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Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Villerbon.
Lien du pdf (Convocation - 754 view)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
République Française
Département Loir-et-Cher
Commune de Villerbon
04/04/2023
14 10 14
Mons 04/04/2023
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Préfecture de Blois
Le:
Et
Publication du :
L'an deux mil vingt-trois et le onze avril à 20 heures, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de MORETTI Jean Marc, Maire.
Présents : M. MORETTI Jean Marc, Maire, Mesdames France BEAUPRE, BEULAY
Michelle, MAGOT Julie, Emilie MAUPETIT, Cécile MEUBLAT et Messieurs Bastien
DESCLOUX, François-Michel GEST, Michel POTIEZ, SOLLIER Etienne.
Absents excusés ayant donné procuration :
Cyril GENOT donne pouvoir à Jean-Marc MORETTI
Charlène DIDE donne pouvoir à Etienne SOLLIER
Martine TOURNOIS donne pouvoir à Michel POTIEZ
Laurent CHANDIVERT donne pouvoir à Emilie MAUPETIT
Date de la convocation : 04/04/2023
Date d'affichage : 04/04/2023
A été nommée secrétaire de séance : France BEAUPRE
2023 09 — Approbation du compte rendu de la séance du 13 mars 2023
Adopté à l’unanimité
2023 10 — Approbation du compte de gestion 2022
Adopté à l’unanimité
2023 11 — Approbation du compte administratif 2022
Adopté aux 12 voix prenant part au vote
2023 12 — Affectation de résultats 2022
Adopté à l’unanimité
2023 13 — Vote des taux des taxes directes lacales 2023
Adopté à l’unanimité
2023 14 — Vote du budget primitif 2023
Adopté à 12 voix POUR et 2 abstentions
2023 15 — Demande de subvention DSIL 2023
Adopté à l’unanimité
2023 16 — Annule et remplace la délibération 202305 du 13 mars 2023 relative au
forfait scolaire écoles privées 2018/2019 à 2021/2022
Adopté à l’unanimité 2023 17 — Attribution d’une subvention 2023 à la compagnie du Grand Orme de Feing
pour le projet théâtre des élèves de CM2
Adopté à l'unanimité
2023 18 — Approbation du rapport CLETC voirie du 2 décembre 2022
Adoptée à l'unanimité
Fait et délibéré en Mairie, le 11 avril 2023.
Fait à Villerbon le 12 avril 2023
Le Maire La secrétaire de séance,
Jean Mare MORETTI France BEAUPRE
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