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Déliberation - 1701937460 Deliberation2023 11 29 8 Subventions
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Mauriac.
Lien du pdf (Déliberation - 1701937460 Deliberation2023 11 29 8 Subventions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 05/12/2023
Reçu en préfecture le 05/12/2023 peraer
: 2 CAE TTL
Publié le
ID : 015-211501200-20231129-DELB20231129_8-DE
Commune de Mauriac (Cantal)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-neuf novembre à Présents :
dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Edwige ZANCHI
Commune de Mauriac était assemblé en session Cyrille ROLLIN
ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après Jean Jacques VAISSIER
convocation légale en date du vingt-trois Béatrice CARTAYRADE
novembre, sous la présidence de Madame Edwige Maryse BONNET
ZANCHI, Maire de Mauriac. Georges ALBESSARD
Elisabeth BALADUC
Geneviève RONGERE
Date affichage convocation : 23 novembre 2023 Jacqueline BORNE
Jacques SERRAT
Gille FRUTIERE
Nombre de membres Sabine RIVET
’ . Sylvie FENIES Afférents au Conseil : 27 Michel PAPON
En exercice : 27 Bruno DUFAYET
Qui ont pris part à la délibération : 25 Guillaume POINAT
Géraud MAZE
Julien CHAMBON
Audrey LAFARGE
Alain DELASSAT
Andrée BROUSSE
Mireille LEOTY
Gérard VIOLLE
Stéphanie SERIEIX
Etaient représentés : Raymonde THESSANDIER ayant donné pouvoir à Béatrice CARTAYRADE, Claudine HEBRARD ayant donné pouvoir à Audrey LAFARGE. Etait absent : Olivier PRAT
À été désignée en qualité de Secrétaire de séance : Audrey LAFARGE
2023-11-29/8 Subventions
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07/12/2023
Envoyé en préfecture le 05/12/2023
Reçu en préfecture le 05/12/2023
Publié le
ID : 015-211501200-20231129-DELB20231129 8-DE
2023-11-29 / 8 Subventions
Madame le Maire propose à l’assemblée de compléter les subventions allouées aux associations au titre de l’année 2023.
Le Conseil Municipal,
Sur proposition de Madame le Maire,
Considérant que Monsieur Julien Chambon a quitté la salle avant d’aborder ce point de
l’ordre du jour et n’a pas pris part au vote,
Après en avoir délibéré et à l’unanimité,
Pour Abstention Contre Vote
25 0 0
DECIDE d’allouer des subventions de fonctionnement comme suit :
Bénéficiaires Propositions 2023
Association à caractère sportif 22 000,00 €
Racing Club Mauriacois 20 000,00 €
Handball Club Mauriacois 2 000,00 €
Total Général 22 000.00 €
DECIDE d’allouer des subventions exceptionnelles comme suit :
Bénéficiaires Propositions Observations 2023
Association à caractère sportif 2 300,00 € =
Judo Club 600,00 € Voyage au tournoi international « Paris
Grand Slam 2024 »
Mauriac Cantal Rando 700,00 € Achat d’équipements
Rando Trail Mauriac 1 000,00 € Randoudou 2023
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Association à caractère éducatif 5 000,00 €
Coopérative scolaire école Jules
Ferry 5 000,00 € | Voyage scolaire février 2024
Association à Caractère 300,00 € ,
professionnel
ACAMV 300,00 € | Tombola de Noël
Total Général 7 600,00 €
CHARGE Madame le Maire de l’exécution de la présente.
Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an ci-dessus
Au registre sonfles signatures
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Le Maire, SR À LaS rétañre de sfane,- à $ Ps / -
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is Audrey LAFAR
Envoyé en préfecture le 05/12/2023
Reçu en préfecture le 05/12/2023 Date
de publication sur le site internet www.mauriac. fr : Publié le ET
ID : 015-211501200-20231129-DELB20231129_8-DE
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de 2 mois, à compter de la date de publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site
internet www.telerecours.fr ou par courrier adressé 6, Cours Sablon, 63 033 Clermont-Ferrand cedex 1
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