Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr 2017 06 30 02
Compte-Rendu - cr 2017 06 08
Compte-Rendu - cr 2021 01 30
Compte-Rendu - cr 2017 02 16
Compte-Rendu - cr 2017 06 30
Compte-Rendu - cr 2014 06 26
Compte-Rendu - cr 2014 01 16
Compte-Rendu - Cr 2017 06 30
Compte-Rendu - CR 30 06 2017
Compte-Rendu - cr 2018 01 25
Compte-Rendu - cr 2017 06 30 01
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Solers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2017 06 30 01)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REUNION DU 30 JUIN 2017
OBJET : élection des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
L’an deux mil dix- sept, le trente juin à dix –sept heures, le conseil municipal de la commune de SOLERS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la Présidence de M Gilles GROSLEVIN, Maire de SOLERS
Présents : Mes - Devot- Ribette-Lumière- Bourgeois
Mrs Bouvet - Buttner - Groslevin - Dollé – Sanson
Absents non excusés : Mes Moerman - Renard .M Racoillet
Absents excusés : Mr Messageot qui a donné procuration à M SANSON Me Do Nascimento qui a donné procuration à M Groslevin
Me Bréhier qui a donné procuration à M Bouvet
Me Roussel
Secrétaire de séance : Me RENVOISé
M le maire rappelle à l’assemblée le décret N2017-1091 du 2 juin 2017 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs, le 30 juin 2017 et la circulaire du ministre de l’intérieur INTA1717222c du 12 juin 2017 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants Il précise également que l’élection aura lieu le dimanche 24 septembre 2017
Appel de candidatures, 3 Titulaires : M GROSLEVIN Me DEVOT. M.BOUVET 3 Suppléants : Me BOURGEOIS.M.SANSON. Me RIBETTE-LUMIERE
Le résultat du dépouillement
Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 0
Nombre de bulletins blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 11
Les candidatures ont été 2 élues à l’unanimité.
Plus rien à l’ordre du jour, la séance est levée à 17h20