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Conseil Municipal - cm du 04.07
Document publié le Lundi 4 juillet 2016 par la commune de Démouville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 04.07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
2016-059
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 JUILLET 2016
L'an deux mil seize, le lundi 04 juillet à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Martine FRANÇOISE-AUFFRET, Maire.
La séance a été ouverte par Madame le Maire à 19h45.
Etaient présents :
Mme GODEFROY, Mme FERET, M. VERGER, Mme MONTANT, M. VOISIN, Mme MENANT, Mme GINESTY, Mme DE SMET, Mme CASSIGNEUL, M. DROUIN, M. BARTEAU, M. ROBERT, M. TEBALDINI, Mme MONTERISI.
Alors qu'aucun point à l’ordre du jour n’a été abordé et qu'aucun débat n’a été entamé, Mesdames CASSIGNEUL et MONTERISI ainsi que Messieurs DROUIN, ROBERT et TEBALDINI ont précisé à Madame le Maire qu'ils quittaient la séance.
Le quorum n'était plus atteint. Aussi, vu l'article L2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales et l’article 12 du règlement intérieur du Conseil Municipal de la Commune, la séance a été levée à 19h50.
Pour copie conforme à l'original
Fait à DEMOUVILLE, le 05 juillet 2016
Le Maire,
PREFECTURE DU CALVADOS
0 6 JUIL, 2016
COURRIER
Commune de Demouville
Conseil Municipal
Séance du 04 Juillet 2016