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Conseil Municipal - Conseil municipal du 7 septembre 2018 f737
Document publié le Vendredi 7 septembre 2018 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 7 septembre 2018 f737)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Conseil municipal du 7 septembre 2018
Archives
Monsieur le Maire présente le travail réalisé par Camille Tinnes ce printemps, travail
remarquable. Il évoque la suite à donner à ce travail : déposer aux archives départementales
les documents dont elle nous a dressé la liste, éliminer (faire détruire par une entreprise
spécialisée) un certain nombre d’autres archives après avis du Directeur départemental des
archives, jeter les archives qui peuvent être éliminées sans autorisation et enfin terminer le
tri, en particulier tout ce qui concerne les appels d’offre. Rendez-vous est pris pour
commencer ce travail de tri le mercredi 19 septembre à 14h.
Commune nouvelle Fougerolles-St Valbert
Cette commune nouvelle a pris la décision de rejoindre la communauté de Communes de la
Haute Comté. Le conseil municipal émet un avis favorable.
Travaux
Remplacement des canalisations AEP rue Georges et Pierre Henry, rue de la Gare et rue des
Genêts : commencement des travaux début octobre.
Maison Devoille : la « réunion de démarrage » avec l’architecte a eu lieu le 3 septembre,
nous en sommes donc à la phase DIAG et APS.
Chemin de la station : nous ne pouvons pas commencer les travaux avant d’avoir obtenu
l’accord de subvention prévu courant octobre.
Panneau d’information Lumiplan : installé le 30 août, il sera opérationnel le 10 septembre.
Vidéosurveillance : le devis pour l’installation de caméras est signé, elles devraient être
installées courant octobre.
Réseaux secs (électricité et téléphone)
Le SIED (syndicat intercommunal d’énergie du département de la Haute-Saône) vient de
nous faire parvenir le projet d’enfouissement des réseaux secs rue Henri Duhaut, de la
Mairie au Petit Chariot, raccordements et candélabres d’éclairage publics compris. D’après
ce projet, il restera 85 460€ à la charge de la commune. Le conseil municipal donne son
accord avec ces réserves : travaux réalisés en avril 2019 après le vote du budget, s’assurer de
la réfection des trottoirs et prévoir un dispositif de ralentissement de la circulation au niveau
du parking de l’école.
Budget
Décisions modificatives : afin de pouvoir régler la taxe de l’Agence de l’eau dont
l’augmentation n’avait pas été suffisamment appréhendée, de même que notre
participation au budget du syndicat intercommunal d’assainissement
Saint Loup/Corbenay/Magnoncourt, une décision modificative est prise pour le budget
« eau » et une pour le budget « assainissement ». (262€ pour l’eau, 3 671€ pour le budget
assainissement)
Admission en non-valeur : le conseil repousse à plus tard les deux propositions faites par
notre Trésorier.
Divers
Mise aux normes « personnes à mobilité réduite » de toutes nos salles accueillant du public : des précisions nous sont demandées concernant la bande d’éveil à la vigilance installée
devant la porte de la mairie et la main courante des escaliers de la salle d’asile. Sinon,
l’ensemble a été validé. Il reste cependant à leur faire parvenir l’attestation concernant la
salle Suzanne Parisot.
Un cours de Zumba sera proposé prochainement aux Corbinusiens intéressés. Il se déroulera
le mardi soir de 20h à 21h en salle d’automne. Le conseil accorde la gratuité des locaux
jusqu’à la fin de l’année (décembre 2018).
MPO (médiation préalable obligatoire) : le conseil municipal décide d’adhérer à ce nouveau
service mis en place par le Centre de Gestion.
Prochain conseil municipal : vendredi 5 octobre