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Arrêté - ARRETE 36 2024 BROCANTE
Arrêté - ARRETE 48 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Buxières-les-Mines.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 48 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
AN°48 /2026 Folio 55
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département Arrondissement Canton Commune Allier Moulins Bourbon l’Archambault BUXIERES-LES-MINES
Date d'affichage
22 septembre 2026
Date de mise en ligne sur le site
de la commune
22 septembre 2026
Acte rendu exécutoire
22 septembre 2026
Diffusion
Comité des Fêtes
22 septembre 2026
Fait à Buxières-les-Mines,
le 21 septembre 2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Le Maire de BUXIERES-LES-MINES,
Vu le Code général des Collectivités territoriales et ses articles L2212-1 et suivants,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande présentée par le Comité des fêtes de Buxières-les-Mines, en vue de
l’organisation d’une foire à la brocante le dimanche 27 septembre 2026,
Vu l'intérêt général,
ARRETE
Article 1° : Le Comité des fêtes de Buxières-Les-Mines est autorisé à organiser le
Dimanche 27 septembre 2026, une foire à la brocante à Buxières-Les-Mines.
Article 2 : Cette manifestation est placée sous l’entière responsabilité des
demandeurs qui attribueront aux participants les emplacements délimités nécessaires
en laissant l’entrée des lieux publics libres d’accès et un passage suffisant pour les
véhicules de secours.
Article 3 : Les organisateurs pourront utiliser de 7 H à 20 H les hauts parleurs et
signalisations.
Article 4 : La Commune de Buxières-Les-Mines exonère les demandeurs de tout
droit de place. Ils devront assurer la remise en état de propreté des lieux occupés par
la manifestation avant le Lundi 28 Septembre 2026 à 12 H.
Article 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise pour information à :
Monsieur le Commandant de la Brigade de gendarmerie de Bourbon-
L’Archambault,
Monsieur le responsable des sapeurs-pompiers de Buxières-les-Mines,
Les organisateurs,
OLIVIER Brigitte,