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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Chapelle.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
COMMUNE DE LA CHAPELLE
73660 LA CHAPELLE
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 25 JUIN 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
MEMBRES PRÉSENTS : Mmes REFFET Martine, NOYEL Marie-Geneviève, DALLA-COSTA Josette, Mrs
COSTEL Charles, GOYET Adrien, CUGNET Romain.
Mr HILAIRET Gwenaël donne procuration à Mr COSTEL Charles
Mme MAURICE Michèle donne procuration à Mme DALLA-COSTA Josette
Secrétaire de séance : Mme REFFET Martine
- _ PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL en date du 25 Avril 2024 : approuvé à l'unanimité
- _ AMENAGEMENT DE SECURITE SUR RD EN TRAVERSEE DU CHEF:-LIEU Validation des devis de travaux pôur un montant total de 38 797.20 € TTC, subventionnés à 41 % par le Conseil Départemental.
< Délibération approuvée à l'unanimité
- RESEAU ASSAINISSEMENT ROUTE DE TIGNY
Travaux d'extension de réseau sur 65 ml pour desserte de futures habitations attribués à l’entreprise Maçonnerie Savoyarde selon un devis de 8 736.00 € TTC.
< Décision prise à la majorité
- REMPLACEMENT ECLAIRAGE INTERIEUR
Demande de subvention départementale pour le remplacement des néons par dés led dans les locaux de la mairie et dans le bâtiment scolaire. Coût estimé à 5562 € HT.
< Délibération prise à l'unanimité
- _ RAPPORT SUR LA CONSOMMATION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET FORESTIERS
Approbation du rapport sur la consommation de la période 2011 — 2022.
< Délibération approuvée à l'unanimité
- ZONES D'ACCELERATION DE LA PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES Parcelles proposées au titre de l'énergie solaire sur les bâtiments de l’église, l'école et le garage communal.
< Délibération approuvée à l'unanimité SYNDICAT MIXTE DE LA LAUZIERE
Accord pour la sortie de la Commune de ROGNAIX.
< Délibération approuvée à la majorité (Mme REFFET Martine, Présidente du Syndicat et Mme NOYEL Marie-Geneviève, membre, ne prennent pas part au vote)
RECRUTEMENT AGENTS SAISONNIERS
< Délibération approuvée à l'unanimité
TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE
< Délibération approuvée à l'unanimité
QUESTIONS DIVERSES :
< Aménagement derrière le bassin de Gondran : accord devis de SEKA RENOV pour un montant de 4 668 € TTC.
< Entretien routes forestières : prévoir le passage d'un lamier.
Vu la présente liste des délibérations du Conseil Municipal pour être affichée à la porte de la mairie et mise en ligne sur le site internet de la Commune en date du 28 Juin 2024.
Fait à La Chapelle, le 27 Juin 2024 Le Maire,
COSTEL Charl
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