Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil municipal 9 fevrier 2018 681b
Conseil Municipal - Conseil municipal 9 novembre 2018 88d3
Conseil Municipal - conseil municipal 30 janvier 2015 1c93
Conseil Municipal - conseil municipal du 9 juin 2010 1e9e
Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 9 septembre 2011 4c1
Conseil Municipal - conseil municipal du 14 novembre 2014 25ed
Conseil Municipal - Conseil municipal du 7 septembre 2018 f737
Conseil Municipal - conseil municipal 30 avril 2015 9410
Conseil Municipal - conseil municipal vendredi 13 decembre 2013 11fa
Conseil Municipal - conseil municipal du 5 juin 2015 1ae1
Conseil Municipal - conseil municipal 9 decembre 2015 474e
Document publié le Mercredi 9 décembre 2015 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 9 decembre 2015 474e)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Conseil municipal 9 décembre 2015
Investissements 2016 : dossiers à étudier en vue de la préparation du budget
Les choix liés à nos possibilités budgétaires seront fait à ce moment-là.
-travaux sur les réseaux eau et assainissement
-éclairage public : terminer le remplacement des lampadaires existants par des lampadaires
à économie d’énergie
-réhabiliter les appartements à l’étage de l’ancienne école primaire
-réaliser les études d’aménagement de la cure, de l’étage de la salle d’automne, de la maison
Devoille
-terminer la mise aux normes « personnes à mobilité réduite » de la mairie, de la salle d’asile
et des déplacements d’un bâtiment à l’autre du centre bourg
-terminer l’aménagement du jardin public attenant à l’annexe de la mairie et réapproprier le
petit bâtiment que nous avons conservé.
-rénover les façades est et ouest de l’ancienne école primaire ainsi que la façade côté parc
de la salle d’asile
-changer les fenêtres de la salle d’asile et les chainaux de la salle polyvalente
-mettre en place une signalétique appropriée dans le village et les quartiers périphériques
-refaire le parking devant l’école maternelle
-réaliser un aménagement de sécurité à l’entrée du village, côté Aillevillers
-terminer la réfection du chemin forestier dit « du Fahys » au niveau de la CFP
-étudier la possibilité de refaire la portion de route allant des pompiers à la poste
-cartographier l’ensemble de nos réseaux eau et assainissement afin de se mettre aux
normes avec la législation
-étudier la possibilité de la réalisation d’un plateau multisports
Statuts de Communauté de communes de la Haute Comté
Ils sont adoptés à l’unanimité. Le conseil souhaite cependant être vigilant quant à l’adoption
éventuelle de nouvelles compétences et à l’incidence de la loi Nôtre dans les années à venir.
Budget
Le conseil vote l’indemnité de Conseil annuelle allouée à l’Agent comptable.
Le conseil prend note de l’effacement de dettes imposé par le tribunal d’instance concernant
une ancienne habitante du village.
Emploi
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’à compter du 1er janvier 2016, Monsieur Duhaut
Régis, adjoint technique, travaillera à temps partiel (80%).
Association AAMI
Le conseil vote la subvention annuelle octroyée à l’association afin qu’elle puisse continuer
le travail de socialisation qu’elle réalise au village avec les dames d’origine étrangère.
Lotissement des Lilas
Sur notre PLU, les constructions ne doivent pas s’implanter à plus de 8m des voies publiques.
Le propriétaire de la parcelle située rue de la Gare souhaitant construire sa maison un peu au-delà de cette norme, le conseil municipal donne son accord au maire pour déroger par le
biais d’un règlement de lotissement.
Assurances communales
Le contrat d’assurance concernant l’ensemble des propriétés communales est en baisse
significative pour l’année à venir.
Le conseil autorise le maire à signer la demande de participation à la consultation organisée
par le centre de gestion pour renouveler au 1er janvier 2017 notre « contrat groupe
d’assurance des risques du personnel ».
Divers
Nous participerons cette année encore à la journée internationale des forêts le 21 mars
2016. La commission forêts est chargée de préparer le programme.
Nous avons de gros problèmes avec la locataire d’un de nos logements communaux. Sans
évolution (loyers impayés), nous serons obligés de mettre en place une procédure
d’expulsion.
Monsieur Giroux nous signale qu’aucune décoration de Noël n’a été mise dans le quartier
« Gare de St Loup ». Nous rectifierons cela pour Noël 2016.