Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=157628&path=2024
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=172145&path=2024
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=152791&path=2024
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=139836&path=2024
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=147266&path=2024
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=147267&path=2024
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=181263&path=2024
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=147269&path=2024
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=116739&path=2023
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=50528&path=2021
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=167144&path=2024
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Saint-Jean-de-Moirans.
Lien du pdf (Déliberation - cms viewFile.php?idtf=167144&path=2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Envoyé en préfecture le 06/09/2024
Reçu en préfecture le 06/09/2024
VILLAGE DE Publié le
N A Ï N ID : 038-213804008-20240905-LISTE CM 09 24-AI
DE MOIRANS
Liste de délibérations examinées
Lors du Conseil Municipal du 5 septembre 2024
Date de convocation du conseil Municipal : le 29 août 2024
PRESENTS : L. BOUTANTIN, M. DELMAS, S. MONCHO, F. REY, D. KIOULOU, E. PEYRE, M. ROSTAING- PUISSANT,, N. PERRIN, M. FROELIGER, D. GILLE, L. CERVI, B. ZWIRYK, P. BESNIER, S. DUFFOURNET, C. BRISBART, Y. JACQUET, S. PELLORCE, S. ZOGHEIB.
ABSENTS AYANT DONNES POUVOIR : M. PAQUIER, À. BOUKERSI, P. ROUVEYRE, MC MARILLAT, R. CHARLES, J. BIANCHI
ABSENTE : À. CUIGNET
Pouvoirs : M. PAQUIER donne pouvoir à M. DELMAS
A. BOUKERSI donne pouvoir à D. KIOULOU
P. ROUVEYRE donne pouvoir à S. MONCHO
MC MARILLAT donne pouvoir à S. ZOGHEIB
R. CHARLES donne pouvoir à S. PELLORCE
J. BIANCHI donne pouvoir à S. DUFFOURNET
Conformément à l’article L2121-15 du CGCT, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil : Sandrine MONCHO ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées et, conformément à l’article la séance a été publique.
Approbation du PV du 6 juin : unanimité.
Mme Le Maire informe de la démission de Mme Nathalie AGERON de son mandat de conseillère municipale.
1. Ressources Humaines — Recours au contrat d'apprentissage
Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : O
Abstention : O
2. Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs - Création d’un poste d’attaché territorial
Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : O
Abstention : O
3. Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs - Suppression d’un poste d’adjoint administratif
Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : O
Abstention : O
4. Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs — Suppression d’un poste d’attaché territorial principal
Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : O0
Abstention : O Envoyé en préfecture le 06/09/2024
Reçu en préfecture le 06/09/2024
Publié le
5. Périscolaire Modification du règlement de la restauration Scol& . .0:008.20240805-LISTE cm 09 24-A1 Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : O
Abstention : 0
6. Périscolaire — Modification du règlement des accueils et activités péri-éducatives Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : O
Abstention : O
7. TE 38 - Délibération relative à la demande de versement d’un fonds de concours pour des travaux sur le réseau d’éclairage public
Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : O
Abstention : O0
8. TE 38 - Travaux d'enfouissement des réseaux « chemin des Templiers » - Plan de financement suite à décompte général de l’opération
Délibération : adoptée
Pour : 23
Contre : O
Abstention : O0
(Mme Séverine ZOGHEIB ne prend pas part au vote).
9. CAPV - Convention Intercommunale d’Attribution — 2024-2030 — Approbation et signature Délibération : adoptée
Pour : 22
Contre : 1
Abstention : 1
Le Maire,_
FSU
S à Laurence BOUTANTIN.} |
l | A]
| Rédaction : V. DODDO Vérification : L. BOUTANTIN Date : 05/09/2024