Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dl2024 048 subvention exceptionnelle groupe archeo
Déliberation - dl2025 038 subvention restauration valorisation co
Déliberation - dl2025 025 subventions aux associations 2025
Acte - dl2025 005 sde approbation acte constitutif groupe
Déliberation - dl2025 076 rapport annuel caux seine developpement
Déliberation - dl2025 108 mise en place de la carte achat au sein
Déliberation - dl2025 036 eglise notre dame cdx don dune oeuvre
Déliberation - dl2025 020 label architecture contemporaine
Déliberation - dl2025 007 pnrbsn convention partenariat inventair
Déliberation - dl2025 011 cfu cinema
Déliberation - dl2025 037 subvention groupe archeologique val de seine
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Rives-en-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - dl2025 037 subvention groupe archeologique val de seine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Rives Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
-çn T 076-200059111-20250521-DL2025-037-DE
ine Accusé certifié exécutoire CIne
Réception par le préfet : 28/05/2025
DÉLIBÉRATION CONSEIL MUNICIPAL
Le mercredi 21 mai deux mille vingt-cinq, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal,
légalement convoqué, s'est réuni à la salle des mariages de la Mairie de Rives-en-Seine, sous la
présidence de Monsieur Bastien CORITON, Maire, Conseiller Départemental.
Date de convocation, Étaient présents :
15 mai 2025 Mme Hélène AUBRY, Mme Mireille BAUDRY, M. Éric BLONDEL, M. Didier
BOQUET, M. Christian CAPRON, Mme Sylvie CHRISTIAENS, Mme Céline
Date de publication CIVES, M. Bastien CORITON, Mme Annic DESSAUX, M. Thierry DUPRAY,
surlesiteinternet dela M.Lionel DURAMÉ, Mme Chantal DUTOT, M.Dominique GALLIER,
ville, M. Christophe GIRARD, M. Paul GONCALVES, Mme Steffie HAMEL, M. Luc
27 mai 2025 HITTLER, M. Louis Marie LE GAFFRIC, Mme Dominique LEPEME,
Mme Brigitte MALOT, M. André RIC, M. Jacques TERRIAL, M. Alexandre
Date de signature VOIMENT.
28 mai 2025
Excusés - Ont donné procuration :
Nombre de conseillers Mme Émilie DUTOT à Mme Chantal DUTOT, Mme Fanny GENET-LACAILLE à
En exercice 29 Madame Mireille BAUDRY, M. Sylvain HEMARD à M. André RIC, M. Simon
Présents 23 SAINT-MARTIN à M. Jacques TERRIAL, Mme Patricia SOUDAIS-MESSAGER à
Votants 29 Mme Céline CIVES, Mme Carol TARAVEL-CONDAT à Mme Sylvie
CHRISTIAENS.
Monsieur Didier BOQUET a été désigné secrétaire de séance.
DL2025-037 Subvention Groupe Archéologique du Val de Seine
Monsieur le Maire expose :
Qu'il a été sollicité par l’association « Groupe Archéologique du Val de Seine » (GAVS) pour l'octroi d’une subvention de fonctionnement de 500 euros et d’une subvention exceptionnelle de 500 euros
liée aux frais des analyses effectués sur les sédiments des marais de Caudebec et de Saint-Wandrille.
Le GAVS a pour but de favoriser le développement de l’archéologie dans le cadre du Parc Naturel
Régional des Boucles de la Seine Normande et au sein de la vallée de la Seine de manière plus
générale.
Actuellement, une Doctorante en Géoarchéologie prépare sa thèse dont le thème est:
« Géoarchéologie des crises érosives et des colmatages sédimentaires en Basse vallée de Seine : les
cas des petites vallées affluentes et de la variabilité des forçages anthropiques depuis le Néolithique ».
L'une des zones d’études concerne en particulier les vallées de la Sainte-Gertrude et de la Rançon. Ces
vallées, riches en vestiges historiques, offrent un terrain d'étude privilégié pour analyser l’évolution
des paysages et des activités humaines depuis 10 000 ans.
Après avoir exposé ce qui précède,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Délibération - Conseil municipal du 21/05/2025 - Page 1/2Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
076-200059111-20250521-DL2025-037-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 28/05/202;
Considérant qu’une étude et analyse des sédiments des marais de Caudebec-en-Caux et de Saint
Wandrille-Rançon sont nécessaires,
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal :
e De verser une subvention exceptionnelle d’un montant de 1 000 euros à l’association, pour
les frais d’études et de carottages menés sur la commune permettant ainsi d’avoir une bonne
connaissance de la nature des sols et son occupation au fil des siècles.
Les crédits inscrits au budget sont suffisants.
A l’unanimité, le Conseil municipal approuve les propositions de Monsieur le Maire.
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétäire de séapce,
ei 4
. UT /| Bastien CORITO Didier B0û
Délibération - Conseil municipal du 21/05/2025 - Page 2/2