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unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2026 05 04 Deliberations listing signe 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2026 05 04 Deliberations listing signe 1)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Consommateurs,
Conseil communautaire
Date : Lundi 04 mai 2026 à 19h30
Lieu : Salle Ozégane – Plélan le Grand
N° OBJET APPROBATION REJET
2026-45 Création des commissions thématiques communautaires X
2026-46 Composition des commissions thématiques : désignation des membres X
2026-47 Modification de la Charte de Gouvernance Urbanisme Communautaire X
2026-48
Modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres :
o commission d’appel d’offres (permanente)
o commission de délégation de service public
X
2026-49 Désignation des membres de la commission d’appel d’offres à caractère permanent X
2026-50 Désignation des membres de la commission de délégation de service public X
2026-51 Création d’une commission de contrôle financier et désignation des membres X
2026-52 Création et composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) X
2026-53 Création et composition d’une commission intercommunale d’accessibilité X
2026-54 Désignation des membres du conseil d’exploitation du réseau de chaleur de Paimpont X N° OBJET APPROBATION REJET
2026-55 Désignation des membres du groupe de travail bocage X
2026-56 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Société Publique Locale « Brocéliande Développement Tourisme » X
2026-57 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - SCIC « Terres de sources » et groupement de commandes X
2026-58 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande X
2026-59 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Syndicat Mixte Bretagne Mobilités X
2026-60 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Syndicat Mixte du Grand Bassin de l’Oust X
2026-61 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - EPTB Eaux & Vilaine X
2026-62 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Collectivité Eau du Bassin Rennais X
2026-63 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Syndicat Mixte Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Brocéliande X
2026-64
Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères du Centre-Ouest Ille-et-Vilaine
X
2026-65 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Syndicat Mixte Destination Brocéliande X
2026-66 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Syndicat Mixte Mégalis Bretagne X N° OBJET APPROBATION REJET
2026-67 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Syndicat Départemental d’Énergie 35 X
2026-68 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Syndicat Départemental d’Énergie 35 – Commission consultative paritaire X
2026-69 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Alliance Intermétropolitaine Loire Bretagne X
2026-70 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - ARIC X
2026-71 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - BRUDED X
2026-72 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - COS Breizh X
2026-73 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Initiative Brocéliande X
2026-74 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Réseau des Structures de Proximité Emploi Formation (SPEF) X
2026-75 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - We-Ker X
2026-76 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - RESECO X
2026-77 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Assemblée Bretonne de l’Eau X
2026-78 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Observatoire de l’Environnement en Bretagne X
2026-79 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Comité de suivi du Contrat Départemental de Solidarité Territoriale X N° OBJET APPROBATION REJET
2026-80 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Contrat de coopération métropolitain – constitution des groupes de travail X
2026-81 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Comité Régional du Tourisme X
2026-82 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Ille-et-Vilaine Tourisme X
2026-83 Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs - Collège Françoise Élie – Bréal-sous-Montfort X
2026-84 Délégation d’attributions de pouvoir au Président X
2026-85 Désignation d’un référent déontologue des élus locaux X
2026-86 Modalités d’application du droit à la formation X
2026-87 Remboursement des frais de déplacement liés au mandat communautaire X
2026-88 Établissement Public Foncier de Bretagne – Assemblée générale d’installation : désignation d’un suppléant X
2026-89 Marchés assurances : autorisation de lancement X
2026-90 Assainissement collectif – Accord-cadre de travaux : autorisation de lancement X
A Plélan-le-Grand, le 05 mai 2026
Le Président
Roland HERCOUËT