Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation affichage 27 03 2026
Conseil Municipal - CONVOC CM 05 06 2026 affichage
Convocation - Convocation affichage CM signee
Convocation - Convocation CM pour affichage 2
Convocation - Convocation CM 05 06 2026
Convocation - Convocation CM pour affichage signee
Convocation - Convocation affichage rectificative CM 07 04 26 1
Convocation - Convocation affichage signee 1
Convocation - Affichage convocation CM du 7 avril 2026 1
Convocation - Convocation affichage CM 25 03 2025 1
Convocation - Convocation CM 05 06 2026 Affichage 1
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 03h09 par la commune de Pacé.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 05 06 2026 Affichage 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Affiché
sur
le
site
internet
de
la
commune
https://www.ville-
#
+
:
pace.bzh/ma-ville/vie-municipale/actes-administratif/
le£205/2026
PA
ce
Acte
retiré
de
l'affichage
numérique
le :
La
Directrice
générale
des
services,
F.
BREHIER.
ville
&
nature
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
..
M.
DEPOUEZ
H.
; M"
LE
MARCHAND
K. ; M.
BOUFFORT
B. ; M"®
BOISNARD
K. ; M.
BAURY
S. ; M"ELEFEBVRE
BERTIN N. ;
M.
CHARDIGNY
T. ; M"
LE GALLJ.
; M.
GARNIER
M.
; M.
MOKHTARI
M.
; M.
BABOU
C. ; M.
ANDRÉ
S. ; M.
BAUDY
J.
; Me
HERCEG
GALESNE
Z. ; M.
GUILLEMET
E. ; M"
PAIMPARAY
KANY
V. ; ME
YSOPE
C. ; M.
PERRUDIN
G.
; M"
D'HEROUVILLE
V.
; M"
MONTESINOS
E. ; M.BAILLY
C. ; M"©
CHARLÈS
M.
; M"
BRENDEL
C. ; M"°
BROSSERON
C. ; M.
LE
MARCHAND
|. ;
M.
ROUAULT
P.;
M.
PHILOUX
P.;
M.
CHAIZE
A.
;
M"
QUEMENER
AM.;
M"
ROBIN
A.;
M"
CHARRIER
C.;
M.
DESMOULIN
G.; M.
JUMAUCOURT
A.
Copie
:
Comité
de
direction
et
Ouest-France.
Le
conseil
municipal
se
réunira
dans
la salle
du
conseil
municipal,
le
:
Vendredi
05 juin
2026
à 18h
Je
vous remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
l
À
Pacé,
le
27
mai
2026.
Le
MAI,
LA
ORDRE
DU
JOUR
03/00
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
27
avril
2026
03/01
Élections
au
scrutin
proportionnel
des
suppléants
des
délégués
titulaires
aux
élections
sénatoriales.
03/02
Avenant
à
la convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public-Parking
CTM-Breti
Sun
Park
03/03
Patrimoine
- Déclassement
du
domaine
public
de
la parcelle
BI 5-
Rue
L&J
Boutin
- Intégration
dans
le domaine
privé