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Convocation - enregistrement143141504215 03 30 04 compte adminis
Déliberation - BP2019 NOTE DE PRESENTATION
unknown - compte administratif 2015
Compte-Rendu - Compte rendu du 12042013
unknown - compte administratif 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aniane.
Lien du pdf (unknown - compte administratif 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Logement,
,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
DEPARTEMENT
DE
L'HERAULI
ARRONDISSEMENT
DE
LODEVE
COMMUNE
D'ANIANE
NOTE
DE
PRESENTATION
BREVE
ET
SYNTHETIQUE
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
La
présente
note
répond
à une
obligation
pour
la commune
dans
un
souci
d’explicitation
des
documents
budgétaires
(l’article
L 2313-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
prévoit
qu'une
présentation
brève
et
synthétique
retraçant
les
informations
financières
essentielles
est
jointe
au
compte
administratif
afin
de
permettre
aux
citoyens
d’en
saisir
les
enjeux).
Cette
présentation
est
disponible
sur
le site
internet
de
la ville.
Au
1°
janvier
2021
la population
d'Aniane
est
de
2 954
habitants.
La
commune
d’Aniane
fait
partie
de
la communauté
de
communes
Vallée
de
l'Hérault
qui
intègre
les
28
communes
du
canton
de
Gignac.
L
Cadre
général
:
Le
Compte
administratif
retrace
l’ensemble
des
dépenses
et
des
recettes
réalisées
par
la commune
entre
le
1°"
janvier
et
le 31
décembre.
Il est
en
concordance
avec
le Compte
de
Gestion
établi
par
le Trésorier.
Le
Compte
Administratif
2021
a été
approuvé
le 12/04/2021
par
le conseil
municipal.
Il peut
être
consulté
sur
simple
demande
au
secrétariat
de
la mairie.
Les
sections
de
fonctionnement
et
investissement
structurent
le budget
de
notre
collectivité.
D'un
côté,
la
gestion
des
affaires
courantes
(ou
section
de
fonctionnement),
incluant
notamment
le versement
des
salaires
des
agents
de
la ville
; de
l'autre,
la section
d'investissement
qui
a vocation
à préparer
l'avenir.
IL
La
section
de
fonctionnement
a) Généralités
La
section
de
fonctionnement
regroupe
l'ensemble
des
dépenses
et
des
recettes
nécessaires
au
fonctionnement
courant
et
récurrent
des
services
communaux.
Pour
notre
commune
:
Les
dépenses
de
fonctionnement
2021
représentent
2 715
164,77
euros.
Les
dépenses
de
fonctionnement
sont
constituées
par
les
salaires
du
personnel
municipal,
l'entretien
et
la
consommation
des
bâtiments
communaux,
les
achats
de
matières
premières
et
de
fournitures,
les
prestations
de
services
effectuées,
les
subventions
versées
aux
associations
et
les
intérêts
des
emprunts
à
payer.
Page
1 sur
5 F
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
15/84/2822
L
Application
agréée
E-kegalte
com
1
99_DE-034-213400104-20220412-D110422-DE ,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
L
]
:
1.
UT
t
!
Les
recettes
de
fonctionnement
2021
représentent
3 044
696,10
euros.
Pour
notre
commune,
les
recettes
de
fonctionnement
correspondent
aux
atténuations
de
charges
(remboursement
sur
rémunération
du
personnel),
aux
sommes
encaissées
au
titre
des
prestations
fournies
à
la
population
(cantine,
centre
de
loisirs..),
aux
impôts
locaux
et
taxes,
aux
dotations
versées
par
l'Etat,
à
diverses
subventions.
Il existe
trois
principaux
types
de
recettes
pour
une
commune
:
e Les
impôts
locaux
e _Les
dotations
versées
par
l'Etat
e Les
recettes
encaissées
au
titre
des
prestations
fournies
à la
population.
b) Les
principales
dépenses
et
recettes
de
la section
Fonctionnement
réalisées
en
2021
Pour
information,
l'excédent
reporté
de
2020
pour
la section
de
Fonctionnement
est
de
159
818,43
€.
Dépenses
Montant
Recettes
Montant
Dépenses
courantes
738
885,85
€
lAtténuations
de
charges
84
509,11
€
Dépenses
de
personnel
1 637
012,49
€
Recettes
des
services
204
065,89
€
Atténuations
de
produits
10
306,00
€
Impôts
et
taxes
1657
328,41
€
Autres
dépenses
de
Dotations
et
|
252
484,90
€
nu
1 065
582,45
€
lgestion
courante
Iparticipations
Autres
recettes
de
Charges
financières
35
679,53
€
.
19
173,24
€
lgestion
courante
Dépenses
.
256,00
€ IRecettes
financières
5,39
€
exceptionnelles Provisions
40
000,00
€
IRecettes
exceptionnelles
12
623,61
€
Dépenses
imprévues
0,00
€
JAutres
recettes
0,00
€
Total
dépenses
réelles
2
714
624,77
€
[Total
recettes
réelles
3
043
288,10
€
Charges
(écritures
Produits
(écritures
.
540,00
€
|
d'ordre
entre
sections)
d'ordre
entre
sections
1
408,00
€
Total
général
2
715
164,77
€
ÎTotal
général
3
044
696,10
€
Commentaires concernant les
données
de
ce
tableau
:
e Résultat
2021
: Excédent
de
fonctionnement
de
329
531,33
€.
°
Les
salaires
représentent
60,33
%
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
de
la
commune,
pour
une
moyenne
nationale
de
50,73
% pour
les
communes
de
même
strate.
c) La
fiscalité
Dans
le cadre
de
la réforme
de
la fiscalité
locale
et
de
la suppression
de
la taxe
d'habitation
pour
les
résidences
principales,
les
communes
bénéficient
à
partir
de
l’année
2021
du
transfert
du
taux
départemental
de
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(TFPB).
Page
2 sur
5 t
REÇU
EN
PREFECTURE
!Î
le
15/84/2822
L
Application
agréée
E-legalte
com
1
99
_DE-034-215400104-20220412-0110422-DE
,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
Le
transfert
du
taux
départemental
de
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties,
accompagné
de
l'application
d’un
coefficient
correcteur,
doit
assurer
la neutralité
de
la réforme
de
la taxe
d'habitation
pour
les
finances
des
communes.
Ce
transfert
de
taux
n’a
aucun
impact
sur
le
montant
final
de
taxe
foncière
réglé
par
le
contribuable
local.
Par
conséquent,
le nouveau
taux
de
référence
2021
de
la TFPB
de
la commune
est
de
41,34
% (soit
le taux
communal
de
2020
: 19,89
%
+
le
taux
départemental
de
2020
: 21,45
%).
Le
taux
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
(TFPNB)
n'est
pas
impacté
par
la réforme
de
la fiscalité
directe
locale,
le
taux
de
référence
pour
2021
applicable
est
donc
de
89,35
%.
Les
taux
des
impôts
locaux
pour
2021
ont
été
portés
à :
e Taxe
foncière
sur
le bâti
43,15
%
° Taxe
foncière
sur
le non
bâti
93,25
%
Le
produit
de
la fiscalité
locale
s'élève
à 1
194
277,00
€.
d)
Les
dotations
de
l'Etat
Les
dotations
de
l'Etat
pour
2021
s'élèvent
à 777
103
€.
HI.
La
section
d'investissement
a) Généralités
Le
budget
d'investissement
prépare
l'avenir.
Contrairement
à la
section
de
fonctionnement
qui
implique
des
notions
de
récurrence
et
de
quotidienneté,
la section
d'investissement
est
liée
aux
projets
de
la ville
à
moyen
ou
long
terme.
Elle
concerne
des
actions,
dépenses
ou
recettes,
à caractère
exceptionnel.
Le
budget
d'investissement
de
la commune
regroupe
:
° en
dépenses
: toutes
les
dépenses
faisant
varier
durablement
la valeur
ou
la consistance
du
patrimoine
de
la
collectivité.
1}
s'agit
notamment
des
acquisitions
de
mobilier,
de
matériel,
d'informatique,
de
véhicules,
de
biens
immobiliers,
d'études
et
de
travaux
soit
sur
des
structures
déjà
existantes,
soit
sur
des
structures
en
cours
de
création.
° deux
types
de
recettes
coexistent
:
o
les
recettes
dites
patrimoniales
telles
que
les
recettes
perçues
en
lien
avec
les
permis
de
construire
(Taxe
d'aménagement),
o
et
les
subventions
d'investissement
perçues
en
lien
avec
les
projets
d'investissement
retenus
(par
exemple
: des
subventions
relatives
à
l'aménagement
du
centre
de
loisirs).
Page
3 sur
5 t
REÇU
EN
PREFECTURE
!Î
le
15/84/2822
L
Application
agréée
E-legalte
com
1
99
_DE-034-215400104-20220412-0110422-DE ,
RECU
EN
PREFECTURE
le
15/84/2822
b) Une
vue
d'ensemble
de
la section
d'investissement
Pour
information,
l'excédent
reporté
de
2020
pour
la section
d'investissement
est
de
590
369,69
€.
Dépenses
Montant
Recettes
Montant
immobilisations incorporelles
{études,
21
774,00
€
ISubventions
227
811,00
€
documents
d'urbanisme...)
Immobilisations
Immobilisations
1 786,53
€
corporelles
facquisitions,
21918275
€
corporelles
aménagements,
travaux
de
‘
Fond
de
compensation
bâti
..
41
755,41
€
âtiments,
de
voirie...)
Îde
la
TVA
(FCTVA)
immobilisation
en
cours
307
595,37
€ Taxe
d'aménagement
73
544,49
€
Excédent
de
Remboursement
|
,
67
393,08
€
fonctionnement
385
921,14
€
d'emprunts
capitalisé
Total
dépenses
réelles
d'investissement
Total
recettes
réelles
715
945,20
€
.
.
730
818,57
€
d'investissement
Charges
(écritures
d'ordre
entre
sections)
Produits
(écritures
1 408,00
€
.
540,00
€
d'ordre
entre
section)
Total
général
717
353,20
€ [Total
général
731
358,57
€
Commentaires
concernant
les
données
de
ce
tableau
:
e Solde
d'exécution
2021
: Excédent
d'investissement
de
14
005,37
€.
c) Les
principales
réalisations
de
l’année
2021
sont
les
suivantes
e Requalification
centre
ancien
— Phase
2 —
Tranche
2,
e
Aménagement
aire
de
stationnement,
° Travaux
Halle
et
Pénitents
(électrification
horloge
et
remplacement
du
cadran),
e Aménagement
forêt
fruitière,
°e Travaux
neufs
de
voirie,
e Aménagement
centre
de
loisirs
(toiture,
isolation),
e Réhabilitation
complexe
sportif
(études),
e Divers
équipements
administratifs,
scolaires,
périscolaires
et
techniques.
d) Les
subventions
d’investissements
perçues
°e delEtat: ° de
la Région:
e du
Département:
e
Autres:
62 562,14
€
50 429,72
€
104
093,14
€
10 726,00
€
Page
4 sur
5 F
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
15/84/2822
2
Application
agréée
E-leqalte
com
1
39
_DE-054-215400104-20220412-D110422-DE l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
15/84/2822
L
Application
agréée
E-kqalte
com
1
939
_DE-054-213400104-20220412-0110422-DE
IV.
Les
données
synthétiques
du
budget
— Récapitulation
a) Recettes
et
dépenses
Voici,
dans
le tableau
ci-dessous,
les
principaux
éléments
du
Compte
Administratif
2021.
Dépenses
Recettes
Solde
Fonctionnement
2715
164,77
€
3
044
696,10
€
329
531,33
€
Report
2020
159
818,43
€
Excédent
2021
489
349,76
€
Dépenses
Recettes
Solde
Investissement
717
353,20
€
731
358,57
€
14
005,37
€
Report
2020
590
369,69
€
Excédent
2021
604
375,06
€
Restes
à
réaliser
1 425
032,00
€
726
665,00
€
-698
367,00
€
Les
restes
à réaliser
correspondent
:
e aux
dépenses
engagées
non
mandatées
(non
réglées),
e aux
recettes
engagées
n’ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d’un
titre
de
recettes
(non
perçues).
Besoin
de
financement
: 93
991,94
€
b)
Etat
de
la
dette
La
commune
est
en
contrat
pour
cinq
emprunts
dont
les
montants
totaux
sont
les
suivants
:
Capital
restant
dû
au
31/12/2021
: 865
111,04
€
Montant
des
Annuités
2021
: 67
393,09
€
(capital)
+
35
679,53
€
(intérêts)
=
103
072,62
€.
Le
montant
de
la
dette
par
habitant
au
31/12/2021
s'élève
à 317,34
€
par
habitant,
pour
une
moyenne
nationale
des
communes
de
même
strate
à 703
€
par
habitant.
c) Effectifs
de
la commune
au
31/12/2021
Effectif
agents
titulaires
en
équivalent
temps
plein
annuel
travaillé
(ETPT)
: 35,17
Effectif
agents
non
titulaires
en
CDD
de
droit
public
(ETPT)
: 1.43
Effectif
agents
non
titulaires
en
CDD
de
droit
privé
(ETPT)
: 3,44
Agents
vacataires
: 4
Nota:
Pour
les
collectivités
locales
et
leurs
établissements
(communes,
départements,
régions,
EPCI,
syndicats
mixtes,
établissements
de
coopération
interdépartementale),
les
articles
L 2121-26,
L 3121-17,
L 4132-16,
L.5211-46,
L 5421-5,
L 5621-9
et
L
5721-6
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
prévoient
le
droit
pour
toute
personne
physique
ou
morale
de
demander
communication
des
procès-verbaux,
budgets,
comptes
et
arrêtés.
Fait
à Aniank\\Ik
12/04/2022
Le
Maire,
Philipp
S
Page
5 sur
5 F
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
15/84/2822
2
Application
agréée
E-leqalte
com
1
39
_DE-054-215400104-20220412-D110422-DE ;
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
:
nn
|
UNE
D'ANIANE
-
BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
nücnion
scnéé
, REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Commune
- COMMUNE
D'ANIANE
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 21340010400013
POSTE
COMPTABLE
: SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
COEUR
D
HERAULT
M 14
Compte
administratif
voté
par
nature
BUDGET
: BUDGET
PRINCIPAL
(3)
ANNEE
2021
{1}
Indiquer
la nature
juridique
et le
nom
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
(commune,
CCAS,
EPCI,
syndicat
mixte,
ec).
(2)
A renseigner
uniquement
pour
les
budgets
annexes.
{3)
Indiquer
le budget
concerné
: budget
principal
où
libellé
du
budget
annexe.
Page
1 ,
RECU
EN
PREFECTURE
COMN
le
LSS
BAPE
A -
2021
Sommaire
I - Informations
générales
(5)
À -
Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B -
Modalités
de
vote
du
budget
IL -
Présentation
générale
du
budget
A1
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
et
détail
des
restes
à réaliser
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
ITT
- Vote
du
budget
A
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et
articles
IV
- Annexes
(6)
A -
Eléments
du
bilan
Al
- Présentation
croisée
par
fonction
(1)
A2.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
A2.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
A2.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
A2.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
A2.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
À2.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
A2.7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
À2.8
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
A2.9
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
A3
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A4
- Etat
des
provisions
AS
- Etalement
des
provisions
A6.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
A7.1.1
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
A7.1.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Investissement
(2)
AT.2.1
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
à la
TVA
- Fonctionnement
(3)
ÀT7.2.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
à la
TVA
- Investissement
(3)
À7.3.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
(4)
À7.3.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
(4)
AT.4.]
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à
la
gestion
de
la
crise
sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
AT.4.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la
gestion
de
la
crise
sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
A8
- Etat
des
charges
transférées
A9
- Détail
des
opérations
pour
le compte
de
tiers
A10.1
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Entrées
A10.2
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Sorties
A10.3
- Opérations
liées
aux
cessions
À10.4-
Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Entrées
A10.5
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Sorties
A1
- Etat
des
travaux
en
régie
A12
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le cadre
de
la subvention
globale
B -
Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la commune
ou
l'établissement
B1.2
- Caleul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
garanties
d'emprunt
B1.3
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B1.4
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
B1.5
- Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.6
- Etat
des
engagements
reçus
B1.7
- Liste
des
concours
attribués
à des
tiers
en
nature
où
en
subventions
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
Page
2
Sans
Objet
Sans
Objet
44 48 50
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
sl
Sans
Objet
52 53
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
54 57
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
58
Sans
Objet
60 62
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
63
Sans
Objet
Sans
Objet , RECU EN PREFECTURE
1
le
15/84/2822
COMNW,
AANE
DGÉ
à
CA
- 2021
B3-
iciale
Sans
Objet
C -
Autres
éléments
d'informations
C1.1
- Etat
du
personnel
64
C1.2
- Actions
de
formation
des
élus
67
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a
été
pris
un
engagement
financier
68
C3.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la
commune
ou
l'établissement
Sans
Objet
C3.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
Sans
Objet
C3.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
Sans
Objet
C3.4
- Liste
des
services
assujettis
à la
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
Sans
Objet
C3.5
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
69
C3.6
- Identification
des
flux
croisés
Sans
Objet
D -
Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et signatures
D1
- Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
71
D2
- Arrêté
et
signatures
72
(+)
Cette
présentation
est
obligatoire
pour
les
communes
de
3 500
habitants
et plus
(art.
L. 2312-3
du
CGCT),
les
groupements
comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habitants
et plus
(art.
R.
5211-14
du
CGCT)
et leurs
établissements
publics.
1 n’a
cependant
pas
à être
produit
par
les
services
à activité
unique
érigés
en
établissement
public
ou
budget
annexe.
Les
autres
communes
et
établissements
peuvent
les
présenter
de
manière
facultative.
{2)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la
population
est
inférieure
à
500
habitants
qui
gèrent
les
services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(article
L.
2221-11
du
CGCT).
(3)
CE.
article
R.
2313-3
du
CCGT.
(4)
Cet
état
est
obligatoirement
produit
par
les
communes
et
groupements
de
communes
de
10
000
habitants
et
plus
ayant
institué
la
TEOM
et
assurant
au
moins
la
collecte
des
déchets
ménagers. (5)
Les
associations
syndicales
autorisées
doivent
utiliser
leur
état
particulier
«
Informations
générales
»
annexé
à
l'arrêté
n°
NOR
: INTB1237402A,
relatif
au
cadre
budgétaire
et comptable
applicable
aux
associations
syndicales
autorisées.
(6)
Les
associations
syndicales
autorisées
remplissent
et
joignent
uniquement
les
états
qui
les
concernent
au
titre
de
l'exercice
et
au
titre
du
détail
des
comptes
de
bilan.
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état
est
sans
objet
le cas
échéant.
Page
3 ,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2922?
COMM
-
L
+
‘A
- 2021
L
L
L
|
[
Code
INSEE
COMMUNE
D'ANIANE
CA
34010
BUDGET
PRINCIPAL
2021
| — INFORMATIONS
GENERALES
|
|
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
(colonne
h
du
recensement
INSEE)
:
2915
Nombre
de
résidences
secondaires
(article
R.
2313-41
in fine)
:
Nom
de
l'EPCI
à fiscalité
propre
auquel
la commune
adhère
:
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
VALLEE
DE
L'HERAULT
39
Potentiel
fiscal
et
financier
(1)
Moyennes
nationales
du
Valeurs
par
hab.
un
.
Fiscal
Financier
(population
DGF)
potentiel
financier
par
habitants
de
la strate
1 685
734,00
1 952
050,00
570,66
882,54
Informations
financières
— ratios
(2)
Valeurs
Moyennes
nationales
de
la strate
(3)
1
Dépenses
réelles
de
fonctionnement/population
930,78
760,00
2
Produit
des
impositions
directes/population
438,15
396,00
3
Recettes
réelles
de
fonctionnement/population
1
044,01
927,00
4
Dépenses
d'équipement
brut/population
222,97
368,00
5
Encours
de
dette/population
317,34
703,00
6
DGF/population
279,41
146,00
7
Dépenses
de
personnel/dépenses
réelles
de
fonctionnement
(2)
60,33
%
50,73
%
8
Dépenses
de
fonct.
et
remb.
dette
en
capital/recettes
réelles
de
fonct.
(2)
91,37
%
89,75
%
9
Dépenses
d'équipement
brut/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
21,36
%
39,70
%
10
|
Encours
de
la
dette/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
30,40
%
75,84
%
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
(1) Il s'agit
du
potentiel
fiscal
et du
potentiel
financier
définis
à l'article
L. 2334-4
du
code
général
des
collectivités
territoriales
qui
figurent
sur
la fiche
de
répartition
de
la DGF
de
l'exercice
N-1
établie
sur
la base
des
informations
N-2
(transmise
par
les
services
préfectoraux).
(2)
Les
ratios
1 à 6
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
3 500
habitants
et plus
et leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habitants
et plus.
Les
ratios
7 à
10
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
10
000
habitants
et plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
10
000
habitants
et plus
(cf.
articles
L. 2313-1,
L. 2313-2,
R. 2313-1,
R.
2313-2
et R.
5211-15
du
CGCT).
Pour
les
caisses
des
écoles,
les
EPCI
non
dotés
d'une
fiscalité
propre
et les
syndicats
mixtes
associant
exclusivement
des
communes
et des
EPCI,
il conviendra
d'appliquer
les
ratios
prévus
respectivement
par
les
articles
R.
2313-7,
R.
5211-15
et R.
5711-3
du
CGCT.
{3)
H convient
d'indiquer
les
moyennes
de
la catégorie
de
l'organisme
en
cause
(commune,
communauté
urbaine,
communauté
d'agglomération,
....)
et les
sources
d'où
sont
tirées
les
informations
(statistiques
de
la direction
générale
des
collectivités
locales
ou
de
la direction
générale
de
la comptabilité
publique).
Il s'agit
des
moyennes
de
la dernière
année
connue.
Page
4
;
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
|
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
:
|
| — INFORMATIONS
GENERALES
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
POUR
MEMOIRE
«
1
L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(2)
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement.
- au
niveau
(2)
du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
- sans
(3)
les
chapitres
« opérations
d'équipement
» de
l'état
II B
3.
- sans
(4)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à article
est
la suivante
:
1} —
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
«
opération
d'équipement
».
il -
Les
provisions
sont
(5)
semi-budgétaires
(pas
d'inscriptions
en
recettes
de
la section
d'investissement)
.
{t) Rappeler les modalités relatives
au
vote
du
budget.
(2)
À compléter
par
« du
chapitre
» où
« de
l'article
».
(3)
Indiquer
« avec
» ou
« sans
» les
chapitres
opérations
d'équipement.
(4)
Indiquer
« avec
» ou
« sans
» vote
formel.
(5)
À compléter
par
un
seul
des
deux
choix
suivants
:
- semi-budgétaires
{pas
d'inscription
en
recette
de
la section
d'investissement),
- budgétaires
(délibération
n°...
du
}
Page
S
,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
IUNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
1 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
VUE
D’ENSEMBLE
Aî
EXECUTION
DU
BUDGET
Rene
Section
de
fonctionnement
2715
164,77
|
G
3 044
696,10
(mandats
et
Section
d'investissement
717
353,20
| u
731
358,57
+
+
mens
nn
S
Report
en
section
de
©
0,00
|!
159
818,43
RE]
Œ
fonctionnement
(002)
(si déficit)
(si excédent)
N-1
Report
en
section
D
0,00
| y
590
369,69
d'investissement
(001)
(si
déficit)
{si
excédent)
er
=
TOTAL
{réalisations
+
=
A+B+C+D
3
432
517,97
=
G+H+I+J
4
526
242,79
reports)
RESTES
A
Section
de
fonctionnement
|
E
0,00
!K
0,00
REALISER
A
REPORTER
EN
Section
d'investissement
F
1 425
032,00
|
L
726
665,00
N+1
(1)
Borne
TOTAL
des
restes
à réaliser
à
EF
4 425
032,00
|
-K4L
726
665,00
reporter
en
N+1
Section
de
fonctionnement
= A+C+E
2 715
164,77
|
= cH+K
3 204
514,53
RESULTAT CUMULE
Section
d'investissement
= B+D4+F
2
142
385,20
|
=H+y+L
2
048
393,26
TOTAL
CUMULE
= A+B+C+D+E+F
4 857
549,97
|
= G+H+1+J+K4L
5 252
907,79
DETAIL
DES
RESTES
A REALISER
Libellé
Charges
à caractère
général
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
Atténuations
de
produits
Autres
charges
de
gestion
courante
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
Charges
financières
Charges
exceptionnelles
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
Impôts
et
taxes
Dotations
et
participations
Autres
produits
de
gestion
courante
Atténuations
de
charges
Produits
financiers
Produits
exceptionnels
;
Stocks
(4
Produits
des
cessions
d'immobilisations
fonds
divers
et
réserves
Subventions
d'investissement
et
dettes
assimilées
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
(6)
Immobilisations
Iles
Page
6
Dépenses
engagées
non
0,00
|
K
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Titres
restant
à émettre
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 00 0,00 0,00 0
719
215,00 7 450,00
0,00 0,00 ;
RECU
EN
PREFECTURE
1
lo 13/64/2822
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
1
Dépenses
engagées
non
Titres
restant
à émettre
Subventions
d'
versées
00
0,00
21
Immobilisations
les
285
00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
928
749,00
0,00
26
Parti
et
créances
rattachées
0
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0
0
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
rattachées
telles
qu'elles
ressartent
de
ta comptabilité
des
engagements
et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
et non
rattachées
(R.
2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.
2311-11
du
CGCT).
{2}
Le
chapitre
45
doit
être
détaillé
conformément
au
plan
de
compte,
tant
en
dépenses
qu'en
recettes.
Page
7 ,
RECU
EN
PREFECTURE
1
»
5
/
4/91
[sn 12
COM
le_
15/04/2822
:A
- 2021
a
«Mb
éd
e
!
I-FREDENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à emplover)
{BP+DM+RAR
N-1)
Restes
à
Crédits
L
Charg.
Lot
À
Mandats
émis
pe
réaliser
au
annulés
rattachées
31/12
o11
Charges
à caractère
général
990
314,00
738
885,85
0,00
0,00
251
428,15
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
1 690
480,00
1 637
012,49
0,00
0,00
53
467,51
044
Atténuations
de
produits
10
306,00
10
306,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
263
534,00
252
484,90
0,00
0,00
11
049,10
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
2 954
634,00
2 638
689,24
0,00
0,00
315
944,76
|
66
|
Charges
financières
35
680,00
35
679,53
0,00
0,00
0,47
67
Charges
exceptionnelles
4 000,00
256,00
0,00
0,00
744,00
68
|
Dotations
provisions
semi-budgétaires
(1)
40
000,00
40
000,00
0,00
022
|
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dépenses
réelles
de
3 031
314,00
2714
624,77
0,00
0,00
316
689,23
fonctionnement
023
|! Virement
à la
section
d'investissement
(2)
197
322,00
042
|
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(2)
540,00
540,00
0,00
043
|
Opérat°
ordre
intérieur
de
la section
(2)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
197
862,00
540,00
197
322,00
fonctionnement
TOTAL
3 229
176,00
2715
164,77
0,00
0,00
514
011,23
Pour
information
@)
0,00
D 002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
ouverts
Prod
Restes
à
Crédits
(BP+DM+RAR
N-1)
Titres
émis
:
réaliser
au
annulés
rattachées
31/12
013
Atténuations
de
charges
51
120,00
84
509,11
0,00
0,00
-33
389,11
70
Produits
services,
domaine
et ventes
div
190
685,00
204
065,89
0,00
0,00
-13
380,89
73
Impôts
et taxes
1 630
932,00
1 657
328,41
0,00
0,00
-26
396,41
74
Dotations
et participations
1146
303,00
1 065
582,45
0,00
0,00
80
720,55
75
Autres
produits
de
gestion
courante
18
440,00
19
173,24
0,00
0,00
-733,24
Total
des
recettes
de
gestion
courante
3 037
480,00
3 030
659,10
0,00
0,00
6 820,90
76
Produits
financiers
10,00
5,39
0,00
0,00
4,61
77
Produits
exceptionnels
7 068,00
12
623,61
-5 555,61
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
(1)
4 000,00
0,00
À
4 000,00
Total
des
recettes
réelles
de
3 048
558,00
3 043
288,10
0,00
0,00
5 269,90
fonctionnement
042
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(2)
20
800,00
1 408,00
19
392,00
043
Opérat*
ordre
intérieur
de
la
section
(2)
0,00
0,00
E
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
de
20
800,00
1 408,00
19
392,00
fonctionnement
TOTAL
3 069
358,00
3 044
696,10
24
661,90
Pour
information
(3)
159
818,43
R 002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
(1) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; D! 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Page
8 ,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
IUNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
F—
il —
FRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
H
SECTION
D’'INVESTISSEMENT
—
CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Mandats
émis
|
Restes
à réaliser
|
Cite
annulés
(BP4+DM+RAR
N-1)
au
31/12
010
Stocks
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
392
382,00
21
774,00
20
978,00
159
630,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
1 399
913,00
319
182,75
285
305,00
795
425,25
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
1 379
985,00
307
595,37
928
749,00
143
640,63
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
3
172
280,00
648
552,12
4 425
032,00
1 098
695,88
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
6,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
67
394,00
67
393,08
0,00
0,92
18
Compte
de
liaison
: affectat*
(BArégie)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dépenses
financières
67
394,00
67
393,08
6,00
0,92
45...
|
Total
des
opé.
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
3 239
674,00
715
945,20
1 425
032,00
1 098
696,80
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(1)
20
800,00
1 408,00
19
392,00
041
Opérations
patrimoniales
(1)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
20
800,00
1 408,00
19
392,00
TOTAL
3 260
474,00
717
353,20
1 118
088,80
Pour
information
D 001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
€) 0,00
RECETTES
D'’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
.
,
Restes
à réaliser
en
.
Titres
émis
Crédits
annulés
(BP+DM#RAR
N-1)
au
31/12
010
Stocks
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
43
Subventions
d'investissement
1
119
967,00
227
811,00
719
215,00
172
941,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
885
937,00
0,00
7
450,00
878
487,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
1 786,53
0,00
-1
786,53
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
2
005
904,00
229
597,53
726
665,00
1 049
641,47
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
{hors
1068)
80
417,00
115
299,90
0,00
-34
882,90
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(7)
385
921,00
385
921,14
0,00
-0,14
138
Autres
subvent*
invest.
non
transf.
0,00
0,00
0,00
G,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA
régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
6,00
0,00
Total
des
recettes
financières
466
338,00
501
221,04
0,00
-34
883,04
45.
|
Total
des
opé.
pour
le
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
2 472
242,00
730
818,57
726
665,00
1 014
758,43
021
Virement
de
la
sect°
de
fonctionnement
(1)
197
322,00
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(1)
540,00
640,00
041
Opérations
patrimoniales
(1)
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
197
862,00
540,00
197
322,00
TOTAL
2
670
104,00
731 358,57
726
665,00
4 212
080,43
Page
9
,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le 15/84/2822
IUNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
a
7
éd
e
!
[Ch
BUS
ZERO
RARE
Ré
DEFORZZNE
Crédits
ouverts
.
»
Restes
à
réaliser
Lu
,
Titres
émis
Crédits
annulés
|
(BP+DM+#RAR
N:1)
au
31/12
Pour
information
(2)
590
369,69
R 001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(1) DF 023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DI
041
= RI
041
; DF
043
= RF
043.
(2)
Les
lignes
de
report
ne
font
pas
l'objet
d'émission
de
mandat
ou
de
titre
(inscrire
le montant
reporté).
(3)
A
servir
uniquement
dans
le
cadre
d'un
suivi
des
stocks
selon
la
méthode
de
l'inventaire
permanent
simplifié
autorisée
pour
les
seules
opérations
d'aménagements
(lotissement,
ZAC...)
par
ailleurs
retracées
dans
le
cadre
de
budgets
annexes.
(4)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(5)
À
servir
uniquement
forsque
la
commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d’un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(6)
Seul
le tatal
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV
A9).
(7)
Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
Page
10
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
JUNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
Pour
information
D 001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
{1}
Y compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(4)
Communes,
communautés
d'agglomération
et communautés
urbaines
de
plus
de
100
000
habitants.
(5)
Si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(6)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
(7)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV
A9).
{8)
À servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
I1—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1
-
Mandats
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
OPA
réelles
Opérations
d'ordre
TOTAL
011
Charges
à
caractère
général
738
885,85
738
885,85
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
1
637
012,49
1
637
012,49
014
Atténuations
de
produits
10
306.00
10
306,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
252
484,90
252
484,90
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
(4)
0,00
0,00
66
Charges
financières
35
679,53
0,00
35
679,53
67
Charges
exceptionnelles
256,00
0,00
256,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
540,00
40
540,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
—
Total
2 714
624,77
540,00
2 715
164,77
Pour
information
0,00
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
INVESTISSEMENT
OPÉTANS
réelles
Opérations
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(5)
0,00
0,00
16
Emprunis
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
67
393,08
0,
67
393,08
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
(8)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
19
Neutral.
et
régul.
d'opérations
(5)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(6)
21
774,00
0,00
21
774,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
319
182,75
0,00
319
182,75
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
307
595,37
1 408,00
309
003,37
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(5)
0,00
0,00
39
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
(5)
0,00
0,00
45...
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
481
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
(5)
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
(5)
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
-Total
717
353,20
0,00
(8)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recelte,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
Page
11
,
RECU
EN
PREFECTURE
le
15/84/2822
COMN
>A
- 2021
L
1
|
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
R 001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(1)
Y compris
ies
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre,
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
{4}
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(5)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
(6)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
{voir
le détaif
Annexe
IV
A9).
{7)
A servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2-
Titres
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
|
Opérations
d'ordre
TOTAL
013
Alténuations
de
charges
84
509,11
84
509,11
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
70
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
204
065,89
204
065,89
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
72
Production
immobilisée
1 408,00
73
Impôts
et
taxes
1 657
328,41
1 657
328,41
74
Dotations
et
participations
1 065
582,45
1 065
582,45
75
Autres
produits
de
gestion
courante
19
173,24
0,00
19
173,24
76
Produits
financiers
5,39
0,00
5,39
17
Produits
exceptionnels
12
623,61
0,00
12
623,61
78
Reprise
sur
amortissements
et provisions
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
-
Total
3
043
288,10
1 408,00
3 044
696,10
Pour
information
159
818,43
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
OPÉrAHONS
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
{sauf
1068)
115
299,90
115
299,90
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
385
921,14
|
385
921,14
13
Subventions
d'investissement
227
811,00
0,00
227
811,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
Empruntis
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BArégie)
0,00
19
Neutral.
et
régul.
d'opérations
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(5)
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles(5)
0,00
1 786,53
22
Immobilisations
reçues
en
affectation(5)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(5)
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
540,00
540,00
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Prov.
dépréciat”
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
45...
Opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
481
Charges
à rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
—
Total
730
818,57
540,00
731
358,57
Pour
information
590
369,69
(8)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
Page
12 ,
RECU
EN
PREFECTURE
1
Le
5/84/2022 15/84/28
UNE
D'ANIANE
-
BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
L
A
:
1.
UT
t
!
il
—
VOTE
DU
BUDGET
III
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-—-
DETAIL
DES
DEPENSES
Aî
Chap/
Libellé
(1}
Crédits
Crédits
employés
{ou
restant
à
emplover)
art
(1)
ouverts
.
Charges
Restes
à
Crédits
(EP4DM4RAR
N-1)
Mandats
émis
rattachées
réaliser
au
annulés
31/12
o11
Charges
à caractère
général
990
314,00
138
885,85
0,00
0,00
251
428,15
6042
Achats
prestat°
services
(hors
terrains)
141
518,00
131
499,14
0,00
0,00
10
018,86
60611
|
Eau
et
assainissement
13
800,00
12
355,90
0,00
0,00
1 444,10
60612
|
Energie
- Electricité
85
000,00
80
436,75
0,00
0,00
4
563,25
60621
|
Combustibles
15
060,00
12
513,65
0,00
0,00
2 486,35
60622
|
Carburants
45
000,00
9
770,21
0,00
0,00
5
229,79
60623
|
Alimentation
400
000,00
98
123,63
0,00
0,00
1 876,37
60628
|
Autres
fournitures
non
stockées
1 600,00
885,84
0,00
0,06
734,16
60631
|
Fournitures
d'entretien
9
000,00
6 335,80
0,00
0,00
2 664,20
60632
|
Fournitures
de
petit
équipement
68
500,00
38
421,24
0,06
0,00
31
078,76
60633
|
Fournitures
de
voirie
10
500,00
11
234,63
0,06
0,00
-734,63
60636
|
Vêtements
de
travail
3 300,00
2
797,29
0,00
0,00
502,71
6064
Fournitures
administratives
9 600,00
4
396,25
0,00
0,00
4
603,75
6067
Fournitures
scolaires
15
382,00
14
654,74
0,00
0,00
727,26
611
Contrats
de
prestations
de
services
4
000,00
4
320,50
0,00
6,00
-320,50
6132
Locations
immobilières
4
100,00
3 000,00
0,00
0,00
1
100,00
6135
Locations
mobilières
49
310,00
33
461,51
0,00
0,00
15
848,49
61521
|
Entretien
terrains
36
000,00
7 492,14
0,00
0,00
22
507,86
615221
|
Entretien,
réparations
bâtiments
publics
39
700,00
29
638,46
0,00
0,00
10
061,54
615228
|
Entretien,
réparations
autres
bâtiments
5
000,00
0,00
0,00
0,00
5
000,00
615231
|
Entretien,
réparations
voiries
471
000,00
80
930,40
0,00
0,00
90
069,60
615232
|
Entretien,
réparations
réseaux
7 000,00
3 497,88
0,00
0,00
3
502,12
61524
|
Entretien
bois
et
forêts
2
060,00
2
059,62
0,00
0,06
0,38
61551
|
Entretien
matériel
roulant
12
000,00
6
315,42
0,00
0,00
5
684,58
61558
|
Entretien
autres
biens
mobiliers
5 000,00
97,94
0,00
0,00
4
902,06
6156
Maintenance
42
262,00
37
466,66
0,00
0,60
4
795,34
6161
Muitirisques
46
000,00
14
823,20
0,00
9,00
4
176,80
617
Etudes
et
recherches
500,00
277,20
0,00
0,00
222,80
6182
Documentation
générale
et
technique
3
000,00
3
099,53
0,00
0,00
-99,53
6225
Indemnités
aux
comptable
et
régisseurs
2
500,00
640,00
0,00
0,00
4
860,00
6226
Honoraires
10
600,00
4
423,92
0,00
0,00
5
576,08
6227
Frais
d'actes
et
de
contentieux
4
000,00
3 955,60
0,00
0,00
44,40
6228
Divers
5
000,00
2
592,00
0,00
0,00
2 408,00
6231
Annonces
et
insertions
10
850,00
10
817,92
0,00
0,00
32,08
6232
Fêtes
et
cérémonies
14
230,00
11
805,48
0,00
0,00
2 424,62
6237
Publications
à
750,00
4
634,30
0,00
0,00
118,70
6247
Transports
collectifs
1 500,00
1 843,50
0,00
0,00
-443,50
6256
Missions
2 000,00
983,11
0,00
0,00
1 006,89
6257
Réceptions
2 500,00
2 730,00
0,00
0,00
-230,00
6261
Frais
d'affranchissement
7 000,00
5 543,67
0,00
0,00
1 456,33
6262
Frais
de
télécommunications
18
000,00
20
445,00
0,00
0,00
-4
445,00
627
Services
bancaires
et
assimilés
1
200,00
877,70
0,00
0,00
322,30
6281
Concours
divers
(cotisations)
4
252,00
3
687,90
0,00
0,00
564,10
62876
|
Remb.
frais
à
un
GFP
de
rattachement
5
000,00
0,00
0,00
0,00
5
000,00
6288
Autres
services
extérieurs
3
900,00
2
217,29
0,00
0,00
1
682,71
63512
|
Taxes
foncières
5 900,00
6
074,00
0,00
0,00
-174,00
6355
Taxes
et
impôts
sur
les
véhicules
500,00
358,76
0,00
0,00
141,24
6358
Autres
droits
3
400,00
2
243,62
0,00
0,00
1
156,38
637
Autres
impôts,
taxes
(autres
organismes)
3
300,00
2
999,55
0,00
0,00
300,45
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
1
690
480,00
1
637
012,49
9,00
0,00
53
467,51
6216
Personnel
affecté
par
GFP
de
rattachemen
20
800,00
1
408,00
0,00
0,00
19
392,00
6218
Autre
personnel
extérieur
42
610,00
40
945,96
0,00
0,00
1
664,04
6331
Versement
mobilité
4
650,00
4
767,10
0,00
0,00
-117,10
6332
Cotisations
versées
au
F.N.A.L,
950,00
915,42
0,00
0,00
34,58
6333
Particip.
employeurs
format®
prof.
cont.
10
000,00
889,00
0,00
0,00
9
111,00
6336
Cotisations
CNFPT
et
CDGFPT
13
800,00
14
080,61
0,00
0,00
-280,61
6338
Autres
impôts,
taxes
sur
rémunérations
2
800,00
2
860,38
0,00
0,00
-60,38
6411
Personnel
titulaire
963
200,00
955
939,27
0,00
0,00
7 260,73
6413
Personnel
non
titulaire
60
700,00
62
909,44
0,00
0,00
-2
209,44
64168
|
Autres
emplois
d'insertion
63
500,00
60
219,24
0,00
0,00
3 280,76
6451
Cotisations
à
l'U.R.S.S.A.F,
143
000,00
144
575,41
0,00
0,00
-4
575,41
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
259
000,00
254
507,84
0,00
0,00
4
492,16
6454
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.iC.
5 600,00
4
985,09
0,00
0,00
614,91
6455
Cotisations
pour
assurance
du
personnel
57
260,00
55
347,58
0,00
0,00
1
912,42
6456
Versement
au
F.N.C.
supplément
familial
2
810,00
2
810,00
0,00
0,00
0,00
6458
Cotis.
aux
autres
organismes
sociaux
8
900,00
6
928,98
0,00
0,00
1
971,02
6474
Versement
aux
autres
oeuvres
sociales
10
600,00
5
894,90
0,00
0,00
4
705,10
Page 13 ,
RECU
EN
PREFECTURE
le 15/84/2822
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
L
A
:
t.
ne
t
1
Crédits ouverts
Mandats
émis
Charges
{BP+DM+RAR
N-1}
rattachées
Restes
à
Crédits
réaliser
au
annulés
Médecine
du
travail,
pharmacie
5 300,00
2 162,75
0,00
0,00
3 137,25
10
00
263
6531
Indemnités
79
200,00
89
895,75
-10
695,75
6532
Frais
de
mission
500,00
0,00
500,00
6533
Cotisations
de
retraite
4
000,00
3
977,32
22,68
6534
Cotis.
de
sécurité
sociale
- part
patron
10
000,00
9 750,00
250,00
6535
Formation
3
000,00
2
474,29
525,71
6541
Créances
admises
en
non-valeur
5
000,00
34,99
4
965,01
6553
Service
d'incendie
64
902,00
64
901,53
0,47
65548
|
Autres
contributions
1 620,00
1 010,72
609,28
65731
{
Subv.
fonct.
Etat
600,00
560,00
40,00
657341
|
Subv.
fonct.
Communes
du
GFP
4
370,00
4
022,00
348,00
657362
|
Subv.
fonct.
CCAS
51
044,00
51
044,00
0,00
65738
|
Subv.
fonct.
Autres
organismes
publics
3
525,00
2
735,67
789,33
6574
Subv.
fonct.
Associat”,
personnes
privée
35
123,00
21
439,00
13
684,00
TOTAL
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
2 954
634,00
2 638
689,24
315
944,76
66
financières
35
00
35
35
00
6817
Dot.
prov.
dépréc.
actifs
circulants
5 000,00
5 000,00
022
Dépenses
imprévues
(e)
0,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
REELLES
3 031
314,00
2714
624,77
316
689,23
023
Virement
à la
section
d'investissement
197
322,00
0,00
197
322,00
042
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(4)
(5)
540,00
540,00
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
197
862,00
540,00
197
322,00
043
Opérat®
ordre
intérieur
de
la section
(7)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
197
862,00
540,00
197
322,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
3 229
176,00
2715
164,77
514
011,23
DE
L'EXERCICE
Pour
information
Détail du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(2
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
= Différence
ICNE
N —
ICONE
N-1
0,00
{1)
Détailler
fes
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)
Si le
mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le montant
du
compte
66112
sera
négatif.
(3)
Sita
commune
ou
l'établissement
applique
ie régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(4)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF
042
= RI
040.
(5)
Dont
675
et 676.
(6}Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le
détait
du
chapitre
042
si
ia
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(7)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
Page
14
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
ui — VOTE DU BUDGET Il SECTION DE FONCTIONNEMENT — DETAIL DES RECETTES A2 Chap/ Libellé (1) eue Crédits employés (ou restant à employer) Crédits x PAT art(1) . Restes à Crédits ouverts Titres émis Produits réaliser au annulés (BP+DM+RAR N-1} rattachés 31/12 013 Atténuations de charges 51 120,00 84 509,11 0,00 0,00 -33 389,11 | 6419 Remboursements rémunérations personnel 51 120,00 84 509,11 0,00 0,00 -33 389,11 70 Produits services, domaine et ventes div 190 685,00 204 065,89 0,00 0,00 -13 380,89 7022 Coupes de bois 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 7028 Autres produits agricoles et forestiers 0,00 7 050,00 0,00 0,00 -7 050,00 70311 Concessions cimetières (produit net) 2 432,00 2 572,00 0,00 0,00 -140,00 70322 Stationnement, locat° domaine portuaire, 4 093,00 3 992,50 0,00 0,00 100,50 70323 Redev. occupat° domaine publie communal 3 150,00 2 713,00 0,00 0,00 437,00 7062 Redevances services à caractère culturel 16 000,00 21 857,19 0,00 0,00 -5 857,19 7066 Redevances services à caractère sacial 33 000,00 35 300,49 0,00 0,00 -2 300,49 7067 Redev. services périscolaires et enseign 122 000,00 123 093,20 0,00 0,00 -1 093,20 70688 Autres prestations de services 0,00 180,00 0,00 0,00 -180,00 70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 619,44 0,00 0,00 -619,44 70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 6 010,00 6 005,10 0,00 0,00 4,90 70878 Remb. frais par d'autres redevables 1 000,00 682,97 0,00 0,00 317,03 73 Impôts et taxes 1 630 932.00 1 657 328,41 0,00 0,00 -26 396,41 73111 Impôts directs locaux 1 259 246,00 4 277 216,00 0,00 0,00 -17 970,00 7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 5 475,00 0,00 0,00 -6 475,00 73211 Attribution de compensation 155 198,00 155 232,55 0,00 0,00 -34,55 73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 32 000,00 33 818,00 0,00 0,00 -1 818,00 7336 Droits de place 7 000,00 6 775,90 0,00 0,00 224,10 7351 Taxe consommation finale d'électricité 72 700,00 74 022,64 0,00 0,00 -1 322,64 7381 Taxes additionnelles droits de mutation 104 788,00 104 788,32 0,00 0,00 -0,32 74 Dotations et participations 1146 303,00 1 065 582,45 0,00 9,00 80 720,55 7411 Dotation forfaitaire 260 875,00 260 875,00 0,00 0,00 0,00 7412 Dotation de solidarité rurale 410 949,00 410 949,00 0,00 0,00 0,00 74127 Dotation nationale de péréquation 105 279,00 105 279,00 0,00 0,00 0,00 7413 D.G.F. des permanents syndicaux 37 283,00 37 382,31 0,00 0,00 -98,31 744 FCTVA 9 518,00 6 141,67 0,00 0,00 3 376,33 74718 Autres participations Etat 12 690,00 16 751,04 0,00 0,00 -4 061,04 TAT2 Participat® Régions 7 000,00 10 000,00 0,00 0,00 -3 000,00 7473 Patticipat® Départements 133 010,00 51 795,47 0,06 0,00 81 214,53 74748 Participat® Autres communes 32 800,00 46 066,17 0,00 0,00 -13 266,17 7478 Participat® Autres organismes 112 273,00 105 583,79 0,00 0,00 6 689,21 74834 Etat - Compens. exonérat” taxes foncière 0,00 4 079,00 0,00 0,00 -4 079,00 74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat” 14 626,00 10 547,00 0,00 0,00 4 079,00 7488 Autres attributions et participations 10 000,00 133,00 0,00 0,00 9 867,00 75 Autres produits de gestion courante 18 440,00 19 173,24 0,00 0,00 -733,24 751 Redevances pour licences, logiciels, ... 1 760,00 14774,30 0,00 0,00 -11,30 752 Revenus des immeubles 16 675,00 47 401,61 0,00 0,00 -726,01 7588 Autres produits div. de gestion courante 5,00 0,93 0,00 0,00 4,07 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 3 037 480,00 3 030 659,10 0,00 0,00 6 820,90 (a) = 70+73+74+75+013 76 Produits financiers {b)} 10,00 5,39 0,00 0,00 4,61 762 Prod. Immo. fin. - ençaissées à échéance 10,00 5,39 0,00 0,00 4,61 77 Produits exceptionnels (c) 7 068,00 12 623,61 0,00 0,00 -5 555,61 7788 Produits exceptionnels divers 7 068,00 12.623,61 0,00 0,00 -5 555,61 78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) À 000,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 4 000,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 TOTAL. DES RECETTES REELLES 3 048 558,00 3 043 288,10 0,00 0,00 5 269,90 sa+b+c+d 042 Opérat® ordre transfert entre sections (3) (4) 20 800,00 1 408,00 19 392,00 {5} 722 Immobilisations corporelles 20 800,00 1 408,00 043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 20 800,00 1 408,00 19 392,00 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 3 069 358,00 3 044 696,10 24 661,90 DE L'EXERCICE {Total des opérations réelles et d'ordre) Pour information 159 818,43 R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 Page 15 r
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
[UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
L
Aoplc
ant
k
we
t
!
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
iCNE
de
l'exercice
N-1
0,00
= Différence
ICNE
N —
ICNE
N-1
0,00
(1)
Détaïller
tes
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{2}
Si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(3)
Cf,
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RF
042
= D}
040.
(4)
Dont
776.
(5)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(6)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
Page
16 :
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
.
noie
EE
|
UNE
D'ANIANE
-
BUDGET
PRINCIPAL
-
CA
-
2021
dé
:
in —
VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Libellé
(1)
Restes
à
Crédits
Crédits
ouverts
es
Le
Mandats
émis
réaliser
au
’
{BP+DM+RAR
N-t)
annulés
Frais
réalisat°
documents
urbanisme
14
500,00
0,00
3 500,00
11
000,00
Frais
d'études
369
252,00
21
774,00
207
478,00
+40
000,00
Concessions,
droits
similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0
Terrains
nus
405
965,00
21
031,96
4 000,00
380
933,04
Terrains
aménagés
autres
que
voirie
42
000,00
4
667,64
7
332,00
0,36
Terrains
bâtis
0,00
0,00
0,00
0,00
Bois
et
forêts
0,00
0,00
0,00
0,00
Autres
agencements
et
aménagements
16
100,00
3
620,00
0,00
12
480,00
Hôtel
de
ville
241
322,00
0,00
0,00
241
322,00
Bâtiments
scolaires
0,00
0,00
0,00
0,00
Equipements
du
cimetière
5 605,00
5 605,00
0,00
0,00
Autres
bâtiments
publics
207
697,00
18
821,39
188
875,00
0,61
Installations
générales,
agencements
52
815,00
6
075,48
8
630,00
38
109,52
Autres
constructions
11
069,00
5 667,42
5 400,00
1,58
Réseaux
de
voirie
259
072,00
196
199,07
23
018,00
39
854,93
Installations
de
voirie
34
000,00
0,00
17
997,00
16
003,00
Autres
réseaux
52
774,00
3 181,68
26
792,00
22
800,32
Matériel
roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
Matériel
roulant
36
305,00
36
304,80
0,00
0,20
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
12
825,00
1
056,00
0,00
41
769,00
Autres
installat°,
matériel
et
outillage
50
561,00
406,80
2
261,00
47
893,20
Matériel
de
transport
(mise
à dispo)
0,00
0,00
0,00
0,00
Installat°
générales,
agencements
7
022,00
4
517,90
6,00
2
504,10
Matériel
de
transport
0,00
0,00
0,00
0,00
Matériel
de
bureau
et
informatique
4 517,00
4 206,40
0,00
310,60
Mobilier
20
264,00
7 821,21
+ 000,00
11 442,79
Agencements et aménagements
de
terrains
143
640,00
0,00
143
640,00
Constructions
637
500,00
637
500,00
0,00
Emprunts
en
euros
65
772,00
65
771,88
de
liaison
: affectat°
020
Dépenses
imprévues Total
des
Total
des
d'
de
tiers
TOTAL
DEPENSES
REELLES
3 239
674,00
715
1 098
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(4)
20
800,00
1
408,00
19
392,00
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
(5)
0,00
0,00
0,00
Charges
transférées
(6)
20
800,00
1 408,00
19
392,00
Opérations patrimoniales
(7)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DÉPENSES
D'ORDRE
20
800,00
1 408,00
19
392,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
3 260
474,00
717
353,20
4 425
032,00
1 118
088,80
L'EXERCICE
Pour
information
Page 17 r
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
15/84/2822
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
L
Apf
tic
}
e E-lequits
1
1
{1)
Détaiier
les
cnapires
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{2)
Voir
état
HE
B3
pour
le
détail
des
opérations
d'équipement.
{3}
Voir
annexes
IV
A9
pour
le
détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(4)
Cf.
définitions
du
chapitre
d'opérations
d'ordre,
D!
040=RF
042.
{5}
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
640
si
la
commune
où
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
{6)
Dont
192.
(7)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D!
041=
RI
041.
Page
18
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
1
ii —
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
RECETTES
B2
Libellé
(1)
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
1322
Subv.
non
transf.
Régions
1323
Subv.
non
transf.
Départements
13251
|
Subv.
non
transf.
GFP
de
rattachement
1326
Subv.
non
transf.
Autres
E.P.L.
16
nts
et
dettes
1641
Emprunts
en
euros
Total
des
recettes
d'
10222
|
FCTVA
10223
|TLE
10226
|
Taxe
d'aménagement
et
cautionnements
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Total
des
recettes
d’
de
tiers
TOTAL
DES
RECETTES
RÉELLES
021
Virement
de
la sect°
de
fonctionnement
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(3)
(4)
28031
|
Frais
d'études
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
041
Opérations
patrimoniales
(5}
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DES
RECETTÉS
D’INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
Pour
information
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N:-1)
264
728,00
159
289,00
592
231,00
85
389,00
0,00
885
937
878
487,00
41
766,00
38
661,00
0,00
2 472
242,00
197
322,00 540,00 540,00
197
862,00
0,00
197
862,00
2 670
104,00
590
369,69
Titres
émis 62 562,14 50 429,72
104
093,14
0,00 0,00
41
755,41
0,00
73
544,49
730
818,57 540,00 540,00 540,00
0,00
540,00
731
358,57
{1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)
Voir
annexes
IV
A8
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(3)
CF.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RI
040
=
DF
042.
Restes
à
réaliser
au
58
663,00
134
702,00
433
011,00
85
389,00
0,00
726
665,00
726
665,00
{4}
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
040
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(5)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041=
RI
041.
Page
19
Crédits annulés
143
502,86
-25
842,72
55
126,86
0,00 0,00
878
487
878
487,00
0,59
38 661,00 -73 544,49
1 014
758,43
0,00 0,00
197
322,00
0,00
197
322,00
1 212
080,43 ,
RECU
EN
PREFECTURE
le
15/84/2822
|
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
ii —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’OPERATION
D’EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
1000
(1)
Libellé
(3)
DÉPENSES
Immobilisations
reçues
en
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Immobilisations
reçues
en
Pour
information
(2)
Crédits
ouverts
Mandats
émis
{BP+DM4+RAR
N-1)
48
00
|A
Crédits
ouverts
Titres
émis
(BP+DM+RAR
N-1)
LIBELLE
: Travaux
Halle
et
Pénitents
Restes
à
réaliser
au
00
Restes
à
réaliser
au
Crédits annulés
40
Crédits annulés
Cumul
des
réalisations
68
Cumul
des
réalisations
Solde du financement (5)
Pour
l’exercice
En
cumulé
Recettes
— Dépenses
C-A
-8 545,68
|
D-B
-8 545,68
(1)
Ouvrir
ur
cadre
par
opération.
{2}
Indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
(3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{4}
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
20
,
RECU
EN
PREFECTURE
1
RP IVO
USE
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
,
ation
sensé
fi
_11-
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
1001
(1)
LIBELLE
: Hôtel
de
Ville
Pour
information
(2)
Restes
à
Libellé
(3
PR
ibellé
(3)
Crédits
ouverts
Mandats
émis
réaliser
au
(BP+DM+RAR
N-1)
DÉPENSES
211
00
0,00
Immobilisations
reçues
en
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Restes
à
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
NA}
Titres
émis
réaliser
au
Immobilisations
reçues
en
Crédits annulés 211 Crédits annulés
Cumul
des
réalisations
00
Cumul
des
réalisations
Solde du financement (5)
Pour
l’exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
0,090
1D-B
0,00
(+) Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2)
Indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
{3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
où
l'établissement.
{4)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
21
|
;
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
L
f\
:
t.
ne
t
nl
=
SUCRE
ITTUE2
0220
Du DEEOSSMEE
VOTE
DU
BUDGET
TT
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPÉRATION
D'EQUIPEMENT
N°:
1002
(1)
LIBELLE
: Sécurisation
abords
des
écoles
et
pont
Ardiment
Pour
information
(2)
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
Restes
à
Crédits
Cumul
des
Mandats
émis
réaliser
au
2
réalisations
(BP+DM+RAR
N-1)
annulés
DEPENSES
689
00
689
16
Immobilisations
reçues
en
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Restes
à
Cumul
des
Crédits
ouverts
:
2
en
Crédits
Re
Titres
émis
réaliser
au
'
réalisations
{BP+DM+RAR
N-1}
annulés
Immobilisations
reçues
en
Solde du financement (5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
—
Dépenses
C-A
20
34298
|
D-B
6
490,32
{1}
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
{3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
22 :
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/04/2022
:
nn
et
|
UNE
D'ANIANE
-
BUDGET
PRINCIPAL
-
CA
-
2021
dé
:
1: -
VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
1004
(1)
LIBELLE
: REQUALIFICATION
CENTRE
ANCIEN
- PHASE
2
- TRANCHE
2
Pour
information
(2)
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
...
Restes
à
Crédits
Cumul
des
Mandats
émis
réaliser
au
A
réalisations
(BP+DM+RAR
N-1)
annulés
DÉPENSES
598
A
307
291
243
63
|
B
307
Immobilisations
reçues
en
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Restes
à
Cumul
des
Crédits
ouverts
:
2
Lo
Crédits
Titres
émis
réaliser
au
2
réalisations
(BP+DM+RAR
N-1}
annulés
Subv.
non
transf.
Régions
85
455,00
85
155,00
Immobilisations
reçues
en
Solde du financement
(5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
-
Dépenses
C-A
-229
766,35
|
D-B
-229
766,35
{1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
{3}
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
{4} Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
23 ,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
L
f\
:
t.
ne
t
1
=
_-
VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
1005
(1)
LIBELLE
: Aménagement
forêt
fruitière
Pour
information
(2)
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
Restes
à
Crédits
Cumul
des
Mandats
émis
réaliser
au
è
réalisations
(BP+DM+RAR
N-1)
annulés
DEPENSES
12
00
|A
4 667,64
00
0
4 667,64
Immobilisations
reçues
en
RECETTES
(répartition)
P
information
à
(Pour
information)
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
4
Lo
Re
Crédits
opte
nes
Titres
émis
réaliser
au
réalisations
{BP+DM4RAR
N-1)
annulés
Immobilisations
reçues
en
Solde du financement (5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
—
Dépenses
C-A
-107,64
|
D-B
-107,64
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
{3}
Détaïller
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(6)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
24
,
RECU
EN
PREFECTURE
1
Le ONE
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
ation
acndé
,
D
-VOTE
DU
BUDGET
Il B3
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
1006
(1)
LIBELLE
: REQUALIFICATION
DES
ESPACES
PUBLICS
PEZOUILLET
Pour
information
(2)
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
.
Restes
à
Mandats
émis
réaliser
au
(BP4DM+RAR
N‘1)
32
00
DEPENSES
35
00
|A
00
Immobilisations
reçues
en
RECETTES
(répartition)
Pour
information
à
(
)
Crédits
ouverts
.
Lo
Restes
à
Titres
émis
réaliser
au
(BP+DM+RAR
N-1)
Immobilisations
reçues
en
Crédits annulés
00
Crédits annulés
Cumul
des
réalisations
2 400
Cumui
des
réalisations
Solde
du
financement
(5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
-2 400,00
-2 400,00
|
D-B
Recettes
—- Dépenses
(t)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2)
indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
{3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
{5}
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
25
|
r
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
IUNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
L
f\
:
t.
ne
t
nl
D
71)
- VOTE
DU
BUDGET
IT
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D’EQUIPEMENT
N°:
906
(1)
LIBELLE
: équipement
services
administratifs
Pour
information
(2)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
Art.
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
..
Restes
à
Crédits
Cumul
des
(3)
(BP+DM#RAR
NA]
Mandats
émis
réaliser
au
annulés
réalisations
31/12
{4)
DEPENSES
18
408,00
|
À
5 230,26
1 000,00
12177,80
|
B
359
932,93
20
Immobilisations
incorporelles
8
630,00
0,00
0,00
8
630,00
72
812,00
2051
Concessions,
droits
similaires
0,00
0,00
0,00
6,00
70
182,00
2088
Autres
immobilisations
incorporelles
8
630,00
0,00
0,00
8
630,00
2
630,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
9
778,00
5.230,20
4 000,00
3
547,80
287
120,93
2128
Autres
agencements
et
aménagements
0,00
0,00
0,00
0,00
1
279,95
2135
Installations
générales,
agencements
0,00
0,00
0,00
0,00
1
668,44
21561
Matériel
roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
12
165,48
21578
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
21
416,88
2158
Autres
installat°,
matériel
et
outillage
1 261,00
0,00
0,00
1 261,00
13
412,57
2181
Installat®
générales,
agencements
0,00
0,00
0,00
0,00
11
194,98
2182
Matériel
de
transport
0,00
0,00
0,00
0,00
66
368,32
2183
Matériel
de
bureau
et
informatique
4
517,00
4
206,40
0,00
310,60
46
224,52
2184
Mobilier
4
000,00
1 023,80
1 000,00
1 976,20
104
785,31
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
8
604,48
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
L23..
{immobilisations
en
cours
_
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (répartition) Pour information
Lun
Restes
à
es
Cumul
des
(
)
Crédits
ouverts
.
:
en
Crédits
Re
Titres
émis
réaliser
au
A
réalisations
(BP+DM+RAR
N-1)
annulés
Immobilisations
reçues
en
Soide
du
financement
(5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
—
Dépenses
C-A
-4
504,20
|
D-B
-302
485,13
{1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2)
Indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
(3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
26 ,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
us
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
|
11: -
VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D’EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
908
(1)
LIBELLE
: REHABILITATION
ECOLE
PRIMAIRE
Pour
information
(2)
Restes
à
L
Cumul
des
es
cn
Crédits
er
Mandats
émis
réaliser
au
réalisations
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
annulés
DEPENSES
00
|A
907
00
61
Immobilisations
reçues
en
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Restes
à
Cumul
des
Crédits
ouverts
:
e
et
Crédits
Re
Titres
émis
réaliser
au
:
réalisations
(BP+DM+RAR
N-1)
annulés
Immobilisations
reçues
en
Solde du financement (5}
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
— Dépenses
C-A
34
514,03
| D
-B
6 618,60
{1} Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2)
Indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
{3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
27
,
RECU
EN
PREFECTURE
le
15/84/2822
IUNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
: -
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
914
(1)
LIBELLE
: TX
NEUFS
DE
VOIRIE
ET
PLUVIAL
Libellé
(3)
DÉPENSES
Réseaux
de
voirie
Installations
de
voirie
Immobilisations
reçues
en
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
Subv.
non
transf.
Régions
Immobilisations
reçues
en
Pour
information
(2)
Crédits
ouverts
Mandats
émis
(BP+DM+RAR
N-1)
182
800
178
000
0
158
,00
158
995,80
,00
0,00
0,00
0,00
Crédits
ouverts
Titres
émis
(BP+DM+RAR
N-1)
Restes
à
réaliser
au
6 000,00
Restes
à
réaliser
au
Cumul
des
Crédits
le nes
réalisations
annulés
17
804
B
845
106,43
13
004,20
714
244,78
0,00
82
705,67
0,00
0,00
Cumui
des
Crédits
pe us
réalisations
annulés
19
047,49
15
919,38
Solde du financement (5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
-158
995,80
|
D-B
-782
189,56
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2)
Indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
(3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
ta commune
ou
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
28 ,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
Les
JUNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
ii —
VOTE
DU
BUDGET
III
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
| | | 1 À
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
917
(1)
LIBELLE
: ECLAIRAGE
PUBLIC
Pour
information
(2)
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
.
Restes
à
Crédits
Cumul
des
Mandats
émis
réaliser
au
«
réalisations
{BP+DM#RAR
N°1)
annulés
DÉPENSES
18
00
{A
00
0,00
18
36
Immobilisations
reçues
en
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Restes
à
Cumul
des
Crédits
ouverts
:
ro:
et
Crédits
Titres
émis
réaliser
au
réalisations
(BP+DM+RAR
N-1)
annulés
Immobilisations
reçues
en
Solde
du
financement
(5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
—
Dépenses
C-A
1786,53
|
D-B
-23
037,16
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération,
{2)
Indiquer
si
l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
(3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
ta
commune
ou
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
29 ,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
! =
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D’EQUIPEMENT
N°:
946
(1)
LIBELLE
: Aménagement
Ecole
Maternelle
Pour
information
(2)
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
DEPENSES
11
000,00
Mandats
émis
Autres
agencements
et
aménagements
Bâtiments
scolaires
Installations
générales,
agencements
Mobilier Immobilisations
reçues
en
RECETTES
(répartition)
{Pour
information)
Crédits
ouverts
Titres
émis
{BP4+DM+RAR
N-1)
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
147
907,00
Immobilisations
reçues
en
Restes
à
réaliser
au
11
00
Restes
à
réaliser
au
Crédits annulés
00
Crédits annulés 147
907,00
Cumul
des
réalisations
43
819,15
23
356,91 5 209,78
10
662,10 3 363,26
0,00
Cumul
des
réalisations
Solde du financement (5)
Pour
l’exercice
En
cumulé
Recettes
—- Dépenses
C-A
0,00
|D-B
-37
273,15
{1}
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
{3)
Détaitler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
ia
commune
ou
l'établissement.
{4}
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(6)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
30
, RECU EN PREFECTURE
1
le
15/84/2822
"UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
ui -
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D’'EQUIPEMENT
N°:
962
(1)
LIBELLE
: Opérations
maîtrise
foncière
Pour
information
(2)
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
{BP+DM+RAR
N:1)
DEPENSES
405 405
965,00
0,00
Terrains
nus
Terrains
bâtis
Immobilisations
reçues
en
0,00
RECETTES
(répartition)
Pour
information
(
)
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Immobilisations
reçues
en
Mandats
émis
21
031
21
031,96
0,00 0,00
Titres
émis
Restes
à
réaliser
au
00
4 000,00
0,00 0,00
Restes
à
réaliser
au
Crédits annulés 380 380
933,04
0,00 0,00
Crédits annulés
Cumul
des
réalisations
93
76
90
345,84 1 752,00
0,00
Cumul
des
réalisations
Solde du financement {5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
-21
031,96
|
D-B
-93
908,76
Recettes
—- Dépenses
C-A
{1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2}
Indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
(3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
31
,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
-
CA
- 2021
u
1 -
VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D’EQUIPEMENT
N°:
966
(1)
LIBELLE
: DIVERS:façade
foyer
rural-maison
nature-sono-autres
Pour
information
(2)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Art.
:
2
PR
à
dj:
u
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
:
Restes
à
Crédits
c
mul
des
(3)
BP4DM4RAR
NA
Mandats
émis
réaliser
au
annulés
réalisations
{
!
31/12
(4)
DÉPENSES
58
786,00
|
A
14
995,31
8
630,00
35
160,69
||
B
245
162,41
20
Immobilisations
incorporelles
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
re
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
58
786,00
14
995,31
8
630,00
35
160,69
245
162,41
2128
Autres
agencements
et
aménagements
16
100,00
3
620,00
0,00
12
480,00
27
953,08
21311
Hôtel
de
ville
0,00
0,00
0,00
0,00
21481,63
21318
Autres
bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
122
562,71
2135
Installations
générales,
agencements
21
700,00
0,00
8
630,00
43
070,00
11
923,80
2138
Autres
constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
3
739,30
21538
Auires
réseaux
0,00
0,00
0,00
0,00
4
925,75
21578
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
1
200,00
1
056,00
0,00
144,00
1
056,00
2158
Autres
installat*,
matériel
et
outillage
0,00
0,00
0,00
0,00
43
041,98
21782
Matériel
de
transport
(mise
à
dispo)
0,00
0,00
0,00
0,00
389,80
2181
Instailat°
générales,
agencements
3
522,00
3
521,90
0,00
0,10
6
212,90
2184
Mobilier
16
264,00
6
797,41
0,00
8
466,59
31
319,98
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
555,48
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
L23,..___}
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
Subv.
non
transf.
Départements
Subv.
non
transf.
GFP
de
rattachement
Immobilisations
reçues
en
Crédits
ouverts
(BP+DM#RAR
N-1) 0,00
4 088,00 5 389,00
Titres
émis
0,00
1 361,14
0,00
Restes
à
réaliser
au 0,00 6,00
5 389,00
Crédits annulés
Cumul
des
réalisations
7 600,00 5 921,14
0,06
Solde
du
financement
(5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
— Dépenses
-13
634,17
D-B
222
363,47
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2}
Indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
(3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
32
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
JUNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
in —
VOTE
DU
BUDGET
Ul
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
968
(1)
LIBELLE
: Equipement
services
techniques
Pour
information
(2)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
Art.
:
4
stes
à
PR
Cumul
des
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
Lo
Res
es
à
Crédits
zum
ld
(3)
(BP+DMIRAR
N1)
Mandats
émis
réaliser
au
annulés
réalisations
31/12
{4)
DÉPENSES
77
339,00
|
À
22
816,60
6,00
54
522,40
|
B
432
662,14
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
77
339,00
22
816,60
0.00
54
522,40
432
662,14
2128
Autres
agencements
et
aménagements
0,00
0,00
6,00
0,00
3577,71
21316
Equipements
du
cimetière
5 605,00
5 605,00
0,00
0,00
10
775,00
2152
Installations
de
voirie
6,00
0,00
0,00
0,00
8
190,45
21571
Matériel
roulant
15
809,00
15
808,80
0,00
0,20
275
041,63
21578
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
11
625,00
0,00
0,00
11
625,00
39
606,64
2158
Autres
installat°,
matériel
et
outillage
40
800,00
406,80
0,00
40
393,20
49
260,71
2181
Installat°
générales,
agencements
3
500,00
996,00
0,00
2
504,00
43
943,73
2183
Matériel
de
bureau
et
informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
1
225,68
2184
Mobilier
0,00
0,00
0,00
0,00
1 040,59
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Pour
informati
à
(Pour
information)
crédits
ouverts
|
...:
Restes
à
crédits
Cumul
des
Titres
émis
réaliser
au
réalisations
(BP+DM+RAR
N-1)
annulés
Immobilisations
reçues
en
Solde
du
financement
(5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
—-
Dépenses
C-A
-22
816,60
|D-B
-432
662,14
{1}
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Indiquer
si
l'opération
est
présentée
pour
vote
où
pour
information.
{3)
Détailler
tes
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+
réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
33 ,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le 15/84/2822
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
L
f\
:
t.
ne
t
1
1
- VOTE
DU
BUDGET
IT
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
969
(1)
LIBELLE
:
Création
sanitaires
et
rénovation
vestiaires
complexe
sportif
Pour
information
(2)
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
Restes
à
Crédits
Cumul
des
Mandats
émis
réaliser
au
À
réalisations
(BP+DM+#RAR
N°1)
annulés
DEPENSES
11
5 667,42
1
321
670
Immobilisations
reçues
en
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Restes
à
Cumul
des
Crédits
ouverts
.
:
ee
Crédits
ue ue
Titres
émis
réaliser
au
'
réalisations
{BP+DM+RAR
N-1)
annulés
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
64
000,00
Subv.
non
transf.
Régions
30
000,00
Immobilisations
reçues
en
Solde du financement (5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
—-
Dépenses
C-A
-5
667,42
|
D-B
-204
612,21
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2)
Indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
(3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
34
,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
a
Li
des
.
.
UNE
D'ANIANE
-
BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
Un
1
— VOTE
DU
BUDGET
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D’EQUIPEMENT
N°:
977
(1)
LIBELLE
: ETUDE
AMVAP
Pour
information
(2)
Cumul
des
Restes
à
Crédits
cumul réalisations
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
Le
Lot
Mandats
émis
réaliser
au
:
(BP+DM+RAR
N-1}
annulés
11
00
|B
27
172,70
DÉPENSES
11
00
|A
11
000,00
0,00
Frais
réalisat®
documents
urbanisme
11
000,00
Immobilisations
reçues
en
Cumul
des
réalisations
RECETTES
(répartition)
Pour
information
à
(
)
Crédits
ouverts
;
,
Restes
à
Crédits
Titres
émis
réaliser
au
2
{BP+DM+RAR
N-1)
annulés
Immobilisations
reçues
en
Pour
l'exercice
En
cumulé
0,00
|D-B
-15
235,54
Solde
du
financement
(5)
Recettes
— Dépenses
{1)
Ouvrir
ur
cadre
par
opération.
{2}
Indiquer
si
l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
(8)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(4) Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
35 ,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
IUNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
,
sens
,
!1- VOTE
DU
BUDGET
IT
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
||
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
979
(1)
LIBELLE
: SIGNALETIQUE
INTRA
MUROS
Pour
information
(2)
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
Restes
à
Crédits
Cumul
des
Mandats
émis
réaliser
au
/
réalisations
(BP+DM+RAR
N-1)
annulés
DEPENSES
34
000,00
|
A
00
47
997,00
16
66
62
Immobilisations
reçues
en
RECETTES
(répartition)
Pour
information
x
(Po
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
:
so
Le
Crédits
ANR
Titres
émis
réaliser
au
:
réalisations
(BP+DM+RAR
N-1)
annulés
Immobilisations
reçues
en
Solde du financement (5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
—
Dépenses
C-A
0,00
|D-B
-66
726,62
{1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Indiquer
si
l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
(3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
{4}
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
indiquer
le signe
algébrique.
Page
36
REÇU
EN
PREFECTURE
le
15/84/2822
IUNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
1 —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’'OPERATION
D'EQUIPEMENT
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
983
(1)
LIBELLE
: AMENAGEMENT
CENTRE
DE
LOISIRS
Libellé
(3)
DÉPENSES
Autres
agencements
et
aménagements
Autres
bâtiments
publics
Installations
générales,
agencements
Immobilisations
reçues
en
RECETTES
(répartition)
{Pour
information)
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
Subv.
non
transf,
Départements
Subv,
non
transf.
Autres
E.P.L.
Pour
information
(2)
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
199
151
0,00
199
151,00
0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
77
775,00
27
000,00
0,00
Mandats
émis
10
275,71
0,00
10
275,71
0,00 0,00
Titres
émis 23 332,36
0,00 0,00
Restes
à
réaliser
au
188
0,00
188
875,00
0,00 0,00
Restes
à
réaliser
au
54
443,00
27
000,00
0,00
Cumul
des
Crédits
etre
ner
réalisations
annulés
203
15
5 907,14 12 008,26
173
688,85
0,00
Cumul
des
Crédits
ee
réalisations
annulés
23
332,36
23
395,65
15
536,92
Immobilisations
reçues
en
Solde du financement (5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
— Dépenses
13
056,65
|
D-B
-114
608,22
(+)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2)
Indiquer
si
l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
(3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
où
l'établissement.
{4)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
37
,
RECU
EN
PREFECTURE
1
Le
15/84/2822
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
L
,
à -
VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
985
(1)
LIBELLE
: Equipements
scolaires
Pour
information
(2)
Eléments
afférents
à
l’exercice
Pour
mémoire
Art.
:
c
zut
à
P
ul
des
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
ro
Restes
à
Crédits
Cum
de
(3)
BP4DMIRAR
NA
Mandats
émis
réaliser
au
annulés
réalisations
{
!
31/12
(4)
DEPENSES
30
207,00
|
A
5
168,28
0,00
25038,72
|
B
113
889,23
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
30
207,00
5
168,28
0,00
25
038,72
113
889,23
21312
Bâtiments
scolaires
0,00
0,00
0,00
0,00
11
105,72
2135
Installations
générales,
agencements
30
207,00
5
168,28
0,00
25
038,72
7
262,28
2158
Autres
Installat”,
matériel
et
outillage
0,00
0,00
0,00
0,00
3
142,05
2181
Installat®
générales,
agencements
0,00
0,00
0,00
0,00
62
088,26
2183
Matériel
de
bureau
et
informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
8
223,56
2184
Mobilier
0,00
0,00
0,00
0,00
19
492,14
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
2
575,22
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
[23
{immobilisations
en
cours
_
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Immobilisations
reçues
en
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N:1)
Titres
émis
Restes
à
réaliser
au
Cumul
des
Crédits
een réalisations
annulés
Solde
du
financement
(5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
— Dépenses
C-A
-5 168,28
|
D-B
-113
889,23
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
(3)
Détailler
les
articles
confonmément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique,
Page
38 ,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
=
ui -
VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
986
(1)
LIBELLE
: Equipements
services
périscolaires
- centre
de
loisirs
Pour
information
(2)
Restes
à
Cumul
des
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
Lo:
et
Crédits
Re
Mandats
émis
réaliser
au
réalisations
{BP+DM+RAR
N-1)
annulés
DEPENSES
28
A
20
2 261,00
6
239,00
117
Matériel
roulant
20
496,00
20
496,00
0,00
32
003,00
Autres
installat°,
matériel
et
outillage
8
500,00
0,00
6
239,00
5
162,40
Installat
générales,
agencements
0,00
0,00
0,00
7 229,46
Mobilier
0,00
0,00
0,00
48
548,84
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
{Pour
information)
Restes
à
Cumul
des
Crédits
ouverts
.
Lo
et
Crédits
ART
Titres
émis
réaliser
au
2
réalisations
(BP+DM+RAR
N1)
annulés
Subv.
non
transf,
Etat,
établ.
nationaux
-6
028,55
4 808,55
Immobilisations
reçues
en
Solde du financement (5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
-
Dépenses
C-A
-8
687,45
|
D-B
-75
582,65
{1) Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2}
indiquer
si
l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
(3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
39 ,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
L
f\
:
t.
ne
t
1
|]
_-
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
993
(1)
LIBELLE
: Halle
aux
sports
Pour
information
(2)
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
nn
Restes
à
Mandats
émis
réaliser
au
{BP+DM+RAR
Ni)
DÉPENSES
100
000
0,00
Immobilisations
reçues
en
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Restes
à
Crédits
ouverts
.
Le
son
Titres
émis
réaliser
au
{BP+DM+RAR
N-1)
Immobilisations
reçues
en
Crédits annulés 100
000
Crédits annulés
Cumul
des
réalisations
24
324,00
Cumul
des
réalisations
Solde du financement (5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
— Dépenses
C-A
0,00
I
D-B
-11
124,00
{t)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2}
Indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
(3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
40 ,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
cat
{UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
=
ii —
VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
996
(1)
LIBELLE
: Réhabilitation
complexe
sportif
Pour
information
(2)
Restes
à
Cumul
des
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
Pe
an
Crédits
ere
Mandats
émis
réaliser
au
à
réalisations
{BP+DM+RAR
N-1)
annulés
DEPENSES
274
19
37
111
570
143
640
60
294,00
Immobilisations
reçues
en
Agencements
et
aménagements
de
143
640,00
143
640,00
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Restes
à
Cumul
des
Crédits
ouverts
.
e
eo
Crédits
Re
Titres
émis
réaliser
au
/
réalisations
(BP+DM+RAR
N-1}
annulés
Immobilisations
reçues
en
Solde du financement (5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
—
Dépenses
C-A
-1937400
|
D-B
-60
294,00
(+)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2)
Indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
(3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
41 ,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
D
|
in —
VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'’EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
998
(1)
LIBÉLLE
: Requalification
centre
ancien
- phase
2
Pour
information
(2)
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
..
Restes
à
Crédits
Cumul
des
Mandats
émis
réaliser
au
'
réalisations
(BP+DM+RAR
N:-1)
annulés
DEPENSES
00
|A
0,00
00
908
110
Immobilisations
reçues
en
RECETTES
(répartition)
{Pour
information)
Pr
Restes
à
Pr
Cumul
des
Crédits
ouverts
:
Ps
PR
Crédits
des
Titres
émis
réaliser
au
À
réalisations
{BP+DM+RAR
N4)
annulés
Subv.
non
transf.
Régions
100
000,00
Subv.
non
transf.
Départements
250
000,00
Immobilisations
reçues
en
Solde du financement (5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
|
Recettes
—
Dépenses
C-A
000
I
D-B
-508
886,43
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
(3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
42 ,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
:
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
U
1 —
VOTE
DU
BUDGET
Hi
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
999
(1)
LIBELLE
: Aménagement
aires
de
stationnement
Pour
information
(2)
Restes
à
Crédits
Cumul
des
Libellé
(3)
Crédits
ouverts
ne
2 ot
Ziani
Mandats
émis
réaliser
au
è
réalisations
{BP+DM+RAR
N-1)
annulés
DEPENSES
111
40
384
43
810,00
26
851,05
|
B
388
477,42
Réseaux
de
voirie
81
072,00
37
203,27
17
018,00
26
850,73
344
536,75
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Pour
information
on
Restes
à
Lu
(
)
Crédits
ouverts
:
Lo
eo
Crédits
Titres
émis
réaliser
au
:
(BP+DM+RAR
N-1)
annulés
Cumul
des
réalisations
56
179,00
50
429,72
31
592,00
-25
842,72
50
429,72
Subv.
non
transf.
Régions
0,00
0,00
69
200,54
Subv.
non
transf.
Départements
0,00
0,00
Immobilisations
reçues
en
En
cumulé
Solde
du
financement
(5)
Pour
l'exercice
1004477
1D-B
-268
847,16
Recettes
— Dépenses
C-A
{1) Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Indiquer
si l'opération
est
présentée
pour
vote
ou
pour
information.
(3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
où
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
(5)
Indiquer
le signe
aïgébrique.
Page
43
REÇU
EN
PREFECTURE
SJUE;SUOS
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PREFECTURE
2822
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15
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PREFECTURE
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{t} Provisions
nouvelles
ou
abondement
d'une
provision
déjà
constituée.
,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
COMM
Aion
Bd.
g
al
;A
- 2021
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DES
PROVISIONS
A4
A4
— ETAT
DES
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Date
de
Montant
des
Montant
total
Montant
de
la
en
+
rc
ses
constitution
provisions
des
Montant
des
Nature
de
la
provision
provision
de
es
ss
:
SOLDE
l'exercice
(1)
de
la
constituées
provisions
reprises
provision
au
01/01/N
constituées
PROVISIONS
BUDGÉTAIRES
Provisions
pour
risques
et
charges
(2)
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions
pour
dépréciation
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
TOTAL
PROVISIONS
BUDGETAIRES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
PROVISIONS
SEMI-BUDGETAIRES
Provisions.
pour
risques
et
charges
(2)
35
000,00
26
008,60
61
008,00
0,00
61
008,00
Provision
pour
risque
contentieux
STEP
0,00
31/12/2016
26
008,00
26
008,00
0,00
26
008,00
Provision
pour
risque
contentieux
personnel
35
000,00
31/12/2021
0,00
35
000,00
0,00
35
000,00
titulaire Provisions
pour
dépréciation
{2}
5
000,00
4
000,00
9
000,00
0,00
9
000,600
Provisions
pour
risque
ANV
0,00
04/11/2019
4 000,00
4 000,00
0,00
4 000,00
Provision
pour
risque
ANV
5
000,00
31/12/2021
0,00
5
000,00
0,00
5
000,00
TOTAL
PROVISIONS
SEMI-BUDGETAIRES
40
000,00
30
008,00
70
008,00
0,00
70
008,00
{2)
Indiquer
l'objet
de
la provision
(exemples
: provision
pour
litiges
au
titre
du
procès
; provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
de
l'équipement
....).
Page
51
,
RECU
EN
PREFECTURE
Le
15/84/2822
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
: CA
- 2021
:
Aoplicati
éd
e
1
=
IV
—
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
-
DEPENSES
A6.1
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
.
,
Crédits
de
l'exercice
Lane
Art.
(1)
Libellé
{1}
(BP
+ ES
+ DM
+ RAR
N-)
Réalisations
DÉPENSES
TOTALES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
=A
+ B
67
394,00
|
1
67
393,08
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
67
394,00
67
393,08
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
65
772,00
65
771,88
1643
Emprunts
en
devises
6,00
0,00
16441
Opérat°
afférentes
à l'emprunt
0,00
0,00
1671
Avances
consolidées
du
Trésor
0,00
0,00
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
0,00
0,00
1678
Autres
emprunts
et
dettes
1
622,00
1
621,20
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
Bons
à
moyen
terme
négociables
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
0,00
0,00
Dépenses
et
transferts
à
déduire
des
ressources
propres
(B)
0,00
0,00
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
Op.
de
l'exercice
Restes
à
réaliser
en
Solde
d'exécution
TOTAL
[
dépenses
au
31/12
D001
de
l'exercice
H
précédent
(N-1)
Dépenses
à couvrir
par
67
393,08
4 425
032,00
0,00
1 492
425,08
des
ressources
propres
{?) Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
articte
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
52
! REÇU EN PREFECTURE 1 le 15/84/2822 COMM, AA GELERLNGI A - 2021 | IV
—
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
—
RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
ed
F
:
Art.
(1)
Libellé
(1)
Crédits
de
l'exercice
Réalisations
{BP
+ BS
+ DM
+ RAR
N1)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
=
a
+ b
278
279,00
|
I
115
839,90
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
80
417,00
115
299,90
10222
FCTVA
41
756,00
41
755,41
10223
TLE
38
661,00
0,00
10226
Taxe
d'aménagement
0,00
73
544,49
10228
Autres
fonds
0,00
0,00
13146
Attributions
de
compensation
d'investissement
0,00
0,00
13156
Attributions
de
compensation
d'investissement
0,00
0,00
13246
Attributions
de
compensation
d'investissement
0,00
0,00
13256
Attributions
de
compensation
d'investissement
0,00
0,00
138
Autres
subvent°
invest.
non
transf.
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l’année
(b)
(2)
197
862,00
540,00
16...
Provisions
pour
risques
et
charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
28031
Frais
d'études
540,00
540,00
29...
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
39...
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
481...
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
49...
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
59...
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
021
Virement
de
la
sect°
de
fonctionnement
197
322,00
0,00
Opérations
de
Restes
à
réaliser
en
Solde
d
exécution
Affectation
|
TOTAL
lFexercice
R001
de
l'exercice
R1068
de
l'exercice
recettes
au
31/12
ou
Lou
IV
I
précédent
précédent
Total
ressources
115
839,90
726
665,00
590
369,69
385
921,14
1 818
795,73
propres
disponibles
Montant
{(1}Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39,
481,
49
et 58
sont
à détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
{2}
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
sont
présentés
uniquement
si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(3)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
53
,
RECU
EN
PREFECTURE
1
COMW
le
15/04/2822
À
- 2021
L
A
:
t.
ne
t
nl
D
IV
— ANNEXES
IV
|
ELEMENTS
DU
BILAN
|
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
-
ENTREES
A10.1
A10.1
— ETAT
DES
ENTREES
D’'IMMOBILISATIONS
Modalités
et
date
e
:
:
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
de
;
ne
Désignation
du
bien
e
:
.
,
:
d'acquisition
(coût
historique)
amortissements
l'amortissement
Acquisitions
à titre
onéreux
29/01/2021
VEHICULE
MINI
BUS
RENAULT
TRAFIC
ALSH
20
496,00
EG310DS
9 PLACES
12/20
02/02/2021
ETUDES
REHABILITATION
EQUIPEMENTS
2 880,00
0,00
0
SPORTIFS
COMMUNAUX
11/20
OP
996
2031
02/02/2021
ETUDES
REHABILITATION
EQUIPEMENTS
2 880,00
0,00
0
SPORTIFS
COMMUNAUX
11/20
OP
996
2031
02/02/2021
TX
ETANCHEITE+
ISOLATION
TOITURE
MAISON
4 735,65
0,00
0
DES
LOISIRS
01/20
OP
983
21318
02/02/2021
MO
TX
REMP.
PLAFONDS+RENFORCEMENT
907,20
0,00
0
ISOLATION
THERMIQUE
SALLES
8+11
OP
908
2135
09/02/2021
ETUDES
REHABILITATION
EQUIPEMENTS
2 184,00
0,00
0
SPORTIFS
COMMUNAUX
11/20
OP
996
2031
16/03/2021
TX
MISE
AUX
NORMES
VESTIAIRE
COMPLEXE
2 427,42
0,00
0
SPORTIF
+ TAMBOURIN
OP
869
2138
30/03/2021
1 ORDINATEUR
APPLE
IMAC
S.
CULTURE
02/21
3 116,56
0,00
0
30/03/2021
CLOTURE
STADE
DE
RUGBY
02/21
OP
966
2181
3 521,90
0,00
0
30/03/2021
TX
ECLAIRAGE
PUBLIC
2019
EP
AIRE
DE
3 181,68
0,00
0
STATIONNEMENT
ABBAYE
OP
999
21538
07/05/2021
CREATION
AIRE
DE
STATIONNEMENT
ABBAYE
900,00
0,00
0
09/17
OP
999
2151
07/05/2021
TX
ETANCHEITE+
ISOLATION
TOITURE
MAISON
600,00
0,00
0
DES
LOISIRS
01/20
OP
983
21318
28/05/2021
1 FAUTEUIL
LOZANO
+2
FAUTEUIL
BRIDGE
CUBA
1 023,80
0,00
0
BUREAU
MAIRE
05/21
28/05/2021
AMENAGEMENT
FORET
FRUITIERE
OP
1005
2143
1 680,00
0,00
0
05/21
01/06/2021
ELECTRIFICATION
DE
L HORLOGE
AVEC
8 545,68
0,00
0
REMPLACEMENT
DU
CADRAN
PENITENTS
OP
1h00
21318
18/06/2021
TX
ETANCHEITE+
ISOLATION
TOITURE
MAISON
960,00
0,00
0
DES
LOISIRS
01/20
OP
983
21318
18/06/2021
3 BANCS
ECOLE
ELEMENTAIRE
05/21
OP
985
2165
1 632,77
0,00
0
24/06/2021
PREEMPTION
PARC
SECTION
BH
N°271
ET
308
4 000,00
0,00
0
CONSIGNATION
AU
PROFIT
M VIGNERON-ROMAN
02/07/2021
MAITRISE
D OEUVRE
REALISATION
MOBILIER
432,00
0,00
0
BIBLIOTHEQUE
06/19
966
2184
16/07/2021
TX
REQUAL.DES
RUES
BD
ST
JEAN
P2
T2
10
128,00
0,00
0
BRANCHEMENT
AËP
REPRISE
PLUVIAL
OP
1004
2315
02/08/2021
CREATION
AIRE
DE
STATIONNEMENT
ABBAYE
31
231,86
0,00
0
09/17
OP
999
2151
18/08/2021
TX
ETANCHEITE+
ISOLATION
TOITURE
MAISON
684,00
0,00
0
DES
LOISIRS
01/20
OP
983
21318
18/08/2021
1 ORDINATEUR
PORTABLE
S.
JEUNESSE
07/21
1 089,84
0,00
0
18/08/2021
CREATION
AIRE
DE
STATIONNEMENT
ABBAYE
363,44
0,00
0
09/17
OP
999
2154
18/08/2021
TRAVAUX
DIVERS
SUR
VOIRIE
COMMUNALE
1 500,00
0,00
0
2016-2017-2018-2019-2021
OP
914
2151
18/08/2021
CREATION
AIRE
DE
STATIONNEMENT
ABBAYE
155,77
0,00
0
09/17
OP
999
2151
20/08/2021
VEHICULE
1 CHARIOT
ELEV
FRONTAL
MANITOU
15
808,80
0,00
0
TYPE
M26
S.
TECHNIQUE
07/21
03/09/2021
MAITRISE
D OEUVRE
REALISATION
MOBILIER
6 077,41
0,00
0
BIBLIOTHEQUE
06/19
966
2184
03/09/2021
SECURISATION
CHEMIN
DE
LA
BRECHE
07/21
OP
1 056,00
0,00
0
966
21578
03/09/2021
GRADINS
S.
CULTURE
08/21
OP
966
2128
1 810,00
0,00
0
07/09/2021
ILLUMINATIONS
NOEL
996,00
0,00
0
2015-2016-2017-2018-2018-2020
07/09/2021
VENTE
BAUMER/COM
D ANIANE
PARCELLE
AL
4 640,00
0,00
0
105-114-4118
LIEU
DIT
BERNAGUES
OP
962
2111
07/09/2021
VENTE
BAUMER/COM
D ANIANE
PARCELLE
AL
891,96
0,00
0
105-114-4118
LIEU
DIT
BERNAGUES
OP
962
2111
Page 54
:
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
COMM
béton
astés
Eat
jA
-
2021
Modalités
et
date
PS
:
:
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
de
;
Les
Désignation
du
bien
one
:
:
:
d'acquisition
(coût
historique)
amortissements
l'amortissement
14/09/2021
REALISATION
3 TOURS
D ARBRE
ECMT
08/21
O
183,21
0,00
0
985
2135
01/10/2021
MAITRISE
D OEUVRE
REALISATION
MOBILIER
288,00
0,00
0
BIBLIOTHEQUE
06/19
966
2184
01/10/2021
TX
ETANCHEITE+
ISOLATION
TOITURE
MAISON
2 156,06
0,00
0
DES
LOISIRS
01/20
OP
983
21318
20/10/2021
4 FOUR
ENCASTRABLE
WHIRLPOOL
ECMT
09/2
743,20
0,00
0
OP
985
2135
2210/2021
1 COLUMBARIUM
FOURNITURE
+POSE
+9
5 605,00
0,00
0
POIGNEES
EN
BRONZE
09/21
25/10/2021
TRAVAUX
DIVERS
SUR
VOIRIE
COMMUNALE
99
537,00
0,00
0
2016-2017-2018-2019-2021
OP
914
2151
05/11/2021
ETUDES
REHABILITATION
EQUIPEMENTS
2 016,00
0,00
0
SPORTIFS
COMMUNAUX
11/20
OP
996
2031
05/11/2021
ETUDES
REHABILITATION
EQUIPEMENTS
3 744,00
0,00
0
SPORTIFS
COMMUNAUX
11/20
OP
996
2031
05/11/2021
ETUDES
REHABILITATION
EQUIPEMENTS
5 670,00
0,00
0
SPORTIFS
COMMUNAUX
11/20
OP
996
2031
05/11/2021
TX
REQUAL.DES
RUES
BD
ST
JEAN
P2
T2
59
129,26
0,00
0
BRANCHEMENT
AËP
REPRISE
PLUVIAL
OP
1004
2315
05/11/2021
TX
REQUAL.DES
RUES
BD
ST
JEAN
P2
T2
12
078,00
0,00
0
BRANCHEMENT
AËP
REPRISE
PLUVIAL
OP
1004
2315
1214/2021
ASSISTANCE
MAITRISE
D OUVRAGE
2 400,00
0,00
0
AMENAGEMENT
QUARTIER
DE
PEZOUILLET
OP)
1006
2031
15/14/2021
TX
REQUAL.DES
RUES
BD
ST
JEAN
P2
T2
42
956,81
0,00
0
BRANCHEMENT
AEP
REPRISE
PLUVIAL
OP
1004
2315
15/11/2021
TX
REQUAL.DES
RUES
BD
ST
JEAN
P2
T2
28
834,60
0,00
0
BRANCHEMENT
AEP
REPRISE
PLUVIAL
OP
1004
2315
16/11/2021
TX
REQUAL.DES
RUES
BD
ST
JEAN
P2
T2
4 200,00
0,00
0
BRANCHEMENT
AEP
REPRISE
PLUVIAL
OP
1004
2315
18/11/2021
TX
MISE
AUX
NORMES
VESTIAIRE
COMPLEXE
3 240,00
0,00
0
SPORTIF
+ TAMBOURIN
OP
969
2138
18/11/2024
PREEMPTION
DE
PARCELLES
SECTION
AY
N°247
11
500,00
0,00
0
CONSIGNATION
AU
PROFIT
DE
MR
JOULLIE
R
26/11/2021
AMENAGEMENT
FORET
FRUITIERE
OP
1005
21%
532,84
0,00
0
05/21
26/11/2021
AMENAGEMENT
FORET
FRUITIERE
OP
1005
21143
225,20
0,00
0
05/21
26/11/2021
AMENAGEMENT
FORET
FRUITIERE
OP
1005
2143
609,60
0,00
0
05/21
26/11/2021
CREATION
AIRE
DE
STATIONNEMENT
ABBAYE
4 552,20
0,00
0
09/17
OP
999
2151
30/11/2021
TX
ETANCHEITE+
ISOLATION
TOITURE
MAISON
1 140,00
0,00
0
DES
LOISIRS
01/20
OP
983
21318
30/11/2021
MEUBLE
DE
CUISINE
ECMT
OP
985
2135
11/21
851,90
0,00
0
30/11/2021
TRAVAUX
DIVERS
SUR
VOIRIE
COMMUNALE
57
958,80
0,00
0
2016-2017-2018-2019-2021
OP
914
2151
30/11/2021
TX
REQUAL.DES
RUES
BD
ST
JEAN
P2
T2
1 200,00
0,00
0
BRANCHEMENT
AËP
REPRISE
PLUVIAL
OP
1004
2315
30/11/2021
GRADINS
S.
CULTURE
08/21
OP
966
2128
1 810,00
0,00
0
30/11/2021
MEUBLE
DE
CUISINE
ECMT
OP
985
2135
11/21
127,20
0,00
0
10/12/2021
TX
REQUAL.DES
RUES
BD
ST
JEAN
P2
T2
71
153,90
0,00
BRANCHEMENT
AEP
REPRISE
PLUVIAL
OP
1004
2315
10/12/2021
TX
REQUAL.DES
RUES
BD
ST
JEAN
P2
T2
23
885,40
0,00
0
BRANCHEMENT
AËP
REPRISE
PLUVIAL
OP
1004
2315
10/12/2021
TX
REQUAL.DES
RUES
BD
ST
JEAN
P2
T2
49
539,50
0,00
0
BRANCHEMENT
AEP
REPRISE
PLUVIAL
OP
1004
2315
10/12/2021
TX
REQUAL.DES
RUES
BD
ST
JEAN
P2
T2
7 490,00
0,00
0
BRANCHEMENT
AEP
REPRISE
PLUVIAL
OP
1004
2315
10/12/2021
AMENAGEMENT
FORET
FRUITIERE
OP
1005
2143
1 620,00
0,00
0
05/21
Page 55
;
RECU
EN
PREFECTURE
IMUUGIILES
GEL
GdIC
d'acquisition
Le
15/94/2822
À -
2021
Valeur
d'acquisition
Désignation
du
bien
(coût
historique)
Cumul
des
amortissements
Durée
de
l'amortissement
10/12/2021
Acquisitions
à titre
gratuit
Mise
à disposition
Affectation Mises
en
concession
ou
affermage Divers
TOTAL
GENERAL
1 TRANSPALETTE
OPSIAL
S. TECHNIQUE
11/21
406,80
648
552,12
0,00
Page
56 , RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822?
COMM
-
?
‘A -
2021
L
_
|
IV
—-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
-
SORTIES
A10.2
A10.2
- ETAT
DES
SORTIES
DES
BIENS
D’IMMOBILISATIONS
Valeur
Cumul
des
Valeur
nette
Plus
ou
Modalités
et
date
de
2
:
:
d'acquisition
Durée
de
comptable
Prix
de
,
,
Désignation
du
bien
a.
;
amort.
:
,
moins
sortie
{coût
Famort.
antérieurs
au
jour
de
cession
values
historique)
la cession
Cessions
à titre
onéreux
Cessions
à titre
gratuit
Mise
à disposition
Affectation Mises
en
concession
ou
affermage Mise
à la
réforme
Divers
TOTAL
GENERAL
Page
57 ,
RECU
EN
PREFECTURE
1
COMK
le
15/94/2622
A
- 2021
L
A
:
t.
ne
t
nl
|
IV
- ANNEXES
IV
|
ELEMENTS
DU
BILAN
|
ETAT
DES
TRAVAUX
EN
REGIE
(1)
A11
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Article
(2)
Libellé
(2)
Dépenses
Recettes
011 Charges à caractère général
0,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
1
408,00
6216
Personnel
affecté
par
le GFP
de
rattachement
1 408,00
72
Travaux
en
régie
1 408,00
Immobilisations
corporelles
1 408,00
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Immobilisations
incorporelles
Immobilisations
0,
Immobilisations
en
cours
1
00
Constructions
1 408,00
{1}
Les
immobilisations
créées
par
les
services
techniques
de
la collectivité
sont
enregistrées
au
coût
de
leur
production,
Ce
dernier
correspond
au
coût
d'acquisition
des
matières
consommées
augmenté
des
charges
directes
de
production
(matériel
et outillage
acquis
ou
loués,
frais
de
personnel,
...)
à l'exclusion
des
frais
financiers
et des
frais
d'administration
générale.
(2)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
où
l'établissement.
(3)
Les
montants
à renseigner
correspondent
aux
mandats
émis
imputés
au
chapitre
040. Page
58 COMM L REÇU EN PREFECTURE le 15/84/2892?
A -2021
IV
—- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DES
TRAVAUX
EN
REGIE
A1
RATIO Page
59
Montant 09 9884
(seeuouS sshApeoO xne susJo siejoueus synpoud se] ins 0102 Uinf SZ np 922081019901 seau e] ap aBoodA} ej jueains sjunidurs SSP UONBOUISSENS Ej 9) L-Y ajax “einpennoo ap uogessdo siou juriduue p euobaeo (4)
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PREFECTURE
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RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
u
Aoplicatk
de
t
n
IV
—
ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—
CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
B1.2
GARANTIES
D’EMPRUNT
B1.2
- CALCUL
DU
RATIO
D’ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
GARANTIES
D'EMPRUNT
Calcul
du
ratio
de
l’article
L. 2252-1
du
CGCT
Valeur
en
euros
Total
des
annuités
déjà
garanties
échues
dans
l'exercice
(1)
A
0,00
Total
des
premières
annuités
entières
des
nouvelles
garanties
de
l'exercice
(1)
B
0,00
Annuité
nette
de
la dette
de
l'exercice
(2)
C
103
072,61
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
D
0,00
Total
des
annuités
d'emprunts
garantis
de
l'exercice
I=A+B+C-D
103
072,61
LRecettes
réelles
de
fonctionnement
H
3
043
288,10
Part
des
garanties
d'emprunt
accordées
au
titre
de
l'exercice
en
%
{3)
|
EZIE
239]
(1)
Hors
opérations
visées
par
l'article
L. 2252-2
du
CGCT.
{2}
Cf.
définition
de
l'article
D.
1511-30
du
CGCT.
(3)
Les
garanties
d'emprunt
accordées
au
titre
d'un
exercice
ne
doivent
pas
représenter
plus
de
50
%
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
de
ce
même
exercice.
Page
62
;
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
COMM
Mig
race Du
babes
É -boui
Hie
ért
A
- 2021
ne
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
-
ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
B1.7
(Article
L.
2313-1
du
CGCT)
B1.7
— LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A DES
TIERS
EN
NATURE
OU
EN
SUBVENTIONS
Nom
des
bénéficiaires
,
Le
la
subvention
(numéraire)
Montant
du
fonds
de
concours
ou
de
Prestations
en
nature
Personnes
de
droit
privé
Personnes
physiques
Associations Association
ADAPT
ET
SIGNE
500,00
Association
ANCIENS
COMBATTANTS
D'ANIANE
300,00
Association
AUTO
RETRO
DU
CANTON
D
ANIANE
100,00
Association
COMITE
DE
L
HERAULT
DE
SPORT
TAMBOURIN
0,00
Association
COMITE
DES
FETES
5 200,00
Association
ECOLE
DE
RUGBY
GORGES
HERAULT
1 500,00
Association
FESTIVAL
DES
VINS
D
ANIANE
1 000,00
Association
FOYER
RURAL
ANIANE
4 250,00
Association
LE
CORPS
EN
MUSIQUE
200,00
Association
LES
FÉERIES
DE
NOEL
2
000,00
Association
LYCEE
PRIVE
AGRICOLE
VALLEE
DE
L
HERAULT
50,00
Association
SOLEIL
RAYONNANT
500,00
Association
ST
BENOIT
D'ANIANE
i 500,00
Association
STADE
OLYMPIQUE
ANIANAIS
2 000,00
Association
TAMBOURIN
CLUB
ANIANE
350,00
Association
TENNIS
CLUB
D'ANIANE
À 000,00
Association
TENNIS
DE
TABLE
ANIANE
500,00
Association
VIVRE
A
ANIANE
2 300,00
Entreprises Autres CAFIFSL
560,00
COOP
ENSEMBLE
POUR
CHOISIR
300,00
COOP
LES
COCCINELLES
889,00
Personnes
de
droit
public
Etat Régions Départements Communes Etablissements
publics
(EPCI,
EPA,
EPIC....)
Autres CCAS
ANIANE
51
044,00
Mairie
GIGNAC
COMMUNE
DE
GIGNAC
4 022,00
HERAULT
ENERGIES
2 735,67
TOTAL GENERAL 79 800,67 |
Page
63 64;
REÇU
EN
PREFECTURE
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00'L 00‘0 O0‘ 00‘ 00'0 00'L
00'L 00‘0 00‘E 001 00‘0 00‘
00'L 00‘0 O0‘ 00‘ 000 00'L
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98‘0 00‘0 98'0 98‘0 98‘0 00‘0
00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0
00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00'0 00‘0
00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0
99 + 000 987 987 98 0 00?
98‘t 00‘0 98} 98‘ÿ 93‘0 00‘ÿ
98 0 98'0 000 00'0 90'0 000
007 00‘0 00'Z 007 00'0 00'T
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Q0'L 00‘0 00‘ 00'E 000 001
00‘ 00‘0 00'L O0‘ 90‘0 00‘+
06'z 90'0 06'z 00'€ 00‘0 00'€
097 90'0 097 00‘ 00'0 00'€
1r'e 00'0 Lr'T 15 150 00'z
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90'0 00'0 00‘0 00‘0 00'0 00'0
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(9) jusueuusd 1ojdiue un juedns90o syue5y
SJ T8U0S np 3NMjeN
+ ; +} U05 np jueuspuoJ SOA 8) s91pul z L © JVAiNOS (€) NOILVAINANAN 4nN3193S S3140931v9 NICHILE NY NOLLINOM N3 SAAIVINLLL NON SLNA9V (Suns) N/ZL/LE Nv 1ANNOSH Id na 1V13 -— L'I9 à L'LO N/CL/LE NY T1ANNOSH Id NA LY13 — SNOILVAMO:NIA SLNANAT3 S3u1nv Ji A SAXANNY — AI LOC - V9 - IVAIONIUd 119018 - ANVINV.Q ANNAMANOI
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
COMN
À
- 2021
L
1
U
IV
— ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
ACTIONS
DE
FORMATION
DES
ELUS
AU
31/12/N
C1.2
C1.2
- ACTIONS
DE
FORMATION
DES
ELUS
AU
31/12/N
(1)
ELUS
BENEFICIAIRES
ACTIONS
DE
FORMATION
FINANCEES
PAR
LA
COMMUNE
OU
DES
ACTIONS
DE
FORMATION
L'ÉTABLISSEMENT
LOPEZ
David
Loi
de
finances
2021
{t) Articles
L. 2123-12
et
L. 2123-14-41
du
CGCT.
Page
67
;
RECU
EN
PREFECTURE
1
COM
Le. 15/84/2022
A - 2021
u
Apple
to
éo
t
1
ne
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
LA
COLLECTIVITE
A
PRIS
UN
ENGAGEMENT
C2
FINANCIER
C2
- LISTES
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
A ETE
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
{articles
L.
2313-1
et
L.
2313-1-1
du
CGCT)
Les
documents
financiers
et
comptables
de
ces
organismes
sont
mis
à
la
disposition
du
public
à
(1).
Toute
personne
a
le
droit
de
demander
communication.
;
;
:
Raison
sociale
de
Nature
juridique
de
Montant
de
La
nature
de
l'engagement
(2)
Nom
de
l'organisme
;
:
;
:
;
l'organisme
l'organisme
l'engagement
Détégation
de
service
public
(3)
Détention
d’une
part
du
capital
Garantie
ou
cautionnement
d'un
emprunt
01/07/1995
-
HERAULT
HABITAT
HERAULT
HABITAT
Autres
Organismes
Sociaux
48
403,80
45/11/2010
-
FDI
HABITAT
FDI
HABITAT
Autres
Organismes
Sociaux
175
167,96
15/11/2010
-
FDI
HABITAT
FD}
HABITAT
Autres
Organismes
Sociaux
102
742,19
Subventions
supérieures
à 75
009
€ ou
représentant
plus
de
50
% du
produit
figurant
au
compte
de
résultat
de
l'organisme
Autres
{1}
Hôtel
de
ville
pour
tes
communes
et siège
de
l'établissement
pour
les
EPCI,
syndicat
etc.
et autres
lieux
publics
désignés
par
la commune
ou
l'établissement,
(2)
Indiquer
la
date
de
la
décision
(délibérations,
contrats
ou
décisions
de
l'exécutif).
(3)
Préciser
la
nature
de
la
délégation
(concession,
affermage,
régie
intéressée
....).
Page
68 ,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
COMM,
Nobel
EL
À
- 2021
IV
— ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
PRESENTATION
AGREGÉE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
C3.,5
C3.5
- PRESENTATION
AGREGÉE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
1 -
BUDGET
PRINCIPAL
Crédits
ouverts
Réalisations
- mandats
Restes
à réaliser
au
Pr
L
SECTION
(BP+DM+RAR
N-1)
ou
titres
(1)
31/12
Crédits
annulés
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
3
260
474,00
717
353,20
1 425
032,00
1 118
088,80
RECETTES
3 260
474,00
1321
728,26
726
665,00
4 212
080,74
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
3
229
176,00
2715
164,77
0,00
514
011,23
RECETTES
3 229
176,00
3 204
514,53
0,00
24
661,47
{1}
Y compris
les
rattachements,
2 -
BUDGETS
ANNEXES
(autant
de
tableaux
que
de
budget)
(1)
{1}
Ne
sont
pas
pris
en
compte
les
CCAS
et caisses
des
écoles,
régies
personnalisées
...qui
sont
des
personnes
morales
distinctes
de
la commune
ou
de
l'établissement
de
rattachement
juridique. {2}
Y
compris
les
rattachements,
3 -
PRESENTATION
AGRÉGÉE
DU
BUDGET
PRIMITIF
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
(avant
la
neutralisation
des
flux
réciproques)
SECTION
(BPDM
RAR
Nat)
Réalisations
=
D
Restes
a aser
au
Crédits
annulés
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
3 260
474,00
717
353,20
1 425
032,00
1 118
088,80
RECETTES
3 260
474,00
1 321
728,26
726
665,00
1 212
080,74
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
3 229
176,00
2715
164,77
0,00
514
011,23
RECETTES
3 229
176,00
3 204
514,53
0,00
24
661,47
TOTAE
Rene
DES
6 489
650,00
3 432
517,97
1 425
032,00
1 632
100,03
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
6 489
650,00
4 526
242,79
726
665,00
1 236
742,21
(1)
Y compris
les
rattachements.
Page
69 ,
RECU
EN
PREFECTURE
le
15/84/2822
COMNW
A
- 2021
L
4
IV
— ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
PRESENTATION
AGREGÉE
ET
CONSOLIDÉE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
C3,5
ANNEXES
4 —
FLUX
RECIPROQUES
ENTRE
LE
BUDGET
PRINCIPAL
ET
LES
BUDGETS
ANNEXES
(Cf.
liste
des
principales
opérations
en
annexe
de
la M14)
(1)
SECTION
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Réalisations
- mandats
ou
titres
(2)
Restes
à réaliser
au
31/12
Crédits
annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
La
présentation
de
ce
tableau
des
flux
réciproques
est
facultative.
(2)
Y compris
tes
rattachements.
5 —
PRESENTATION
CONSOLIDEE
DU
BUDGET
PRIMITIF
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
(après
la
neutralisation
des
flux
réciproques)
(1)
Crédits
ouverts
Réalisations
- mandats
Restes
à réaliser
au
Pr
à
SECTION
(BP+DM+RAR
N-1)
ou titres
(2)
31/12
Crédits
annulés
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
3 260
474,00
717
353,20
1 425
032,00
1 118
088,80
RECETTES
3 260
474,00
1 321
728,26
726
665,00
4212
080,74
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
3 229
176,00
2715
164,77
0,00
514
011,23
RECETTES
3 229
176,00
3 204
514,53
0,00
24
661,47
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
6 489
650,00
3432
517,97
1 425
032,00
1 632
100,03
TOTAL
GENERAL
DES
6 489
650,00
4 526
242,79
726
665,00
1 236
742,21
RECETTES
{1)
La
présentation
de
ce
tableau
est
obligatoire
si celui
des
flux
réciproques
est
produit.
(2)
Ÿ compris
les
rattachements.
Page
70
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
1
IV
— ANNEXES
IV
DECISIONS
EN
MATIERE
DE
TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
D1
D1
— TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
Taux
appliqués
par
:
à
Bases
notifiées
Los
décision
de
Lo
Produit
voté
Variation
du
:
k
:
s
Variation
des
;
k
Variation
de
par
:
Libellés
(si
connues
à
0
lPassemblée
0
;
2
produit/N-1
bases/N-1
(%)
UE
taux/N-1
(%)
|
l'assemblée
5
la date
de
vote)
délibérante
ui 2
(%)
délibérante
{%)
Taxe
d'habitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TFPB
2 562
000,00
1,43
43,15
4,37
1 105
503,00
120,04
TFPNB
95
200,00
3,03
93,25
4,36
88
774,00
7,53
CFE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
2 657
200,00
1 194
277,00
104,16
Page
71
,
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
IV
— ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
: 23
Nombre
de
membres
présents
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 0
VOTES
:
Pour
: 0
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Date
de
convocation
: 10/03/2022
Présenté
par
(1)
Le
Maire.
À Aniane,
le 12/04/2022
Le
Maire
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
ordinaire.
À Aniane,
le 01/01/2000 Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
Andrée
MOLINA,
conseillère
municipale
Anne-Dominique
ISRAEL,
conseillère
municipale
Antoine
ESPINOSA,
conseiller
municipal
Bastien
NOEL
DU
PAYRAT,
2e
adjoint
Céline
SERVA,
conseillère
municipale
David
LOPEZ,
conseiller
municipal
Fabienne
SERVEL,
3e
adjointe
Françoise
MALFAIT
D'ARCY,
conseillère
municipale
Gienowofa
LEMPECKI,
conseillère
municipale
Guy
PIEYRE,
conseiller
municipal
Gérard
QUINTA,
conseiller
municipal
Ludovic
FANTUZ,
conseiller
municipal
Maroussia
PANOSSIAN,
conseillère
municipale
Nicolas
ROUSSARD,
4e
adjoint
Nicole
MORERE,
1e
adjointe
Patrick
ANDRIEUX,
conseiller
municipal
Patrick
HERMANN,
conseiller
municipal
Philippe
SALASC,
Maire
Romain
SAUVAIRE,
conseiller
municipal
Sylviane
DESCHAMPS,
5e
adjointe
Tessa
PAGES,
conseillère
municipale
Page
72 r
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
15/84/2822
L
x
M
{
YNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
IV
—
ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Vincent
DI
DIO,
conseiller
municipal
Yannick
LETET,
6e
adjoint
Certifié
exécutoire
par
(1)
Le
Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le ,
et
de
la publication
le
À
ANIANE,le
{1)
Indiquer
le maire
ou
le président
de
l'organisme,
{2)
L'assemblée
délibérante
étant
: le
Conseil
Municipal.
Page
73 ë
REÇU
EN
PREFECTURE
!Î
le
15/84/2822 ation
agrée
E
be
com
933_BU-034-215400104-20220412-D110422H14-
REÇU
EN
PREFECTURE
1
.
u Je
re heess
UNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
Application
agrée
egalte
com
1
___99-BU-034-215400104-20220412-D110422m14-
IV
—
ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
: 23
Nombre
de
membres
présents
: AR
Nombre
de
suffrages
exprimés
9
VOTES
:
Pour
: A#
Contre
: 0
Abstentions
:
4
Date
de
convocation
: 10/03/2022
Présenté
par
(1)
Le
Maire.
A Aniane,
le 12/04/2022
Le
Maire
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
ordinaire.
A Aniane,
le i2/06/
2 c22.
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
n
Andrée
MOLINA,
conseillère
municipale
É
ACE
>
Anne-Dominique
ISRAEL,
conseillère
municipale
Antoine
ESPINOSA,
conseiller
municipal
ne
Bastien
NOEL
DU
PAYRAT,
2e adjoint
ln
Céline
SERVA,
conseillère
municipale
ES
_
David
LOPEZ,
conseiller
municipal
|
LES
—-
d
=
Fabienne
SERVEL,
3e adjointe
—ZLEK
Françoise
MALFAIT
D'ARCY,
conseillère
municipale
ÿ AA
TT
Gienowofa
LEMPECKI,
conseillère
municipale
EN
Guy
PIEYRE,
conseiller
municipal
<<
—
À)
__>
Gérard
QUINTA,
conseiller
municipal
Ludovic
FANTUZ,
conseiller
municipal
Maroussia
PANOSSIAN,
conseillère
municipale
Nicolas
ROUSSARD,
4e
adjoint
pa
poauræhen
Nicole
MORERE,
1e
adjointe
Patrick
ANDRIEUX,
conseiller
municipal
Patrick
HERMANN,
conseiller
municipal
Philippe
SALASC,
Maire
Romain
SAUVAIRE,
conseiller
municipal
Sylviane
DESCHAMPS,
5e
adjointe
Tessa
PAGES,
conseillère
municipale
Page
72 ë
REÇU
EN
PREFECTURE
Î
le
15/84/2822
JNE
D'ANIANE
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2021
L
Applx
Mon
agrée
E ka
te
com
1
[
39
BU-034-213400104-20220412-D110422H14-
IV
—
ANNEXES
IV
CZ
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Vincent
DI
DIO,
conseiller
municipal
RE
Yannick
LETET,
6e adjoint
LA
e
ke
Certifié
exécutoire
par
(1)
Le
Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le , et
de
la publication
le
À ANIANE,le
(1)
Indiquer
le maire
ou
le président
de
l'organisme.
(2)
L'assemblée
délibérante
étant
: le
Conseil
Municipal.
Page
73