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Déliberation - g3bee3i03c7n5c7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bergues.
Lien du pdf (Déliberation - g3bee3i03c7n5c7)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Handicap et inclusivité,
VILLE
DE
BERGUES
DU
MERCREDI
27
SEPTEMBRE
2023
À
18H30
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
(Conformément
à l'article
L 2121-25
modifié
du
C.G.C.T.)
Délibération
N°
DEL
2023/09/41
examinée
le 27
Septembre
2023
Compte
Financier
Unique
— expérimentation
2023
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/09/42
examinée
le 27
Septembre
2023
Décision
Modificative
n°2
—
Budget
2023
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/09/43
examinée
le 27
Septembre
2023
Attribution
de
subventions
et
subventions
actions
aux
associations
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/09/44
examinée
le 27
Septembre
2023
Modification
des
modalités
de
financement
des
stages
BAFA
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/09/45
examinée
le 27
Septembre
2023
Recrutement
d'agent
sur
contrats
liés
à
un
accroissement
temporaire
d'activités
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/09/46
examinée
le 27
Septembre
2023
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
mener
à bien
un
projet
sur
une
opération
identifiée
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/09/47
examinée
le 27
Septembre
2023
Instauration
d’un
périmètre
de
sauvegarde
du
commerce
et
de
l'artisanat
dans
lequel
s'exerce
le
droit
de
préemption
commercial
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/09/48
examinée
le 27
Septembre
2023
Modification
du
règlement
intérieur
de
la
cantine
scolaire
et
de
la
garderie
périscolaire
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/09/49
examinée
le 27
Septembre
2023
Modification
du
règlement
intérieur
des
ALSH
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/09/50
examinée
le 27
Septembre
2023
CCHE
- Approbation
du
rapport
de
la Commission
Locale
D'Evaluation
des
Charges
Transférées
(C.L.E.C.T.)
Approuvée Délibération
N°
DEL
2023/09/51
examinée
le 27
Septembre
2023
CCHF
— Modifications
des
attributions
de
compensations
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/09/52
examinée
le 27
Septembre
2023
SIECF
—
Réalisation
de
travaux
d'investissement
d'éclairage
public
— Mise
en
valeur
de
la porte
de
Cassel,
de
la
Porte
de
Bierne,
et
des
deux
Tours
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/09/53
examinée
le 27
Septembre
2023
SIECF
- Modifications
statutaires
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/09/54
examinée
le 27
Septembre
2023
SIECF
—
Périmètre
— Départ
de
la Commune
de
Les
Moëres
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/09/55
examinée
le 27
Septembre
2023
SIECF
—
Rapport
d'activité
2022
Approuvée
Le
Maire
Paul-Loup
TRONQUOY