Procès Verbal - 01 20 janvier 2021

Documents similaires

Compte-Rendu - 2021 01 20 Compte rendu CM du 20 janvier 2021

Procès Verbal - 01 19 janvier 2017

Compte-Rendu - CR 01 27 janvier 2015

Procès Verbal - 01 06 janvier 2020

Compte-Rendu - CR 01 16 janvier 2024

Compte-Rendu - CR 03 13 avril 2021

Compte-Rendu - CR 01 01 février 2016

Compte-Rendu - CR 03 20 mars 2015

Procès Verbal - 07 14 décembre 2021

Procès Verbal - CR2 01 avril 2014

Procès Verbal - 01 20 janvier 2021 Document publié le Mercredi 20 janvier 2021 par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve. Lien du pdf (Procès Verbal - 01 20 janvier 2021)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques, MAIRIE

DE

SAINT-BAUZILLE DE LA SYLVE

34230

L’an deux mil vingt et un, le mercredi 20 janvier à 18h, le Conseil

Municipal de la commune de Saint-Bauzille de la Sylve s’est réuni en séance ordinaire à la salle des fêtes sous la présidence de Monsieur le Maire, Grégory BRO.

Présents : Grégory BRO, Ascencio FERNANDEZ, André VEYRAT, Pascal THEVENIAUD, Marie- Odile ANTIGNAC, Anne BOUDES, Benoît BELTRA, Patrice COSTE, Antoine FERNANDEZ, Guy MOUCHERAUD, Pascal PATE, Audrey PREGET, Xavier VERGNES.

Absents excusés : Marcel LAUTIER, Camille COMIN.

Madame Marie-Odile ANTIGNAC est nommée secrétaire de séance. Monsieur le Maire donne lecture du précédent procès-verbal qui est approuvé à l’unanimité.

Nouvelle dénomination de rue :

Monsieur le Maire explique aux conseillers qu’il convient de donner un nom au chemin qui se trouve derrière les habitations situées au n° 34 et 34 bis de la route de l’Apparition car des maisons sont en constructions sur ce secteur.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal opte pour le nom suivant : - Chemin des Condamines

Procédure de classement et déclassement de voirie communale :

Monsieur le Maire explique qu’il conviendrait de classer ou déclasser certaines parcelles du domaine privé et public de la commune.

En effet nous avons des emplacements qui ne sont pas classés correctement. Par exemple le parking derrière la mairie est considéré comme espace privé puisque c’était la cour de l’école mais il conviendrait aujourd’hui de le reclasser en espace public.

Monsieur le Maire informe les conseillers du déroulé de la procédure à effectuer et demande leur avis.

Une délibération doit être prise pour démarrer la procédure.

Voté à l’unanimité.

Convention pour l’instruction des autorisations et actes relatifs au droit des sols : Monsieur le Maire rappelle que la mairie a une convention avec la Communauté de Communes pour des documents d’urbanisme.

Nous devons renouveler cette convention.

Voté à l’unanimité.

Rapport annuel 2019 du Service Eau et Assainissement de la CCVH : Comme chaque année, après explication de Monsieur le Maire, le rapport est soumis au vote du conseil municipal.

Voté à l’unanimité.

Convention de maintenance des installations d’éclairage public :

Monsieur le Maire informe les conseillers que la Coopérative d’Electricité de Saint Martin de Londres nous propose une nouvelle convention concernant la maintenance des installations d’éclairage public. Le conseil municipal est toujours dans la dynamique de renouvellement du parc d’éclairage qui permet une économie non négligeable pour la commune. Ces travaux seront réalisés en partenariat avec Hérault Energies qui aide financièrement à ce renouvellement. Le Conseil à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer cette convention et tous documents concernant l’éclairage public.

Rétrocession de terrains au bénéfice de la commune :

Monsieur le Maire explique au Conseil que lors d’un bornage de terrain, il est parfois demandé aux propriétaires de se reculer par rapport aux emprises publiques afin d’élargir la voirie. Pour rappel la largeur minimum est de 6m.Jusqu’à présent, aucun acte notarié n’a été réalisé et nous travaillons actuellement afin de régulariser cette situation. Nous allons tout d’abord répertorier toutes les parcelles concernées et faire appel à un géomètre pour chiffrer le coût de cette opération. La commission travaux travaillera sur ce dossier qui risque d’être long.

Point vaccination Covid à Gignac, mesures sanitaires :

Monsieur le Maire explique aux conseillers le déroulement de la campagne de vaccination à Gignac. Celle-ci se déroule au rond-point de Gignac sur le site de l’ancien garage Peugeot, la matinée est consacrée à la vaccination et l’après-midi aux tests PCR.

Toutes les personnes de plus de 75 ans ont été contactées par le CCAS. Pour les personnes ne disposant pas de moyens de locomotion, le CCAS de la commune propose de les véhiculer jusqu’au centre. A ce jour, le centre est submergé d’appel et de nouveaux créneaux devraient être disponibles prochainement. Le CCAS reste mobilisé sur cette campagne de vaccination qui va s’étaler sur plusieurs mois.

Point EHPAD :

La vaccination a eu lieu sur l’établissement vendredi 8 janvier. 13 résidents et 5 agents ont été vaccinés. Concernant les 7 résidents qui ont été malades du Covid, un délai de 3 mois est nécessaire avant la vaccination.

Les agents ainsi que les résidents ont reçu un coffret de chocolats pour Noël puisque les festivités habituelles n’ont pas pu avoir lieu.

Point SIVU :

Madame Marie-Odile ANTIGNAC fait le point sur le fonctionnement de l’école durant la crise sanitaire. Le nouveau protocole sanitaire ne change rien à notre organisation de la cantine puisque nous appliquons déjà ces directives depuis le début de l’année scolaire.

Festivités 2021 :

La crise sanitaire que nous traversons actuellement ne nous permet pas encore de se projeter ni d’anticiper sur les prochaines festivités à venir. La commission festivités travaille néanmoins à l’organisation éventuelle des festivités habituelles.

Monsieur le Maire rappelle qu’il est délégué à la viticulture à la Communauté de Communes et qu’il a donc, en autres, la charge de l’organisation du concours des vins de la Vallée de l’Hérault. Contrairement aux années précédentes, le concours a été repensé pour coller aux attentes des vignerons et pouvoir accueillir des visiteurs. Les dégustations auront lieu le 22 et 23 avril au Château Bas à Aumelas au lieu du Lycée Agricole de Gignac. Jusqu’à présent, une soirée de gala sur invitation était organisée pour la remise des prix. Dans cette nouvelle formule il sera organisé un salon des vins ouvert à tous les habitants de la communauté de communes pour la remise des médailles. Tous les vignerons participant aux concours des vins auront leur stand sur le salon. Cette première édition aura lieu à Saint Bauzille le 5 juin si la crise sanitaire nous le permet.

Point travaux :

Monsieur le Maire propose au conseil d’intégrer les travaux de mise en sécurité de la route de l’Apparition dans le programme de la DETR 2021. Par le biais de cette subvention nous espérons obtenir le maximum d’aide, celle-ci étant à la discrétion du Sous-Préfet de Lodève.

Monsieur André Veyrat fait un point sur la fin des travaux d’accessibilité à la salle des fêtes. Il nous reste à réaliser l’accès à la scène.

Dans le cadre de l’orientation des travaux de 2021, plusieurs devis ont été validés par le conseil pour préparer au mieux le budget (revêtement du city-stade, réfection de chemins…) La commission travaux se réunira et fera remonter les besoins et travaillera sur les futurs projets.

Le Maire La secrétaire de séance Grégory BRO Marie-Odile ANTIGNAC