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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 13 nov 2025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Wasquehal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 13 nov 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, PME, commerce et artisanat, Budget,
« a Ko fe
= KYasqaqüéhal
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 13 novembre 2025
2025-36 Partenariat avec l'association « Les Zanimalistes » (adoptée à l'unanimité)
2025-37 Attribution d’une subvention foncière au profit de Vilogia - Opération 29 rue Paul Lafargue à
Wasquehal (adoptée à l’unanimité)
2025-38 Convention de prestation de service pour la mise en œuvre des outils préventifs de lutte contre
l'habitat indigne entre la Métropole Européenne de Lille et la commune de Wasquehal (adoptée à
LVunanimité)
2025-39 Location de courte durée d’un meublé - déclaration préalable des locations - mise en place d’un
téléservice (adoptée à l'unanimité)
2025-40 Dérogations au repos dominical pour les commerces de détail - Année 2026 (adoptée à L’'unanimité}
2025-41 Dérogations au repos dominical pour Les concessions automobiles - Année 2026 (adoptée à la majorité}
2025-42 Approbation du rapport de la commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
concernant Le transfert du Golf Lille Métropole (adoptée à l'unanimité)
2025-43 Personnel permanent - Mise à jour du tableau des effectifs (adoptée à l’unanimité)
2025-44 Mise à disposition de personnels municipaux avec dérogation au principe de remboursement {adoptée à l'unanimité)
2025-45 Régularisation Régie Unique - Excédent de recettes exceptionnelles (adoptée à l’unanimité)
2025-46 Régie d'avances « accueil collectif de mineurs et animations loisirs pour adolescents et jeunes
adultes » - régularisation financière complémentaire (adoptée à l’unanimité)
2025-47 Ajustement de La provision pour dépréciation des comptes de tiers - Exercice 2025 (adoptée à Lunanimité)
2025-48 Admission des créances irrécouvrables (adoptée à l’unanimité)
2025-49 Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 (adoptée à l’unanimité)
2025-50 Rapport et débat d'Orientation Budgétaire 2026 (prend acte)
2025-51 Remplacement d’un représentant pour La commission « finances » (adoptée à l’unanimité)
Le 14 novembre 2025
Madame Stéphanie DUCRET
SE WAS Maire,