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Arrêté - 23 T020 Arrete de voirie pour lExceptionelles
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Vif.
Lien du pdf (Arrêté - 23 T020 Arrete de voirie pour lExceptionelles)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques,
ARRÊTÉ
N°2023 / T 20
. Objet:
VILLE DE {5 ARRÉTÉ DE VOIRIE
Le Maire de VIF,
Guy GENET
VU le Code de la Route et notamment les articles R110-1 et suivants, R411-5, R411-8, R411-18 et R411-25 à R411-28
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2213-1 à L2213-4
VU la délibération de l'élection de M. Guy GENET Maire de Vif en date du 20/09/2021 VU la pétition en date du 23 janvier 2023 par laquelle Monsieur Guy GENET Maire de la commune de Vif, demande l'autorisation d'utiliser plusieurs voies de circulation sur le territoire communal le samedi 04 Mars 2023 à Vif entre 09h00 et 16h30 pour «L'Exception'Elles».
CONSIDÉRANT que pour permettre l'exécution de ce «L'Exception'Elles» et assurer la sécurité des personnes le réalisant, des participantes et des usagers des voies de circulation, il y a lieu de réglementer la circulation selon les dispositions suivantes :
ARRÊTE :
ARTICLE 1 : La course sera signalée aux croisements des voies de circulation qui seront
sur le parcours du «L'Exception'Elles», le samedi 04 mars 2023 de 09h00 à 16h30 :Place
de la Libération, Route des Celliers, Montée du Pieu, Chemin des Carrières( Le Guä),
Route de Champrond (Le Guäâ), Rue de la Résidence, Rue du portail rouge, Rue
Champollion, Avenue de Rivalta, Boulevard Faidherbe, Avenue d'Argensson, Rue du stade, Voie Traversière, Rue César Borel, Rue de la république, Rue Marcel Paul, Rue de
la Colombe, Allée le Lonchamp.
ARTICLE 2 : La signalisation de ces croisements sera mise en place, entretenue et
déposée par les services communaux. L'arrêté de voirie devra être affiché de façon bien
visible.
ARTICLE 3 : Le Commandant de la brigade de Gendarmerie, Le Maire de la commune de Vif, la Directrice Générale des Services et le Trésorier de la commune sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Ce dernier sera transmis au Représentant de l'État dans le Département au titre du contrôle de légalité, affiché en Mairie et publié au recueil des actes réglementaires de la commune. Il sera également notifié à l'intéressé.
ARTICLE 4: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter du premier
jour de son affichage.
Fait à VIF, le 93 GA 02
Guy GENET
Notifié à l'intéressé(e).le.
T_04 76 73 50 50
ville-vif.fr