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Déliberation - 039 1 juin 2017 mod
Déliberation - 036 1 juin 2017 mod
Document publié le Jeudi 1 juin 2017 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 036 1 juin 2017 mod)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
| REPUBLI:. : : NCAISE le BYAToE
ET AN }
\ 20170106-0036 dé
MAIRIE DE SAINT -BONNET -EN-CHAMPSAUR ‘ EL
(Hautes-Alpes) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 JUIN 2017
L'an deux mil dix-sept le premier du mois de JUIN à 20 heures
30 le Conseil Municipal de la Commune de St Bonnet, étant
assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de St
Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
« Nihil nisi a numine » datée du 23 Mai 2017, sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
Mme Béatrice ALLOSIA, M. Roland BERNARD, Mme Emilie DROUHOT, Mme Marie-Andrée FESTA, M. Jean-Yves
GARNIER, M. Philippe GONDRE, M. Dominique GOURY, Mme Nathalie LATKO, Mme Martine MARC, Mme MILLON Florence, M. Pierre-Yves MOTTE, M. Christian PARPILLON, Mme Emmanuelle PELLEGRIN, Mme Marion PELLEGRIN et M. Carmine ROGAZZO.
Etaient absents et représentés : Mme Marie-Anne MANAUD ayant donné pouvoir à M. Carmine ROGAZZO, M. Paul DAVIN ayant donné pouvoir à M. Roland BERNARD et M. Benoît GOSSELIN ayant donné pouvoir à M. Laurent DAUMARK..
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Marion PELLEGRIN
SUBVENTIONS 2017 AUX ASSOCIATIONS DIVERSES
Après en avoir délibéré, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité, VOTE les subventions au titre de l'année 2017
aux associations diverses selon le tableau ci-dessous :
ACCA de Saint Bonnet 300 €
Ainsi fait et délibéré le 1*° Juin 2017
Membres en exercice: 19
Membres présents : 16 Pour copie conforme
représentés 3
Pour : 19 Le Maire,
Abstention : 0 Laurent D
Contre : 0
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
005-200034502-20170601-20170106-0036-DE
Répection par le préfet: 15/06/2017
Publication: 15/06/2017