Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv conseil 14 octobre 2024 1140950
Déliberation - liste deliberations presentees conseil municipal 1
Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal lundi 14 octobre 964
Procès Verbal - pv conseil municipal 4 juin 2024 903410
Procès Verbal - pv conseil municipal 07 novembre 2023 712966
Procès Verbal - pv conseil municipal 29 juillet 2024 931195
Procès Verbal - pv conseil municipal 16 avril 2024 901514
Procès Verbal - pv conseil municipal 3 septembre 2024 973197
Procès Verbal - pv conseil 04 juin 2024 1142202
Procès Verbal - pv conseil municipal 25 aout 2023 630480
Procès Verbal - pv conseil municipal 14 octobre 2024 1008805
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil municipal 14 octobre 2024 1008805)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
Procès-Verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
14
Octobre
2024
VILLE
D’EMBRUN
Salle
de
la
manutention
(Application
de
l'article
L
2121.25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Soumis
à approbation
au
cours
de
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal
Le
Maire
Chantal
EYMEOUD
Présents : Madame
Chantal
EYMEOUD,
Monsieur
Marc
AUDIER,
Monsieur
Christian
PARPILLON,
Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL
Madame
Jehanne
MARROU,
Madame
Audrey
CEARD,
Madame
Zoïa
DEPEILLE,
Monsieur
Bernard
FANTI,
Monsieur
Christian
COULOUMY,
Monsieur
Alexandre
DIDIER,
Monsieur
Vincent
ESMIEU,
Madame
Ouria
BLANCHET,
Monsieur
Jean
Claude
DOU,
Monsieur
Christian
GUENEAU,
Madame
Valérie
BARTHELON,
Madame
Claire
SARDY,
Monsieur
Olivier
LEFRANCOIS,
Monsieur
Pierre
BRUYAT.
Représentés
:
Monsieur
Denis
GRAS
donne
pouvoir
à Madame
Chantal
EYMEOUD
Madame
Barbara
GASQUET
donne
pouvoir
à Monsieur
Marc
AUDIER
Madame
Wiebke
SILVE
donne
pouvoir
à Christian
COULOUMY
Madame
Nathalie
BERNARD
donne
pouvoir
à Franck
BERNARD
BRUNEL
Monsieur
Patrice
RENOUF
donne
pouvoir
à Monsieur
Christian
PARPILLON
Madame
Annick
BOUSSIERE
donne
pouvoir
à Madame
Zoia
DEPEILLE
Monsieur
Pierrick
ROMAN
donne
pouvoir
à Monsieur
Alexandre
DIDIER
Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA
donne
pouvoir
à Pierre
BRUYAT
Absents
excusés
:
Monsieur
Jean
Louis
RIFFAUD
Madame
Véronique
CONSTANS
Absents
non
excusés
:
Monsieur
Robert
PELLISSIER
- _
Début
de
séance
: 8h30.
- _
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Madame
le Maire
propose
de
désigner
Mme
Ouria
BLANCHET,
approuvé
à l’unanimité.
-
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
03
Septembre
2024
:
le
procès-verbal
est
approuvé
à l'unanimité
sans
modification.
-
L'ordre
du
jour
est ensuite
abordé :
Madame
Le
Maire
remercie
l’ensemble
des
élus
pour
leur présence. Elle
rappelle
la
délibération
du
21
mai
2021
du
conseil
d’administration
de
la
société
d'économie
mixte
des
Orres
(SEMLORE)
approuvant
la
création
d’une
société
immobilière
dont
la
SEMLORE
serait
actionnaire.
Elle
rappelle
que
la commune
est actionnaire
de
la SEMLORE.
Elle
rappelle
également
le projet
de
résidence
de
tourisme
présenté
(95
logements
— 550
lits)
dont
le modèle
économique
est
équilibré.
Considérant
qu’une
prise
de
participation
de
la SEMLORE
dans
une
société
immobilière
chargée
de porter
un
important
projet
de
résidence
de
tourisme
à Bois
Méan,
s’avère
utile
et pertinente
dans
l’objectif de
garantir
le
maintien
sur
le
long
terme
de
l’ensemble
des
nouveaux
appartements
dans
le
système
locatif,
ce
qui
s’inscrit
dans
la stratégie
de
développement
de
la station
et donc
de
la SEMLORE.
Madame
Le
Maire
donne
ensuite
la parole
à Monsieur
Le
Maire
des
Orres,
Pierre
VOLLAIRE.
Monsieur
Le
Maire
remercie
l’ensemble
des
élus
de
la commune
d’Embrun
pour
le débat
à ce
sujet.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
la
SEMLORE,
société
d’économie
mixte
locale
des
Orres
compte
plusieurs
membres,
Les
Orres
60
%,
Embrun
20%,
et
la
Caisse
des
dépôts
et
consignations
20%.
Au
cœur
de
Bois
Méan
le
projet
porte
d’une
part
sur
la
création
d’un
grand
parking
enterré
de
425
places
sur
trois
niveaux,
livraison
fin
2025.
Et
d’autre
part
une
résidence
de
tourisme
de
550
lits
chauds
livraison
prévue
l’année
suivante,
pour
ce
second
projet
il
a été
créée
une
société
immobilière
« SAS
Bois
Méan
» dont
le
capital
est
de
33,33%
Crédit
Agricole,
33,33%
Banque
Populaire,
27,84
%
Caisse
des
dépôt
et
consignations,
5,5%
SEMLORE.
La
résidence
sera
exploitée
par
le groupe
national
Odalys.
Les
diverses
études
énergétiques,
de
biodiversité
sont
favorables
et
notamment
l’évolution
du
climat
et
la
présence
de
neige
à l'horizon
2050.
Rapport
n°2024-153R
Objet
: Participation
de
la
SEMLORE
à
une
société
immobilière
La
délibération
est
adoptée
de
la façon
suivante
:
« Vu
la
délibération
du
21
mai
2021
du
conseil
d'administration
de
la
société
d'économie
mixte
des
Orres
(SEMLORE)
approuvant
la
création
d’une
société
immobilière
dont
la
SEMLORE
serait
actionnaire
;
Vu
l’article
L.
1524-5
du
Code
général
des
Collectivités
territoriales
;
Vu
le
projet
de
résidence
de
tourisme
présenté
(95
logements
—
550
lits)
dont
le
modèle
économique
est
équilibré
;
Considérant
qu’une
prise
de
participation
de
la
SEMLORE
dans
une
société
immobilière
chargée
de
porter
un
important
projet
de
résidence
de
tourisme
à Bois
Méan,
s’avère
utile
et
pertinente
dans
l’objectif
de
garantir
le
maintien
sur
le
long
terme
de
l’ensemble
des
nouveaux
appartements
dans
le
système
locatif,
ce
qui
s’inscrit
dans
la
stratégie
de
développement
de
la
station
et
donc
de
la
SEMLORE
;
Madame
Le
Maire
entendu,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
e
Donne
son
accord
exprès
à la
SEMLORE
pour
une
prise
de
participation
dans
une
société
immobilière
pour
le
projet
de
résidence
de
tourisme
à Bois
Méan
;
a e
_Autorise
Madame
le Maire
à signer
tout
document
relatif
à ce
dossier
»
-
Questions
Diverses
Madame
Le
Maire
souhaite
suggérer
à
Monsieur
Le
Maire
des
Orres
d’étudier
la
mise
en
place
de
tarifs
préférentiels
du
Parking
aux
Embrunais,
à
l’instar
de
ce
que
la
commune
d’Embrun
a mis
en
place
pour
le
parking
du
plan
d’eau
l’été.
Monsieur
Le
Maire
va
étudier
cette
possibilité.
Monsieur
Olivier
LEFRANCOIS
souhaite
savoir
si
les
tarifs
préférentiels
pour
les
forfaits
de
ski
enfants
seront
maintenus
cette
saison.
Madame
Le
Maire
lui confirme
qu’ils
sont
maintenus
et qu’il
n’y
a pas
de
remise
en
cause.
Madame
Le
Maire
remercie
Monsieur
Le
Maire
des
Orres
pour
sa
présentation
et
rappelle
aux
élus
les
dates
des
prochaines
réunions
du
conseil
municipal.
>.
Mardi
12
Novembre
2024
à
18
heures
— Salle
de
la Manutention
>.
Mardi
17
Décembre
2024
à
18
heures
— Salle
de
la Manutention
La
séance
est levée
à 9h30.
M.
e Le
Maire
-
Madame
La
Secrétaire
de
Séance
—
antal
EYMEOUD
Ouria
BLANCHET