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Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune d'Oursel-Maison.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 6 Mars 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Exploration spatiale,
1
MAIRIE D’OURSEL-MAISON
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
6 MARS 2024
Le six Mars deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire.
PRESENTS : Mesdames TILLIER Françoise – GOURGUECHON Céline - Messieurs BERLY Jean-Marie – ALTAZIN Frédéric –FONTANA Sylvain – DELATTRE Philippe et LALY Jean-Paul
ABSENTES EXCUSEES : Madame DESPATY Allison (a donné procuration à Mr DELATTRE Philippe) et Monsieur PYPE Stéphane (a donné procuration à Mr ALTAZIN Frédéric).
APPROBATION DU PV DU 10 Janvier 2024
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu du 10 Janvier 2024
IMPLANTATION MAIRIE
Mr VASSELLE demande au Conseil de se positionner sur l’implantation de la mairie. Ont voté pour l’emplacement sur le parking :
Mr VASSELLE
Mr BERLY
Mr FONTANA
Mme GOURGUECHON
Mr LALY
Ont voté pour l’emplacement à la place du logement :
Mr DELATTRE
Mr ALTAZIN
Mr PYPE
Mme DESPATY
Mme TILLIER
La voix du maire étant prépondérante, l’implantation sera sur le parking.
Mr VASSELLE propose de faire une réunion publique afin de présenter le projet.
RENOUVELLEMENT CONVENTION MAD AVEC PUITS LA VALLEE Le Conseil décide de renouveler la convention de mise à disposition des employés avec la commune de Puits la Vallée pour une durée de 3 ans.
PRIME EXCPETIONNELLE DU POUVOIR D’ACHAT
Suite à la validation du Comité Social Territorial du Centre de Gestion, le Conseil confirme la prime exceptionnelle du pouvoir d’achat qui avait été octroyée aux employés municipaux.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 30.