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Document publié le Jeudi 30 avril 2009 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 090430 odj)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 30 AVRIL 2009
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’informations.
Mme FRITSCH-RENARD 1° - Etat n° 2 de régularisation des Autorisations Spéciales.
Mme PALLEZ 2° - Subvention au C.C.A.S.
Mme HEBER-SUFFRIN 3° - Programme d’Investissement 2009 – Réhabilitation de locaux pour le transfert et le regroupement de la Police Municipale.
M. JEAN 4° - Programme d’Investissement 2009 – Entretien du Marché
Couvert.
Mme HEBER-SUFFRIN 5° - Majoration de la taxe sur la Publicité extérieure.
M. FONTE 6° - Réalisation d’une salle de Musiques Actuelles – Etude de
programmation et lancement du concours de maîtrise d’œuvre.
Mme BRESSON 7° - Attribution de subventions aux associations culturelles pour l’année 2009.
M. FONTE 8° - Mise en œuvre du programme de numérisation des Bibliothèques – Médiathèques – Demande de subventions.
Mme PISTER 9° - Convention avec la Bibliothèque Publique d’Information (BPI).
M. LIOGER 10° - Versement d’une subvention à l’Association FC Metz.
Mme FERRARO 11° - Attribution de subventions à diverses associations sportives.
M. BELHADDAD 12° - Projet de manifestations événementielles en Mai et Juillet-Août 2009 à Metz.
M. SCUDERI 13° - Attribution de parrainages dans le cadre du dispositif « Bourses Envie d’Agir ».
M. SCUDERI 14° - Attribution de bourses au Permis de Conduire.
Mme BORI 15° - Participations financières aux ateliers artistiques et dans le cadre des Actions Educatives Innovantes (A.E.I.).
Mme BORI 16° - Programme 2009 de travaux dans les écoles, restaurants scolaires, logements de service et cours d’écoles.
M. MARTALIE 17° - Revalorisation des aides financières municipales allouées aux écoles pour leurs sorties pédagogiques et classes découvertes.
…/… M. SCUDERI 18° - Projet de participation européenne – Demande de financement pour l’association « Together ».
M. HEULLUY 19° - Versement de subventions à diverses associations.
M. KOENIG 20° - Avenant à la convention avec l’Etat pour le développement du chantier d’insertion de la Ville de Metz.
M. TRON 21° - Avenants à divers contrats de Délégation de Service Public.
M. DARBOIS 22° - Réalisation de divers aménagements de sécurité routière et d’accessibilité.
M. TRON 23° - Réaménagement de la rue Jean Aubrion.
M. PAYRAUDEAU 24° - Renouvellement des matériels informatiques, des logiciels et des services d’accompagnement – Lancement d’un accord-cadre.
M. PAYRAUDEAU 25° - Lancement d’un marché pour la maintenance et les fournitures relatives aux installations téléphoniques principales des services
municipaux
Mme KNECHT 26° - Dénomination d’une voie publique.
M. le Maire 27° - Syndicat Intercommunal d’Etude, d’Aménagement et d’Entretien du Ruisseau de Vallières et de ses affluents.
M. LIOGER 28° - Délégations consenties par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire au sens de l’article L2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
M. SCUDERI 29° - Changement de représentant au sein de l’Association des Villes et Pays d’Art et d’Histoire et des Villes à Secteur sauvegardé.
M. le Maire 30° - Communications et décisions prises par M. le Maire,
Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des
articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du
Conseil Municipal en date du 4 Avril 2008 ainsi que des
décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
31° - Questions orales.