Compte-Rendu - 25 fevrier 2015

Documents similaires

Compte-Rendu - 1 avril 2015

Compte-Rendu - 4 MARS 2015

Compte-Rendu - 16 juillet 2015

Compte-Rendu - 18 novembre 2015

Compte-Rendu - 7 octobre 2015

Compte-Rendu - 4 mai 2015

Compte-Rendu - 14 avril 2015

Compte-Rendu - 9 décembre 2015

Compte-Rendu - 23 février 2016

Procès Verbal - Conseil Municipal du 24 Février 1

Compte-Rendu - 25 fevrier 2015 Document publié le Mercredi 25 février 2015 par la commune de Pirou. Lien du pdf (Compte-Rendu - 25 fevrier 2015)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Justice et droit, COMMUNE DE PIROU

(Manche)

PROCES VERBAL DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 25 FEVRIER 2015

Date de Convocation : 20 février 2015 — Date d’affichage : 4 mars 2015.

Le mercredi vingt-cinq février deux mil quinze à dix heures, en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT) s'est réuni le conseil municipal de la commune de Pirou.

Etaient Présents les conseillers municipaux suivants :

Mme Noëlle LEFORESTIER, M. Alain GIARD, Mme Laure LEDANOIS, M. José CAMUS- FAFA, Mme Isabelle RAPILLY, M. Gabriel LALLEMAND, Mme Josette DIOT, M. Gérard GUERIN, Mme Nathalie HEROUET, Mme Nadia LAUNAY, M. François LECOUVEY, M. Patrick LENORMAND, Mme Rose-Marie LEROTY, M. Roger MAUDUIT, Mme Stéphanie SOHIER.

Absents: M. Michel CHALLE, Mme Agnès NAVET, M. Jean-Louis LAURENCE, Mme Françoise de PIERREPONT

Effectif légal du conseil municipal : 19 — Nombre de conseiller en exercice : 19 - Nombre de conseillers présents : 15

Monsieur Gabriel LALLEMAND, en tant que membre le plus ancien des conseillers municipaux présents déclare la séance ouverte et procède ensuite aux opérations électorales suivantes :

1. Installation des conseillers municipaux:

Monsieur Gabriel LALLEMAND, déclare les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

Madame Laure LEDANOIS a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L 2121-15 du CGCT).

2. Election du maire

2.1 Présidence de l'assemblée

Monsieur Gabriel LALLEMAND, a pris la présidence de l'assemblée en tant que membre présent le plus âgé conformément à l’article L 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré quinze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. Il a rappelé qu'en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Conseil municipal 25 février 2015

Page 1 sur 42.2 Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs mesdames Nadia LAUNAY et Stéphanie SOHIER.

2.3 Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu'il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fournie par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal a déposé lui-même dans l’urne. Tous les conseillers présents ont souhaité prendre part au vote.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

2.4 Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 15 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du code électoral) 0 d. Nombre de suffrages exprimés (b-c) 15 e. Majorité absolue 8

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

INDIQUER LES NOM ET PRENOM DES

CANDIDATS (dans l'ordre alphabétique)

En chiffres En toutes lettres

LEFORESTIER Noëlle 15 quinze

2.5 Proclamation de l'élection du maire

Madame Noëlle LEFORESTIER a été proclamée maire et a été immédiatement installée.

Suite à la proclamation du résultat, madame le Maire a souhaité remercier l'ensemble des Pirouais pour leur soutien tout au long de l’année écoulée.

3. Election des adjoints

Sous la présidence de madame Noëlle LEFORESTIER élue maire, le conseil municipal a ensuite été invité à procéder à l'élection des adjoints.

3.1 nombre d'adjoints

Madame le Maire a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L2122-2 DU CGCT, la commune doit disposer au minimum d'un adjoint et au maximum d’un nombre d'adjoints correspondants à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit cinq adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de quatre adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à cinq le nombre des adjoints au maire de la commune.

Conseil municipal 25 février 2015

Page 2 sur 43.2 listes de candidats aux fonctions d'adjoint au maire

Madame le Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un sans qu'il y ait obligation d’alternance d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de deux minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

A l'issue de ce délai, le maire a constaté qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire a été déposée.

Madame Le Maire présente les conseillers municipaux candidats aux fonctions d'adjoints ainsi que leurs délégations :

1° adjoint : monsieur Alain GIARD délégué aux missions relatives aux services techniques (personnel), au parc engins véhicules matériels, à la station d'épuration, au syndicat d’eau, à la voirie, aux routes, à l’ assainissement, à la sécurité, aux chemins, aux fossés, aux haies, à l'entretien des bâtiments, à la signalétique, aux appels d'offres, au cimetière, aux marchés, foires, et forains, à l'organisation et la gestion des salles communales, aux bornes d'appel (CCCL) et les relations avec le Steve.

2°" adjoint : madame Laure LEDANOIS déléguée aux missions relatives à l'environnement (protection du littoral et des espaces naturels), l’agriculture, la pêche, la forêt, la plage, les Mielles, les ordures ménagères, le tri sélectif, les sentiers pédestres, la vie des villages et les relations avec le parc des Marais, le CPIE, le SMEL etc.

3°" adjoint : monsieur José CAMUS FAFA délégué aux missions relatives aux grands projets (le PLU, Aquatour), l'urbanisation et l'urbanisme, les lotissements, l'embellissement, les affaires économiques (ZAVM, cales, zone artisanale, commerces), la communication, informatique, internet, le tourisme (le personnel, les habitants, les touristes), les animations, les sports et les loisirs, la culture, les associations, espaces de jeux, le recensement, les relations avec les professionnels de la pêche, les plaisanciers, la SNSM, les pompiers, les relations avec la Maison du Pays et le cinéma.

4°" adjoint: madame Isabelle RAPILLY déléguée aux missions relatives aux affaires scolaires (personnel), la restauration, les TAP, le CLSH, l’aide aux devoirs, le péri ou post scolaire, les petites et grandes vacances etc..., le quotidien des enfants, des ados, des jeunes, les affaires sociales, le CCAS, la banque alimentaire, le quotidien des séniors (portage des repas et divers services à la personne)

5°" adjoint: monsieur Gabriel LALLEMAND délégué aux missions relatives au camping (personnel), la borne camping-car, l'électrification (effacement des réseaux, illuminations), les fêtes et cérémonies, le patrimoine, l’état-civil et le cadastre.

Cette liste sera jointe au procès-verbal de l'élection à destination de la préfecture. Elle est mentionnée dans les tableaux de résultats ci-dessous par l'indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l'élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3.

Conseil municipal 25 février 2015

Page 3 sur 43.3 résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 15 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du code électoral) 0 d. Nombre de suffrages exprimés (b-c) 15 e. Majorité absolue 8

INDIQUER LES NOM ET PRENOM DE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CHAQUE CANDIDAT PLACE EN TETE

DE LISTE En chiffres En toutes lettres

GIARD Alain 15 quinze

3.4 Proclamation de l'élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par monsieur Alain GIARD. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste telle que celle-ci a été présenté au 3.2

4. Observations et réclamations

Néant.

5. Clôture du procès-verbal

Le procès-verbal de l'élection a été dressé et clos, le vingt-cinq février deux mille quinze à dix heures quarante-cinq minutes, en double exemplaire et a été, après lecture, signé par madame Le maire, le conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.

Avant de clore la séance de conseil municipal, madame le Maire souhaite rendre hommage à monsieur Claude TRAVERS, récemment décédé, qui a rempli pendant plusieurs années les fonctions de conseiller municipal et d’adjoint au maire au sein de la commune, qui a également été bénévole dans plusieurs associations ainsi que pompier volontaire. Elle propose aux membres du conseil ainsi qu’au public présent de procéder à une minute de silence en son honneur.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 10h50

Le Maire,

Noëlle LEFORESTIER

Conseil municipal 25 février 2015

Page 4 sur 4