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Arrêté - arrete 23 2024
Arrêté - arrete 25 2024
Arrêté - arrete 17 2024
Arrêté - arrete 14 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belleau.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 14 2024)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Justice et droit,
Tiilages du Belleau
- Lisières
|
AhansseostiGeitte
- fèves
- Savières
[ARRETE
DU
MAIRE
N° 14/2024
Vu
le code
de
la route,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
notamment
les
articles
L.
3321-3
et L.3321-4,
Vu
l'arrêté
ministériel
du
24
novembre
1967
et tous
ses
modificatifs
sur
la signalisation
des
routes
et
autoroutes,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(live
[ —
8éme
partie
—
signalisation
temporaire)
approuvée
par
l’arrêté
interministériel
modifié,
Vu
les
travaux
de
réfection
de
voirie
du
chemin
de
l’ancienne
course
de
côte
à
Belleau
par
l'Entreprise
MT
Services
— 21
rue
de
la Fontaine
à 54385
Manonville,
Le
Maire
de
la Commune
de
Belleau,
ARRETE
Article
1°.
le chemin
de
l’ancienne
course
de
côte
sera
fermé
à la circulation
durant
la période
du
mercredi
10
avril
2024
au
mercredi
17
avril
2024 ,
la journée
de
8h30
à
17h00,
et
sera
ouvert
à
la
circulation
le week-end
du
13
avril
2024
et
14
avril
2024.
Article
2.
La
signalisation
réglementaire
sera
installée,
entretenue
et
déposée
par
l’Entreprise
MT
Services
de
Manonville
qui
sera
responsable
de
la
sécurité
des
biens
et des
personnes
pendant
la
durée
des
travaux
y compris
le week-end
des
13
et
14
avril
2024.
Article
5.
La
Gendarmerie
de
Nomeny
est
chargée
de
faire
respecter
le
présent
arrêté.
Toute
infraction
au
présent
arrêté
sera
constatée
par
procès-verbal
et poursuivie
conformément
à la loi.
Article
6. Ampliation
sera
adressée
à :
MT
Services
- 21
rue
de
la Fontaine
- 54385
Manonville,
Gendarmerie
de
Nomeny
- 7 rue
de
Lorraine
- 54610
Nomeny.
Diffusion
sur
Panneau
pocket
et site
internet
de
la Mairie
de
Belleau,
Affichage
au
panneau
à Belleau.
$$$
Belleau,
le
08
avril
2024
Le
Maire,
Information
importante
: En
raison
de
la protection
des
données
personnelles
(RGPD
du
Parlement
Européen
et
du
Conseil
en
date
du
27
avril
2016
entré
en
application
en
date
du
25
maï
2018,
ce
courrier
ne
doit faire
l'objet
d'aucune
publication
sur
les
réseaux
sociaux
sous peine
de poursuites.
[e7 4 rue
des
Ailleux
54610
Belleau
- ©
03
83
31
50
96
- &
03
83
32
44
27
-
Æ#
mairie.belleau@wanadoo.fr