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Déliberation - 039 1 juin 2017 mod
Déliberation - 047 1 juin 2017 mod
Document publié le Jeudi 1 juin 2017 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 047 1 juin 2017 mod)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLI NCAISE Déliberationn®
20170106-0047
MAIRIE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR ns
(Hautes-Alpes) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 JUIN 2017
L'an deux mil dix-sept le premier du mois de JUIN à 20 heures
30 le Conseil Municipal de la Commune de St Bonnet, étant
assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de St
Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
« Nihil nisi a numine » datée du 23 Mai 2017, sous la Présidence de M. Laurent
DAUMARK.
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
Mme Béatrice ALLOSTA, M. Roland BERNARD, Mme Emilie DROUHOT, Mme Marie-Andrée FESTA, M. Jean-Yves GARNIER, M. Philippe GONDRE, M. Dominique GOURY, Mme Nathalie LATKO, Mme Martine MARC, Mme MILLON
Florence, M. Pierre-Yves MOTTE, M. Christian PARPILLON, Mme Emmanuelle PELLEGRIN, Mme Marion PELLEGRIN
et M. Carmine ROGAZZO.
Etaient absents et représentés : Mme Marie-Anne MANAUD ayant donné pouvoir à M. Carmine ROGAZZO, M. Paul DAVIN ayant donné pouvoir à M. Roland BERNARD et M. Benoît GOSSELIN ayant donné pouvoir à M. Laurent DAUMARK..
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Marion PELLEGRIN
COTISATIONS 2017
Après en avoir délibéré, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité, VOTE les cotisations au titre de l'année 2017
selon le tableau ci-dessous :
AMFO5 789.25 €
ANEM 515.50 €
STATION VERTE 832.00 €
ANERN 80.00 €
AECPNE 50.00 €
FONDATION DU PATRIMOINE 160.00 €
Ainsi fait et délibéré le 1°" Juin 2017
Membres en exercice : 19
Membres présents : 16 Pour copie conforme
représentés 3
Pour : 19 Le Maire Fine.
Abstention : O Laurent DAÛM K-
Contre : o DE =
Accusé de réception- Ministère de l'Intérieur 005-200034502-20170601-20170106-0047-DE Réception par le préfet: 30/06/2017
Publication: 30/06/2017