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unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Délib 006 8 2023 DM+1+BA+Musé
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Délib 006 8 2023 DM+1+BA+Musé)
Thèmes du document : Économie et finances, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
2
MORVAN sommets & grands Lacs
communaute de communes
Date de convocation : 17/11/23
Nombre de conseillers : 50
En exercice : 50
Présents : 36
- Titulaires : 34
- Suppléants: 2
Absents : 14
- Dont représentés : 11
Votants : 47
- Pour : 47
- Contre : 0
- Abstention : O0
N'ayant pas pris part au vate : 0
Envoyé en préfecture le 14/12/2023
Reçu en préfecture le a S L 3
Publié le Al 1ALILOTS
ID : 058-200067890-20231130-006_8_2023-BF
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 30 NOVEMBRE 2023
DELIBERATION N°006-8-2023
OBJET : Décision modificative budgétaire n°1 -
Budget annexe Musée des Nourrices
Présents :
- Mesdames Christine PIN, Brigitte GAUDRY, Chantal-Marie MALUS, Martine
DAOUST, Fabienne PETITRENAUD, Christiane GADREY, Denise FOUCAULT,
Andrée LUTREAU, Danièle PERROT, Marie LECLERCQ, Florence BERLO, Laurence GUILLAUME, Chantal BERNIER ;
- Messieurs Jean-Luc BLANDIN, Jean-Marie PAUTRAT, Marc PERRIN, Emmanuel
RABEUX, Patrice GRIMARDIAS, Laurent SOULLARD, André BUTTIGHOFFER,
Sylvain MATHIEU, Eric JUSSIERE, Jean-Pierre BILLARD, Daniel GONTHIER,
René BLANCHOT, Fabien BAZIN, Christian PAUL, Philippe DAUVERGNE, Eric
GALLOIS, Jean-Pierre GIRARD, Christian LETEURTRE, Daniel MARTIN, Laurent
LIBRERO, Georges FLECQ, Sébastien DAVIOT, Abel MOURA ;
Pouvoirs : Marie-Christine GROSCHE à Christine PIN, Brigitte DUVERNOY à Eric
GALLOIS, Jean-Sébastien HALLIEZ à Emmanuel RABEUX, Serge DUSSAULE à
Brigitte GAUDRY, Yasemin DOGAN KUKUK à André BUTTIGHOFFER, Sandrine
DURAND à Chantal-Marie MALUS, Jean-Max GLORIFET à Eric JUSSIERE, Marc
BONNOT à Daniel MARTIN, Patrice JOLY à René BLANCHOT, Bernard
DETILLEUX à Jean-Luc BLANDIN, Jean-Luc VIEREN à Philippe DAUVERGNE
Secrétaire de séance : Christine PIN
Vu le Code général des Collectivités territoriales notamment l'article L. 1612-11 ;
Vu la délibération n°026-4-2023 du conseil communautaire en date du 13 avril 2023 approuvant le budget annexe Musée des nourrices 2023 ;
Considérant que des crédits supplémentaires doivent être inscrits au chapitre 011 et qu'une baisse du chapitre 012 permet d'équilibrer la décision ;
LE CONSEIL, APRES EN AVOIR DELIBERE,
1. Approuve la décision modificative n°1 du budget annexe Musée des nourrices comme suit :
Chap 012 - Art 6215 - Personnel affecté par la CC
BE 011 - Art 6078 - Achat de marchandises | | 5 000,00 € | | |
2. Autorise le Président à signer tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.