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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - CFU 2023 BU
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - CFU 2023 BU
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - BP 2022 BUD
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - CFU 2023 BUDGET SPANC
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - CFU 2023 BUDGET SPANC)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Banque,
SPANC - COMMUNAUTE DES COMMUNES - SPANC - - 2023
Page 1
REPUBLIQUE FRAN
AISE Ç
Commune : SPANC (1)
(2) RELATIF AU BUDGET PRINCIPAL DE
Numéro SIRET : 20003404900029
POSTE COMPTABLE : SERVICE DE GESTION COMPTABLE D'ALBI
M. 49(4)
Compte financier unique
Voté par nature
BUDGET : COMMUNAUTE DES COMMUNES - SPANC (3)
ANNEE 2023
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT. (2) Libellée du budget principal s’il s’agit d’un budget annexe (3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. (4) Préciser le plan de comptes : M4, M41, M43 ou M49 SPANC - COMMUNAUTE DES COMMUNES - SPANC - - 2023
Page 2
Sommaire
I - Informations générales et synthétiques A - Présentation générale du compte financier - Vue d'ensemble
4
B - Détermination du résultat cumulé à la fin de l'exercice
5
C - Liste des services individualisés dans un budget annexe (1)
Sans Objet
D1 - Détail des restes à réaliser - Dépenses
6
D2 - Détail des restes à réaliser - Recettes
7
E - Bilan synthétique
8
F - Compte de résultat synthétique
9
II - Exécution budgétaire A - Modalités de vote du budget
10
Vue d'ensemble A1.1 - Vue d'ensemble - Dépenses d'exploitation
11
A1.2 - Vue d'ensemble - Recettes d'exploitation
12
A2.1 - Vue d'ensemble - Dépenses d'investissement
13
A2.2 - Vue d'ensemble - Recettes d'investissement
14
Vue détaillée B1 - Dépenses d'exploitation
15
B2 - Recettes d'exploitation
17
C1 - Dépenses d'investissement
18
C2 - Recettes d'investissement
20
D - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
22
III - États financiers A - Bilan
23
B - Compte de résultat
28
IV - Annexes A - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes (1)
31
B. États annexés patrimoniaux B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
Sans Objet
B1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux
Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
Sans Objet
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N
Sans Objet
B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes
Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements
Sans Objet
B3 - Etat des provisions et des dépréciations
Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées
Sans Objet
B5 - Détail des opérations pour le compte de tiers
Sans Objet
B7.1 - Etat des emprunts garantis
Sans Objet
B7.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis
Sans Objet
B8.1- Subventions versées dans le cadre du vote du budget
Sans Objet
B8.2- Etat des contrats de crédit-bail
Sans Objet
B8.3 - Etat des contrats de partenariat public-privé
Sans Objet
B8.4 - Etat des autres engagements donnés
Sans Objet
B8.5 - Etat des engagements reçus
Sans Objet
B9 - Etat du personnel
Sans Objet
B9.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie
Sans Objet
B10 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2)
Sans Objet
C. États annexés budgétaires C1.1 - Équilibre budgétaire - Dépenses
32
C1.2 - Équilibre budgétaire - Recettes
33
C2.1 - Situation des autorisations de programme
Sans Objet
C2.2 - Situation des autorisations dengagement
Sans Objet
D. Autres éléments d'information D1.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (4)
Sans Objet
D1.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (4)
Sans Objet
D1.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (4)
Sans Objet
D1.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Investissement (4)
Sans Objet SPANC - COMMUNAUTE DES COMMUNES - SPANC - - 2023
Page 3
E - État des Contrôles du Compte Financier
34
V - Arrêté et signatures A - Arrêté et signatures
35
(1) Uniquement pour les services dotés de l’autonomie financière et de la personnalité morale. (2) La numérotation des états annexés a été harmonisée avec celle de leur équivalent dans la maquette du CFU M57, ce qui explique que la numérotation est parfois discontinue. (3) Cet état n’est obligatoire que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leur établissements publics. (4) Ces états ne sont obligatoire que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d’établir un budget unique pour leurs services de distribution d’eau potable et d’assainissement dans les conditions fixées par l’article L. 2224-6 du CGCT. Ils n’existent qu’en M49. Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. SPANC - COMMUNAUTE DES COMMUNES - SPANC - - 2023
Page 4
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES
I
PRÉSENTATION GÉNÉRALES DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE
A
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement
Exploitation
Total cumulé
Prévision budgétaire totale
A
10 381,18
10 000,00
20 381,18
Recettes
Recettes réalisées (1)
B
10 375,47
16 910,46
27 285,93
Restes à réaliser
C
0,00
0,00
0,00
Autorisation budgétaire totale
D
1 520,00
128 768,93
130 288,93
Dépenses
Dépenses réalisées (1)
E
0,00
14 495,39
14 495,39
Restes à réaliser
F
0,00
0,00
0,00
Différences entre les titres et les mandats
Solde des réalisations de l’exercice (+/-)
G = B - E
10 375,47
2 415,07
12 790,54
Résultats antérieurs reportés
Résultats antérieurs reportés (+/-)
H
-8 861,18
118 768,91
109 907,73
Solde (investissement) ou résultat de clôture (exploitation)
Excédent /déficit
G + H
1 514,29
121 183,98
122 698,27
Différence entre les restes à réaliser
Restes à réaliser (+/-)
I = C – F
0,00
0,00
0,00
Résultat cumulé
Excédent /déficit
G + H + I
1 514,29
121 183,98
122 698,27
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre SPANC - COMMUNAUTE DES COMMUNES - SPANC - - 2023
Page 5
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES
I
DÉTERMINATION DU RÉSULTAT CUMULÉ À LA FIN DE L’EXERCICE
B
Section d’exploitation
Montant
A Solde des réalisations de l’exercice N précédé du signe + (excédent) ou – (déficit)
2 415,07
B Résultat antérieur reporté ligne 002 du compte financier N Précédé du signe + (excédent) ou – (déficit)
118 768,91
C Résultat de clôture de la section d’exploitation (a) = A+B
121 183,98
Section d’investissement D Solde des réalisations de l’exercice N précédé du signe + (excédent) ou – (déficit)
10 375,47
E Résultat antérieur reporté ligne 001 du compte financier N Précédé du signe + (excédent) ou – (déficit)
-8 861,18
F Solde d’exécution de la section d’investissement N F = D+E, précédé de + ou
1 514,29
G Solde des restes à réaliser d’investissement N (b)
0,00
H Solde cumulé de la section d’investissement H (=F+G) NB : en cas de solde négatif, il s’agit d’un besoin de financement à couvrir obligatoirement par l’affectation du résultat d’exploitation
1 514,29
I Plus-values nettes de cessions d’éléments d’actif (c)
0,00
(a) en cas de déficit reporté de la section d’exploitation, il n'y a pas d'affectation, en cas d’excédent, il est affecté en priorité au financement des investissements (recette sur le compte 1064) pour le montant des plus-values nettes sur cessions d’éléments d’actif. (b) le solde des restes à réaliser de la section d’exploitation n'est pas pris en compte pour l'affectation du résultat d’exploitation. Le solde est reporté au budget de reprise du résultat de l’exercice après le vote du compte financier. (c) différence entre le montant des titres émis sur le compte 775 et celui des mandats émis sur le compte 675 SPANC - COMMUNAUTE DES COMMUNES - SPANC - - 2023
Page 6
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES
I
DETAIL DES RESTES A REALISER – RAR DEPENSES
D1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2)
Libellé
Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL
(I)
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
45
Chapitres d’opérations pour compte de tiers
0,00
SECTION D’EXPLOITATION – TOTAL
(II)
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
66
Charges financières
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
69
Impôts sur les bénéfices et assimilés
0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1. (2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. SPANC - COMMUNAUTE DES COMMUNES - SPANC - - 2023
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES
I
DETAIL DES RESTES A REALISER - RAR RECETTES
D2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2)
Libellé
Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL
(III)
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
45
Chapitres d’opérations pour compte de tiers
0,00
SECTION D’EXPLOITATION – TOTAL
(IV)
0,00
70
Ventes produits fabriqués, prestations
0,00
73
Produits issus de la fiscalité
0,00
74
Subventions d'exploitation
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
76
Produits financiers
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1. (2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. 50326 - SPANC-CC CENTRE TARN
Exercice 2023
Page 8
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES
I
Bilan synthétique (en milliers d'euros)
E
ACTIF NET (1)
Total
Immobilisations incorporelles (nettes)
0,00
Terrains
0,00
Constructions
0,00
Réseaux et installations de voirie et réseaux divers
0,00
Immobilisations corporelles en cours
0,00
Immobilisations mises en concession, affermage ou à disposition et immobilisations affectées
0,00
Autres immobilisations corporelles
9,09
Total immobilisations corporelles (nettes)
9,09
Immobilisations financières
0,00
TOTAL ACTIF IMMOBILISE
9,09
Stocks
0,00
Créances
1,02
Valeurs mobilières de placement
0,00
Disponibilités
121,51
Autres actifs circulant
0,00
TOTAL ACTIF CIRCULANT
122,53
Comptes de régularisation
0,17
TOTAL ACTIF
131,78
PASSIF
Total
Dotations
0,00
Fonds globalisés
1,74
Réserves
8,86
Différences sur réalisation d'immobilisations
0,00
Report à nouveau (1)
118,77
Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) (1) (2)
2,42
Subventions transférables
0,00
Subventions non transférables
0,00
Droits de l'affectant, du concédant, de l'affermant et du remettant
0,00
Provisions réglementées
0,00
TOTAL FONDS PROPRES
131,78
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
0,00
Dettes financières à long terme
0,00
Fournisseurs (2)
0,00
Autres dettes à court terme
0,00
Total des dettes à court terme
0,00
TOTAL DETTES
0,00
Comptes de régularisation
0,00
TOTAL PASSIF
131,78
(1)Déduction faite des amortissements et dépréciations (2) Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l'exercice N+1 50326 - SPANC-CC CENTRE TARN
Exercice 2023
Page 9
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES
I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros)
F
POSTES
Exercice N
Exercice N-1
Impôts et taxes perçus Dotations et subventions reçues Produits des services
16,60
11,56
Autres produits
0,31
Transferts de charges Produits courants non financiers
16,91
11,56
Traitements, salaires, charges sociales
0,21
0,21
Achats et charges externes
3,71
45,22
Participations et interventions
7,58
Dotations aux amortissements et provisions
1,51
Autres charges Charges courantes non financières
13,02
45,44
RESULTAT COURANT NON FINANCIER
3,90
-33,88
Produits courants financiers Charges courantes financières RESULTAT COURANT FINANCIER RESULTAT COURANT
3,90
-33,88
Produits exceptionnels
60,00
Charges exceptionnelles
1,48
1,20
RESULTAT EXCEPTIONNEL
-1,48
58,80
RESULTAT DE L'EXERCICE
2,42
24,92 SPANC - COMMUNAUTE DES COMMUNES - SPANC - - 2023
Page 10
II – EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
A
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget : - au niveau (1) du chapitre pour la section d’exploitation ; - au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement. -
avec (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état D1.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ». III – Les provisions sont (3) budgétaires . (1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ». (2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement. (3) A compléter par un seul des deux choix suivants : - semi-budgétaires ; - budgétaires (délibération n° ………. du ……….). SPANC - COMMUNAUTE DES COMMUNES - SPANC - - 2023
Page 11
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
DÉPENSES D’EXPLOITATION – VUE D’ENSEMBLE
A1.1
DEPENSES D’EXPLOITATION
Chapitre
Intitulé
Prévisions
(a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Rattachements
(c)
Total
réalisations (d = b+c)
Taux de réalisation
(d/a)
Restes à réaliser
(1)
Chapitre 011
Charges à caractère général
21 600,00
3 705,10
0,00
3 705,10
17,15
0,00
Chapitre 012
Charges de personnel, frais assimilés
42 220,00
212,00
0,00
212,00
0,50
0,00
Chapitre 014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 65
Autres charges de gestion courante
8 500,00
7 584,00
0,00
7 584,00
89,22
0,00
Total des dépenses de gestion courante
72 320,00
11 501,10
0,00
11 501,10
15,90
0,00
Chapitre 66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 67
Charges exceptionnelles
50 000,00
1 480,00
0,00
1 480,00
2,96
0,00
Chapitre 68
Dotations aux provisions et dépréciat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 69
Impôts sur les bénéfices et assimilés(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 022
Dépenses imprévues
4 928,93
Total des dépenses réelles d’exploitation
127 248,93
12 981,10
0,00
12 981,10
10,20
0,00
Chapitre 023
Virement à la section d'investissement
0,00
Chapitre 042
Opérat° ordre transfert entre sections (3)
1 520,00
1 514,29
0,00
1 514,29
99,62
0,00
Chapitre 043
Opérat° ordre intérieur de la section (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’ordre d’exploitation
1 520,00
1 514,29
0,00
1 514,29
99,62
0,00
Total des dépenses d’exploitation de l’exercice
128 768,93
14 495,39
0,00
14 495,39
11,26
0,00
002 Résultat d’exploitation reporté
0,00
Total des dépenses de la section d’exploitation
128 768,93
14 495,39
0,00
14 495,39
0,00
(1) dépenses engagées non mandatées (2) ce chapitre n’existe pas en M49 (3) DE 042 = RI 040 ; DE 043 = RE 043 SPANC - COMMUNAUTE DES COMMUNES - SPANC - - 2023
Page 12
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
RECETTES D’EXPLOITATION – VUE D’ENSEMBLE
A1.2
Chapitre
Intitulé
Prévisions
(a)
Réalisations Titres émis
(b)
Rattachements
(c)
Total
réalisations (d = b+c)
Taux de réalisation
(d/a)
Restes à réaliser (1)
Chapitre 013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 70
Ventes produits fabriqués, prestations
10 000,00
16 600,00
0,00
16 600,00
166,00
0,00
Chapitre 73
Produits issus de la fiscalité(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 74
Subventions d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 75
Autres produits de gestion courante
0,00
310,46
0,00
310,46
0,00
0,00
Total des recettes de gestion courante
10 000,00
16 910,46
0,00
16 910,46
169,10
0,00
Chapitre 76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 78
Reprises sur provisions et dépréciations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles d’exploitation
10 000,00
16 910,46
0,00
16 910,46
169,10
0,00
Chapitre 042
Opérat° ordre transfert entre sections (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’ordre d’exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’exploitation de l’exercice
10 000,00
16 910,46
0,00
16 910,46
169,10
0,00
002 Résultat d’exploitation reporté
118 768,93
Total des recettes de la section d’exploitation
128 768,93
16 910,46
0,00
16 910,46
0,00
(1) recettes justifiées non titrées (2) ce chapitre existe uniquement en M4, M41 et M43 (3) RE 042 = DI 040 SPANC - COMMUNAUTE DES COMMUNES - SPANC - - 2023
Page 13
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
DÉPENSESD’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE
A2.1
Chapitre
Intitulé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de
réalisation (b/a)
Restes à réaliser
(1)
Chapitre 20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des opérations d’équipement (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 020
Dépenses imprévues
1 520,00
Total des dépenses financières
1 520,00
0,00
0,00
0,00
Total
Chapitres d’opérations pour compte de tiers (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses réelles d’investissement
1 520,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 040
Opérat° ordre transfert entre sections (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 041
Opérations patrimoniales (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
1 520,00
0,00
0,00
0,00
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté
8 861,18
TOTAL DES DÉPENSES DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
10 381,18
0,00
0,00
(1) dépenses engagées non mandatées (2) voir l’état II-D1 pour le détail des opérations d’équipement (3) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée. (4) voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers (5) DI 040 = RE 042 (6) DI 041 = RI 041 SPANC - COMMUNAUTE DES COMMUNES - SPANC - - 2023
Page 14
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE
A2.2
Chapitre
Intitulé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser (1)
Chapitre 13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 10
Dotations, fonds divers et réserves
8 861,18
8 861,18
100,00
0,00
Chapitre 18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre 27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles d’investissement
8 861,18
8 861,18
100,00
0,00
Chapitre 021
Virement de la section d'exploitation (4)
0,00
Chapitre 040
Opérat° ordre transfert entre sections (5)
1 520,00
1 514,29
99,62
0,00
Chapitre 041
Opérations patrimoniales (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’ordre d’investissement
1 520,00
1 514,29
99,62
0,00
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
10 381,18
10 375,47
99,94
0,00
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté
0,00
TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
10 381,18
10 375,47
0,00
(1) recettes justifiées non titrées (2) A servir uniquement, en recettes, lorsque le service non personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement. (3) voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers (4) pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation) (5) DI 040 = RE 042 (6) DI 041 = RI 041 50326 - SPANC-CC CENTRE TARN
Exercice 2023
Page 15
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Dépenses d ’exploitation - Vue détaillée
B1
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6064
Fournitures administratives
15,03
15,03
6066
Carburants
841,47
841,47
61551
Matériel roulant
1 956,53
1 956,53
6156
Maintenance
257,77
257,77
6161
Multirisques
634,30
634,30
total chapitre 011
Charges à caractère général
21 600,00
3 705,10
3 705,10
17 894,90
6474
Versements aux autres oeuvres sociales
212,00
212,00
total chapitre 012
Charges de personnel et frais assimilés
42 220,00
212,00
212,00
42 008,00
total chapitre 014
Atténuations de produits
6512
Droits d'utilisation - Informatique en nuage
5 544,00
5 544,00
6535
Formation
2 040,00
2 040,00
total chapitre 65
Autres charges de gestion courante
8 500,00
7 584,00
7 584,00
916,00
Total des dépenses de gestion courante
72 320,00
11 501,10
11 501,10
60 818,90
total chapitre 66
Charges financières
6743
Subventions exceptionnelles de fonctionnement
1 480,00
1 480,00
total chapitre 67
Charges exceptionnelles
50 000,00
1 480,00
1 480,00
48 520,00
total chapitre 68
Dotations aux provisions et aux dépréciations (semi-budgétaires)
total chapitre 69
Impôts sur les bénéfices et assimilés
total chapitre 022
Dépenses imprévues
4 928,93
Total des dépenses réelles d'exploitation
127 248,93
12 981,10
12 981,10
114 267,83
total chapitre 023
Virement à la section d'investissement
6811
Dotations aux Amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles
1 514,29
1 514,29
total chapitre 042
Opérations d'ordre de transferts entre sections
1 520,00
1 514,29
1 514,29
5,71 50326 - SPANC-CC CENTRE TARN
Exercice 2023
Page 16
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Dépenses d ’exploitation - Vue détaillée
B1
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 043
Opérations d'ordre à l'intérieur de la section d'exploitation
Total des dépenses d'ordre d'exploitation
1 520,00
1 514,29
1 514,29
5,71
Total des dépenses d'exploitation de l'exercice
128 768,93
14 495,39
14 495,39
114 273,54
002 Résultat d'exploitation reporté Total des dépenses de la section d'exploitation
128 768,93
14 495,39
14 495,39
114 273,54 50326 - SPANC-CC CENTRE TARN
Exercice 2023
Page 17
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Recettes d ’exploitation - Vue détaillée
B2
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 013
Atténuations de charges
7068
Autres prestations de service
16 600,00
16 600,00
total chapitre 70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises
10 000,00
16 600,00
16 600,00
-6 600,00
total chapitre 73
Produits issus de la fiscalité
total chapitre 74
Subventions d'exploitation
7581
FCTVA
310,46
310,46
total chapitre 75
Autres produits de gestion courante
310,46
310,46
-310,46
Total des recettes de gestion courante
10 000,00
16 910,46
16 910,46
-6 910,46
total chapitre 76
Produits financiers
total chapitre 77
Produits exceptionnels
total chapitre 78
Reprises sur provisions et dépréciations (semi-budgétaires)
Total des recettes réelles d'exploitation
10 000,00
16 910,46
16 910,46
-6 910,46
total chapitre 042
Opérations d'ordre de transferts entre sections
total chapitre 043
Opérations d'ordre à l'intérieur de la section d'exploitation
Total des recettes d'ordre d'exploitation Total des recettes d'exploitation de l'exercice
10 000,00
16 910,46
16 910,46
-6 910,46
002 Résultat d'exploitation reporté
118 768,93
Total des recettes de la section d'exploitation
128 768,93
16 910,46
16 910,46
111 858,47 50326 - SPANC-CC CENTRE TARN
Exercice 2023
Page 18
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée
C1
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 20
Immobilisations incorporelles
total chapitre 21
Immobilisations corporelles
total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation ou en concession
total chapitre 23
Immobilisations en cours
Total des dépenses d'équipement total chapitre 10
Dotations, fonds divers et réserves
total chapitre 13
Subventions d'investissement
total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées
total chapitre 18
Compte de liaison : affectation (budgets annexes, régies non personnalisées)
total chapitre 26
Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27
Autres immobilisations financières
total chapitre 020
Dépenses imprévues
1 520,00
Total des dépenses financières
1 520,00
1 520,00
total
Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles d'investissement
1 520,00
1 520,00
total chapitre 040
Opérations d'ordre de transfert entre sections
total chapitre 041
Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre en investissement Total des dépenses d'investissement de l'exercice
1 520,00
1 520,00 50326 - SPANC-CC CENTRE TARN
Exercice 2023
Page 19
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée
C1
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
001 Solde d'exécution de la section d'investissement reporté
8 861,18
Total des dépenses de la section d'investissement
10 381,18
10 381,18 50326 - SPANC-CC CENTRE TARN
Exercice 2023
Page 20
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Recettes d'investissement - Vue détaillée
C2
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 13
Subventions d'investissement
total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées
total chapitre 20
Immobilisations incorporelles
total chapitre 21
Immobilisations corporelles
total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation ou en concession
total chapitre 23
Immobilisations en cours
1068
Autres réserves
8 861,18
8 861,18
total chapitre 10
Dotations, fonds divers et réserves
8 861,18
8 861,18
8 861,18
total chapitre 18
Compte de liaison : affectation (budgets annexes, régies non personnalisées)
total chapitre 26
Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27
Autres immobilisations financières
total
Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles d'investissement
8 861,18
8 861,18
8 861,18
total chapitre 021
Virement de la section d'exploitation
28182
Matériel de transport
1 514,29
1 514,29
total chapitre 040
Opérations d'ordre de transfert entre sections
1 520,00
1 514,29
1 514,29
5,71
total chapitre 041
Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre en investissement
1 520,00
1 514,29
1 514,29
5,71
Total des recettes d'investissement de l'exercice
10 381,18
10 375,47
10 375,47
5,71
001 Solde d'exécution de la section d'investissement reporté 50326 - SPANC-CC CENTRE TARN
Exercice 2023
Page 21
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Recettes d'investissement - Vue détaillée
C2
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des recettes de la section d'investissement
10 381,18
10 375,47
10 375,47
5,71