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Déliberation - liste des deliberations a publier 251124
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Verrières-le-Buisson.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations a publier 251124)
Thèmes du document : Démocratie, Assurance, Aménagement du territoire,
1
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
ARRONDISSEMENT DE PALAISEAU VILLE DE VERRIÈRES-LE-BUISSON
CANTON DE GIF-SUR-YVETTE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° OBJET
NON
PARTICIPATION
AU VOTE
POUR CONTRE ABSTENTION
Secrétaire de séance : Magali LIBONG Unanimité
101 Signature de la charte ville ambassadrice du don d’organes Unanimité
102 Demande de subvention « Soutien à l'équipement des forces de sécurité » auprès de la Région Unanimité
103 Budget principal - Décision modificative n°2 du budget 2024 23
Mme AUBERT-THEISEN,
M. YAHIEL, Mme
QUINQUENEL, M.
CHASTAGNER, Mme
CLÉVÉDÉ, M. FASS, M.
GILLE, Mme FOUCAULT
104
Garantie d’emprunt par 1001 Vies Habitat, pour financer l’opération de rénovation de 3 sous-stations de production Eau Chaude Sanitaire (ESC) par des pompes à chaleur haute performance et le remplacement des réseaux ESC en sous-face des caves et des colonnes montantes logement pour le programme de 99 logements sis la résidence « Les Aulnaies » sis 1- 6 squares des Bégonias, 1 square des Roses à Verrières-le-Buisson
M.YAHIEL Unanimité
105 Garantie d’emprunt par BATIGERE, pour financer la construction de 19 logements sis 70 avenue Gabriel Péri à Verrières-le-Buisson
M.YAHIEL Unanimité 2
N° OBJET
NON
PARTICIPATION
AU VOTE
POUR CONTRE ABSTENTION
106 Création de poste Unanimité
107 Passation d’avenants aux marchés publics relatifs à la réhabilitation et agrandissement du centre culturel André Malraux
Lot n°1 - Avenant n°7 au marché n°202208-1 – lot VRD
Unanimité
108
Passation d’avenants aux marchés publics relatifs à la réhabilitation et agrandissement du centre culturel André Malraux
Lot n°5- Avenant n°4 au marché n°1259 – lot Couverture, zinguerie façades
Unanimité
109 Passation d’avenants aux marchés publics relatifs à la réhabilitation et agrandissement du centre culturel André Malraux
Lot n°16 - Avenant n°7 au marché n°1270 – lot électricité
Unanimité
110 Passation d’avenants aux marchés publics relatifs à la réhabilitation et agrandissement du centre culturel André Malraux
Lot n°6 - Avenant n°2 au marché n°1260 – lot étanchéité toiture
Unanimité
111 Passation d’avenants aux marchés publics relatifs à la réhabilitation et agrandissement du centre culturel André Malraux
Lot n°13 -Avenant n°1 au marché n°1267 – lot sols souples
Unanimité
112 Barème CAF des participations familiales 2025 Unanimité
113 Signature de la Convention « Si T bénévole » avec la Fondation des Amis de l’Atelier
Unanimité