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Compte-Rendu - WEB CHEMIN 2333 1658936447
Déliberation - WEB CHEMIN 2406 1669311024
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Déliberation - WEB CHEMIN 2730 1706883773
Déliberation - WEB CHEMIN 2765 1712239548
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune d'Allevard.
Lien du pdf (Déliberation - WEB CHEMIN 2765 1712239548)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Institutions publiques,
d
Allevard [IS BAINS
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du 02 avril 2024 ‘
L'an deux mille vingt-quatre, le deux avril, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune d’Allevard, légalement convoqué le 26 mars, s’est réuni à 19h30 sous la Présidence de Monsieur Sidney REBBOAH,
Maire
Présents: Sidney REBBOAH, Christelle MEGRET, Georges ZANARDI, Rachel SAUREL, Thomas
SPIEGELBERGER, Lucie BIDOLI, Yannick BOVICS, Quentin JULIEN-SAAVEDRA, Françoise TRABUT,
Sébastien MARCO, Sarah WARCHOL, Junior BATTARD, Marie SADAUNE, Patrick MOLLARD, Patrick
BARRIER, Sophie BATTARD, Nathalie HAILLEZ
Pouvoirs : Andrée JAN pouvoir à Rachel SAUREL, Aadel BEN MOHAMED pouvoir à Junior BATTARD, Valentin MAZET-ROUX pouvoir à Georges ZANARDI, Martine KOHLY pouvoir à Patrick MOLLARD,
Béatrice BON pouvoir à Françoise TRABUT, Ludovic BRISE pouvoir à Sidney REBBOAH
Absents : William VIGER, Julien BIGOT, Lucie GUILLET
Madame Christelle MEGRET est nommée secrétaire de séance
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 17
Nombre de pouvoirs : 6
Nombre de membres votants : 23
Nombre de siège vacant : 1
Délibération n° 07/2024 | Débat d’orientations budgétaires 2024 Approuvée :
19 voix pour
4 voix contre
Délibération n° 08/2024 | Règlement budgétaire et financier Approuvée :
Unanimité
Délibération n° 09/2024 | Création d’un emploi non permanent pour faire | Approuvée :
face à un besoin lié à un accroissement 19 voix pour
saisonnier d’activité — service de police 4 voix contre
municipale — Poste d'ATPM
Délibération n° 10/2024 | Création d'emplois non permanent à temps Approuvée :
complet pour faire face à un besoin lié à un Unanimité
accroissement saisonnier d'activité — Accueil de
loisirs été 2024
Délibération n° 11/2024 | Création d'emplois non permanent à temps Approuvée :
complet pour faire face à un besoin lié à un Unanimité
accroissement saisonnier d'activité — Jobs d'été
2024
Délibération n° 12/2024 | Création d’un emploi permanent à temps Approuvée :
complet — Agent de gestion comptable Unanimité
Délibération n° 13/2024 | Création d’un emploi permanent à temps Approuvée :
complet — Responsable du centre technique Unanimité
municipal Délibération n° 14/2024 Suppression d’un emploi permanent à temps Approuvée :
complet — filière culturelle — Assistant Unanimité
d'enseignement artistique principal de 1°"°
classe
Délibération n° 15/2024 | Personnel communal — Protection sociale Approuvée :
complémentaire prévoyance - Mandat au Unanimité
Centre de Gestion de l’Isère (CDG38)
Délibération n° 16/2024 | Réhabilitation de l’ancien lycée le Bréda : Approuvée :
cession d’une partie de la parcelle AB 436 à la Unanimité
Communauté de Communes le Grésivaudan
Délibération n° 17/2024 | Reconduction du dispositif Boutiques Approuvée :
Ephémères Unanimité
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Sidney REBBOAH