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Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Dreux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du CM du 17 Nov 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil Municipal du 17/11/2022
Ordre du Jour
N° DEL OBJET Rapporteur VOTE
Secrétaire de séance : Nelson FONSECA
DEL2022-169
Décision relative au maintien ou non de
Madame Josette Philippe dans ses fonctions
d'Adjointe au Maire
Pierre-Frédéric BILLET Unanimité moins 15 ne prend pas part au vote
DEL2022-169A Tableau du conseil municipal
DEL2022-170
Subvention de fonctionnement au Syndicat
des commerçants des Marchés de France du
Drouais
Sébastien LEROUX Unanimité
Clôture de la séance : 9:27
Ouverture de la séance : 9:00 Conseil Municipal du 17/11/2022
Ordre du Jour