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Déliberation - deliberations du 20 janvier 2020 n 9 questions financieres diverses FR 643?1715511612
Document publié le Lundi 20 janvier 2020 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du 20 janvier 2020 n 9 questions financieres diverses FR 643?1715511612)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
SESSION
20/01/2020
Objet :
Questions
Financières
Diverses
Exercice :
Présents :
Absents :
Pour :
Abstentions :
Contre :
Envoyé en préfecture le 06/02/2020
Reçu en préfecture le 06/02/2020
Affiché le montent
ID : 007-210703195-20200120-DELIB92020-DE
COMMUNE DE LE TEIL
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
L’An Deux Mille Vingt, le Vingt Janvier dans la salle du Conseil, à
18 heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en session ordinaire sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Olivier PEVERELLI, Maire.
Présents : MM Bresolin, Chabaud, Chambert, Darcourt, Delhomme, Diatta,
Faïsse, Galamien, Garreaud, Griffe, Guillot, Jouve, Mazellier,
Michel, Michelon, Noël, Peverelli, Saez, Ségueni, Tolfo.
Excusé(s) : MM Butot, Dolard, Durand (pouvoir à Jouve), Fabre, Monge
(pouvoir à Delhomme), Roche, Schmitt.
Absents non excusés : MM Carichon, Mayras.
Secrétaire : Mme Garreaud.
Le Conseil Municipal,
Après avoir délibéré,
- décide d’attribuer une subvention exceptionnelle de 500 euros au "club théâtre au lavoir public" pour l'organisation d'un évènement festif et solidaire au Luna Park de Le Teil le 10 janvier 2020.
- compte tenu des démarches de recouvrement des créances infructueuses effectuées par le Trésor Public décide
d’admettre en non-valeur la somme de 38.68 € selon la liste 3672480511.
Pour extrait conforme
Le Maire
Olivier PEVERELLI
N°9