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Déliberation - 2023 0080 Modification de la Subvention du SKI Club
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 0080 Modification de la Subvention du SKI Club)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Champagnys Vanoise
Paradiski
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SEANCE
DU
23
AOÛT
2023
N°
2023
0080
L’An
Deux
mille
vingt-trois,
le
23
août
à
20H00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350 -
CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le
14
août
2023,
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
Présents
: René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD),
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Olivier
SACHE,
Corentin
GROS,
Emmanuel
MAEGEY,
Xavier
BRONNER,
Robert
LEVY,
Absents
excusés:
Florian
SOUVY
(pouvoir
donné
à
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES),
Tony
BUTHOD-
GARCON
(pouvoir
donné
à Corentin
GROS),
Olivier
CHENU,
Gérard
RUFFIER
LANCHE
Nombre
en
Membres :
LE
En
exercice :
12
Suffrages
exprimés :
10
Votes
pour :
12
Votes
contre
:
.
0
Ne
prend
pas
part
au
vote :
0 RH
K
EH
KK
KE OK
KE
OKHK
HKKKHKOKKEK
OK
Objet
: Modification
de
la subvention
du
ski club
.
Le
Club
de
ski
de
Champagny
en
Vanoise
a
pour
objectif
principal
de
permettre
le
développement
et
la
pratique
du
ski
alpin
sur
le
périmètre
de
la commune.
La
Commune
s’est
engagée
à
soutenir
financièrement
le
Club
de
ski,
à
hauteur
de
45
000€
pour
l'exercice
2023.
Cependant,
la
Société
d'Aménagement
de
la
station
de
la
Plagne
a
décidé
d'apporter
une
aide
financière
au
Club
à titre
de
mécénat,
à
hauteur
de
15
000€
pour
l’exercice
2023.
Le
besoin
de
subvention
d'équilibre
de
la commune
est
donc
ramené
à 45
000€
—
15
000€
= 30
000€.
À
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le Conseil
municipal
-
MODIFIE
le
montant
de
la
subvention
communale
versée
au
Ski
Club
et
de
le
ramener
à
30
000€
pour
l'exercice
2023. « Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Le
Maire,
René
RUFFIER
LANCHE
MAIRIE DE CHAMPAGNY EN VANOISE-
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20230823-06_20230080-DE Reçu le 28/08/2023