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Arrêté - 256 2022 Marche Noel grande rue
Document publié le Samedi 10 décembre 2022 par la commune de Seyssel.
Lien du pdf (Arrêté - 256 2022 Marche Noel grande rue)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Pot: iE
Commune de Seyssel Haute-Savoie
République Française
ARRÊTÉ DU MAIRE N° 256/2022
Le maire de la commune de SEYSSEL (Haute-Savoie),
- _Vule Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L 2212-2 et L 2213-1,
- __Vule Code de la route,
- Vu les besoins de la Commune de Seyssel (Haute-Savoie) afin d'organiser dans la grande
Rue, le Quai du Rhône et sur la Place de l'Orme le Marché de Noël et les animations du
samedi 10 décembre 2022.
- Considérant que le bon déroulement de cette manifestation, la sécurité des participants et des usagers de la voie publique, nécessitent de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules,
- Vu l'intérêt général,
ARRÊTE
Article 1 - Afin de permettre le bon déroulement du Marché de Noël le samedi 10 décembre 2022 :
- la circulation des véhicules sera interdite samedi 10 décembre 2022 de 07h30 à minuit :
-> dans la grande Rue, du vieux Pont jusqu’au bar le Pichet d’Ambre, -> sur toute la place de l’Orme,
-> sur le quai du Rhône
- le stationnement des véhicules sera interdit du vendredi 9 décembre 2022 à 20h00 au samedi 10 décembre 2022 à 00h00 :
-> dans la grande Rue, du vieux Pont jusqu’au bar le Pichet d’Ambre, -> sur toute la place de l’Orme.
-> sur le quai du Rhône
Article 2 - Tout véhicule en stationnement gênant sera considéré comme dangereux et pourra être enlevé à la demande d'un représentant de la force publique.
Article 3 - La signalisation provisoire réglementant la circulation et le stationnement place de l'Orme sera mise en place et enlevée par les services municipaux.
Article 4 - Le présent arrêté sera publié et affiché dans les formes et aux lieux habituels dont ambpliation sera transmise.
- à la brigade de gendarmerie de Seyssel,
- au centre de secours de Seyssel,
- à la mairiege Seyssel 01,
Fait à Seyssel, le 16 novembre 2022
Le Maire, Gérard LAMBERT