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Compte-Rendu - CM 20201014 cr
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 20201014 cr)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Union Européenne,
NT SYENY VAL LTIVUE) 7 REF, SUSGOO
République
Française
- Département
de
l'Ain
Canton
de
VONNAS
Commune
de
CRUZILLES-LES-MÉPILLAT
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:15
Nombre
de
Conseillers
présents
:
10
Date
de
la
Convocation
:
08/10/20
Date
d'affichage
:
08/10/20
Compte
rendu
sommaire
du
Conseil
Municipal
Séance
du
14
octobre
2020
L'an
deux
mille
vingt
et
le
quatorze
octobre,
à
dix-neuf
heure,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
d’animation,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BOYER
Dominique,
Maire.
Étaient
présents
aux
côtés
de
Monsieur
BOYER
Dominique
:Mmes
BIGOT
Agnès,
DUFRESNE
Anna-Maria,
MARMIER
Noëlle,
PAVET
Béatrice,
VERNUSSE
Céline
et
WEBER
Corinne,
GABILLET
François,
GONNARD
Pierre
et
POLONIA
J oseph.
Étaient
excusés
:
M.
VARLET
Geoffroy
ayant
donné
procuration
à
M.
POLONIA
Joseph,
M.
DREYFUS
Eric,
Mrs
CONTASSOT
Pierre-Olivier
ayant
donné
procuration
à
Mme
MARMIER
Noëlle
et
M.
TEPPE
Sébastien
ayant
donné
procuration
à Mme
BIGOT
Agnès.
Était
absente
:Mme
TOURNIER
Nathalie.
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2121-15
du
C.G.C.T.,
Mme
PAYET
Béatrice
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
>
Voirie
2020
—
Choix
de
l’entreprise
>
Ramassage
poubelles
établissements
scolaires
>
Amendes
:non-restitution
de
livres
à la
bibliothèque
Page
1/4 SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
*
Voirie
2020
-
Choix
de
l'entreprise
M.
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’il
doit
procéder
au
choix
de
l’entreprise
devant
réaliser
les travaux
de
voirie
pour
l’année
2020.
Monsieur
POLONIA
Joseph,
chargé
du
suivi
de
ces
travaux,
expose
le
contenu
de
ces
derniers
qui
consisteront
à
l’entretien,
le
reprofilage
et
la
rénovation
des
chaussées.
Il
précise
que
deux
entreprises
ont
été
consultées
; deux
offres
ont
été
reçues
pour
le
reprofilage
et
la
rénovation
de
chaussée
et ce
à savoir
;
e
L’entreprise
SOCAFL :
- Phase
1 : 10
734.70
€ HT
soit
12
881.64
€ TTC
+ Phase
2 : 19
143.50
€ HT
soit 22
972.20
€ HT
e
L’entreprise
DE
GATA
:
+ Phase
1 : 14
376.00
€ HT
soit
17
251.20
€ HT
+ Phase
2
:13
732.52
€ HT
soit
16
479.02
€ HT
Après
consultation
du
Conseil
Municipal,
l’entreprise
DE
GATA
a
été
retenue
pour
la
réalisation
des
travaux
cités
ci-dessus.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
;
DONNE
tous
pouvoirs
à M.
Le
Maire
pour
effectuer
les
démarches
nécessaires
à
la
réalisation
de
ce
projet
et signer
toutes
pièces
relatives
à ce
dossier.
*
Ramassage
poubelles
établissements
scolaires
Depuis
environ
2
ans,
la
commune
est
passée
à
un
ramassage
des
ordures
tous
les
15 jours.
En
ce
qui
concerne
l’école
et la cantine,
le ramassage
se fait toutes
les
semaines.
Nous
avons
remarqué
que
depuis
le
1%
juillet
2020,
le
ramassage
de
l’école
et
de
la
cantine
se
faisait
plus
que
tous
les
15 jours
dû
à un
nouveau
trajet
de
la part
du
SMIDOM,
ce
qui
pose
un
réel
problème
car
le bac
de
la cantine
étant
de
240
1, celui-ci
ne
peut
contenir
des
ordures
ménagères
de
plus
d’une
semaine.
Cas
n°1
: on
rajoute
un
bac
de
3601
à
66,00€
mais
ce
qui
veut
dire
que
la
commune
posséderait
2
abonnements
avec
les
levées
tous
les
15 jours :
2401
à 96,00
€
3601
à 120,00
€
Soit
un
coût
total
de
420
euros
par
an
avec
un
investissement
pour
le bac
de
66,00
euros
Cas
n°2
: La
commune
achète
un
bac
de
6601
à
160,00€
dont
l’abonnement
est
de
168,00
€
avec
17
ramassages
à
13,20
€
soit
un
coût
total
de
392,40
euros
par
an
avec
un
investissement
pour
le
bac
de
160,00
euros.
*
Amende
: non-restitution
de
livres
à
la
bibliothèque
Madame
Corinne
WEBER
responsable
de
la bibliothèque
informe
le Conseil
Municipal
que
trop
de
livres
empruntés
ne
sont
pas
restitués
à la bibliothèque.
En
cas
de
non-restitution
des
documents
empruntés,
la
bibliothèque
pourra
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
pour
assurer
le
retour
des
documents
(rappels
écrits
ou
téléphoniques,
suspension
du
droit
de
prêt...),
amendes
dont
le montant
sera
équivalent
au
prix
de
l’achat
du
livre.
Page
2/4 SEDI 30700 UZES (1102) - Réf, 309355
Elle
propose
au
conseil
municipal
de
mettre
en
place
une
amende
pour
les
personnes
qui
ne
rendent
pas
leurs
livres
à la
bibliothèque.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
;
>
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
se
retourner
contre
les
emprunteurs
>
DECIDE
de
réclamer
une
amende
correspondant
au
prix
de
l’achat
du
livre.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 8h30.
Fait
à CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT,
Le
14
octobre
2020
Le
Maire,
Dominique
BOYER
Page
3/4