 0.00 € 38 244.06 € 0.00 € 0.00 €
Total INVESTISSEMENT 0.00€ 45 244.06 € 0.00 € 45 344.06 €
RATE
TT
Le Président certifie exécutoire le: or0MUnes
présent acte compte tenu de sa æ, "da
publication et de sa transmission én
Sous-Préfecture j © f
à | Le Président
Michel AUGEIX
Hg og pet2 on teen & #
72 195.88 € ae REP LERNNPOT |
Fait à Thiviers, le 13 novembre 2023
Le Président,
Mich
hf
el AUGEX
mn ».
Unes a …. 97
EN
AR Prefecture
024-242400752-20231109-2023_5_15_2-DE
Reçu le 21/11/2023