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Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal 11 decembre 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Petit-Canal.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal 11 decembre 2024)
Thèmes du document : Sport, Grandes et moyennes entreprises, Éducation,
Conseil Municipal Mercredi 11 décembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
BM/NA/2024/12-08-89 Demande de subvention pour l’acquisition de deux désherbeurs écologiques – modification du plan de financement
Adoptée à l’unanimité
BM/NA/2024/12-08-90 Convention pour l’utilisation des équipements sportifs au bénéfice de l’école Adolphine BOREL
Adoptée à l’unanimité
BM/NA/2024/12-08-91 Convention pour l’utilisation des équipements sportifs au bénéfice de l’école Sainte-Geneviève
Adoptée à l’unanimité
BM/NA/2024/12-08-92 Subvention aux associations
Adoptée à l’unanimité
BM/NA/2024/12-08-95 Suppression de deux postes ATEE
Adoptée à l’unanimité
BM/NA/2024/12-08-96 Création de poste et mise à jour du tableau des effectifs Adoptée à l’unanimité