Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 18 06 2026

Documents similaires

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 33

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 24

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 30

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 23

Ordre du Jour - Ordre du jour 18 06 2026

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30.01.206

Conseil Municipal - CRA du CM du 06 04 2023

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 35

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 05 06 2026

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 34

Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 18 06 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aubière. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 18 06 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Éducation, Le 12 juin 2026

DIRECTION - SECRETARIAT GENERAL-

Tél: 04 73 44 01 06

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

________

Mesdames, Messieurs, Chèr(e) Collègue,

J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :

Jeudi 18 juin 2026 à 18 h 30 - Salle Albéria, en Mairie

au cours de laquelle nous étudierons les dossiers portés à l'ordre du jour ci-annexé.

Je vous remercie de bien vouloir indiquer votre absence en cas d'empêchement au secrétariat général et transmettre votre pouvoir avant la séance.

Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Chèr(e) Collègue, en l'expression de mes sincères salutations.

Cordialement,

Le Maire,

Sylvain CASILDAS

 Lien de téléchargement avec les délibérations et les annexes à partir de Wetransfer sur vos messageries. Désignation du secrétaire de séance :

1. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE- Pages

DEL58062026 Approbation du procès-verbal de la séance du 23 avril 2026. 3-39

2. FINANCES-

DEL59062026 Rapport sur les actions menées en 2025 par la Ville d’Aubière au regard de la perception de la Dotation des Solidarité Urbaine (D.S.U.).

40-44

DEL60062026 Réévaluation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) à partir du 1er janvier 2027.

45-47

DEL61062026 Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation. 48-55

DEL62062026 Attribution et versement d’une subvention à l’Association Union Fraternelle Aubière dans le cadre de son Championnat National de Gymnastique.

56-57

DEL63062026 Attribution et versement d’une subvention sur projet dans le cadre de la manifestation « Les Artisanales ».

58

3. ADMINISTRATION GENERALE-

DEL64062026 Approbation de nouveaux règlements intérieurs des Accueils Loisirs Municipaux – Temps périscolaires et extrascolaires – Année 2026-2027.

59-88

DEL65062026 Convention avec la Ligue d’Enseignement du Puy-de-Dôme pour le dispositif “Lire et Faire Lire”.

89-96

4. PERSONNEL-

DEL66062026 Tableau des effectifs. 97-98

5. ENVIRONNEMENT-

5.1 Travaux-Aménagement-Intégration

DEL67062026 Nomination d’un espace du Parc Hubert TARRERIAS en hommage à Dominique LAMPALAIRE.

99

5.2 Affaires foncières - Réglementation

DEL68062026 Cession foncière – Syndicat Mixte de l’Eau – Réservoirs – Parcelle G n°1819 100-102

DEL69062026 Acquisitions foncières – Espace Naturel Sensible du Puy-d’Aubière et zone viticole;

103-109

6. DECISIONS INSTITUTIONNELLES-

DEC01-2026 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - EXERCICE 2025 : RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE.

110-126