Conseil Municipal - Conseil Municipal fevrier 2020

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Conseil Municipal - Conseil Municipal fevrier 2020 Document publié le Jeudi 13 février 2020 par la commune de Lavausseau. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal fevrier 2020)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement, 1

COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 13 FEVRIER 2020

Le treize février deux mil vingt, à vingt heures trente les membres du conseil municipal de la Commune de BOIVRE- LA-VALLÉE, se sont réunis salle de la Boivre, sous la présidence de Monsieur le Maire.

Conseillers Municipaux : ANDRÉ Éric, AUDEBERT Marie-

Hélène, AULIARD Claudine, AYIGAH Komi, AYRAULT Michel,

BENOIST Brigitte, BERTAUD Andrée, BOUTAUD Roland,

BREUZIN Thierry, DEBENEST Anne, DUBERNARD Dany, DUFOUR Stéphane, ECAULT

Francis, FRADET Valérie, GAILLARD Maryvonne, GAILLARD Bertrand, GAUTRON

Jacqueline, GUICHARD Rémi, GUYONNEAU Rodolphe, MARINIER Isabelle, MESRINE

Florence, MEYZIE Michel, PARIS Sophie, PASQUIER Pascal, , PICQUET Frederic, PIERRE-

EUGENE Fabienne, POLI Vincent, POTREAU Martine, PROUST Joelle, SOULARD Stéphanie,

TEXIER Claude.

Absents représentés : BERNAL Olivier donne pouvoir à DUBERNARD Dany, MARTIN

Françoise donne pouvoir à PROUST Joëlle.

Excusés : CHABOT Louis, EVINA Samuel, GENDRONNEAU Ingrid, LETELLIER Sam,

PORTRON Marie-Claude, TESSEREAU Pascal

Absentes non excusées : DESSONS Julie, GUERIN Jean-Marie, GUERIN Mickaël, GUERIN

Michaël, SIMON-BOUHET Daniel, TEIXEIRA Maria.

Secrétaire de séance : GUICHARD Rémi

Le Conseil municipal adopte à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 9 janvier 2020.

Monsieur le Maire informe l’assemblée que suite à une demande de la Trésorerie, la commune à été dans l’obligation de rattacher exceptionnellement une délibération à la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 2019.

Cette délibération à été réalisée suite à un dépassement de crédits budgétaires sur l’opération 500 – Matériels et Mobiliers

INVESTISSEMENT

Dépenses Recettes

Article(Chap) - Opération Montant Article(Chap) - Opération Montant

020 (020) : Dépenses

imprévues -2 000,00

2188 (21) : Autres

immobilisations corporelles -

500 2 000,00

Total dépenses : 0,00 Total recettes : 0,00

Nombre de membres :

- En exercice : 45

- Présents : 31

- Représentés : 02

- Votants : 332

DELIBERATION N°01-02-2020 : Urbanisme – Avis révision Plan Local d’Urbanisme Lusignan

Monsieur le Maire présente à l’Assemblée le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Lusignan, arrêté par le Conseil de Grand Poitiers Communauté Urbaine en date du 6 décembre 2019.

Conformément à l’article L.153-16 du code de l’Urbanisme, les communes limitrophes associés au projet sont invitées à donner leur avis sur ce projet.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal donne un avis favorable au projet de Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Lusignan.

DELIBERATION N°02-02-2020 : Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’électricité, de gaz naturel et de prestations liées à l’optimisation et à l’efficacité des consommations d’énergies dont le syndicat Energies Vienne est le coordonnateur

Le Conseil Municipal,

Vu le Code de l’Energie et notamment ses articles L.445-4 et L.337-9,

Vu le Code de la Commande Publique,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’Acte Constitutif approuvé par le Syndicat ENERGIES VIENNE lors de son Comité Syndical du 24 juin 2014,

Considérant que la Commune de Boivre-la-Vallée a des besoins en matière de : - acheminement et de fourniture d’électricité et services associés à la fourniture d’électricité,

- acheminement et de fourniture de gaz naturel et services associés à la fourniture de gaz naturel,

- prestation liées à l’optimisation et à l’efficacité des consommations d’énergies.

Considérant que le Syndicat ENERGIES VIENNE a constitué un groupement de commande pour les personnes morales de droit public et de droit privé, dont il est le coordonnateur pour l’acheminement et la fourniture d’électricité et de gaz naturel et services associés à la fourniture de ces énergies, ainsi que les prestations liées à l’optimisation et à l’efficacité des consommations d’énergies.

Considérant que la commune de Boivre-la-Vallée, au regard de ses propres besoins, a un intérêt à adhérer à ce groupement de commandes,

Au vu de ces éléments et sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal à l’unanimité :

- Décide de l’adhésion de la commune de Boivre-la-Valée au groupement de commande pour la préparation et la passation de ses accords-cadres et marchés portant sur :

• acheminement et de fourniture d’électricité et services associés à la fourniture d’électricité,

• acheminement et de fourniture de gaz naturel et services associés à la fourniture de gaz naturel,3

• prestations liées à l’optimisation et à l’efficacité des consommations d’énergies.

- Autorise Monsieur le Maire à notifier au Syndicat ENERGIES VIENNE l’adhésion de Boivre-laVallée au groupement dont l’acte constitutif est joint en annexe et à prendre toute mesure nécessaire à l’exécution de la présente délibération,

- S’engage à communiquer au coordonnateur la nature et l’étendue de ses besoins en vue de la passation des marchés, accords-cadres et marchés subséquents lancés par le groupement,

- S’engage à exécuter avec la ou les entreprises retenues les marchés, accords-cadres ou marchés subséquents conclus dans le cadre du groupement,

- S’engage à régler les sommes dues au titre des marchés, accords-cadres et marchés subséquents et à les inscrire préalablement au budget.

DELIBERATION N°03-02-2020 : Urbanisme – Numérotation Allée du Grand Logis à Lavausseau

Suite à la construction de nouvelles habitations, il est nécessaire de numéroter plusieurs lots situés Allée du Grand Logis à Lavausseau.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité, décide d’attribuer la numérotation de l’Allée du Grand Logis selon le plan joint :4

DELIBERATION N°04-02-2020 : Achat de terrain en bordure de Boivre à Benassay

Le Conseil municipal de la Commune déléguée de Benassay a décidé en date du 14 octobre 2014 l’achat de terrains en bordure de la Boivre et aménagements.

La vente est sur le point d’être régularisée cependant, il est nécessaire de modifier la délibération initiale au nom de la Commune de Boivre la Vallée.

La commune de Boivre-la-Vallée (commune déléguée de Benassay) souhaite acheter en zone humide, au lieu-dit « Les Prés », à la sortie du Bourg en direction de Lavausseau, les parcelles cadastrées Section D 375, 378 et 380 d’une surface d’environ 0,9ha afin de restaurer et de protéger ces milieux fragiles. L’objectif est de concilier restauration et entretien des milieux humides et accueil du public.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

DELIBERATION N°05-02-2020 : Subventions 2020

La Commission « Vie associative, Sports » s’est réunie afin d’étudier les demandes de subventions déposées au titre de l’année 2020.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’attribuer les subventions pour l’année 2020 selon le tableau ci-dessous.

USJ 86 Pays Mélusin (Judo) 350 €

Trophée Jeunesse 236 €

Comité d’Animation : 1200 € : marché des producteurs

800 € : corrida

2000 €

Les amis de la Commanderie :

Création théâtrale : 300 €

Soirée théâtre : 130 €

Cinéma « Au nom de la Terre » : 500 €

Concert d’été : 300 €

Exposition peinture : 600 €

Cabaret « Bourvil » : 2000 €

3830 €

Les Chérubins 150 €

Club Entraide et amitié (séjour de mosellans) 2500 €

La Cabane des Pit’chouns (MAM) : achat de matériel 3000 €

Les Amis du château de Montreuil-Bonnin 2500 €

Boivre Sporting Club 2015 (Foot) 2000 €5

Banque Alimentaire de la Vienne 100 €

La Courte Echelle (0,30 cts/hab) 950 €

RASED : 1 €/par enfants scolarisés dans les 4 villages soit un total de 295 € élèves 295 €

TOTAL 17 911

DELIBERATION N°06-02-2020 : Finances : Tarifs Salles communales et matériel en location

Monsieur BREUZIN, adjoint référent à la Commission « Vie associative, Sports » présente les modifications pour les salles communales et la location du matériel

Le Conseil Municipal, décide à l’unanimité, de valider les tarifs proposés par la commission comme suit.

COMMUNE DELEGUEE DE

BENASSAY

COMMUNE DELEGUEE DE

LA CHAPELLE-

MONTREUIL

COMMUNE DELEGUEE DE

MONTREUIL-BONNIN

SALLE DES FETES (caution 400 € +

caution ménage 100 €)

Gratuite pour les associations communales

Capacité 280 pers.

GRANDE SALLE (caution 400 € +

caution ménage 100 €)

Gratuite pour les associations communales

capacité 250 pers.

SALLE DES FETES « MAURICE

HACAULT

(caution 400 € + caution ménage 100 €)

Gratuite pour les associations communales

capacité 120 pers.

Habitants de la Commune

Restaurateur de la Commune 270 € Habitants de la Commune

Restaurateur de la Commune 270 €

Habitants de la

Commune

Restaurateurs de la

Commune

130 €

Personnes et associations hors

Commune 430 €

Vin d’honneur familles de la

Commune 65 € Personnes et associations

hors Commune 430 €

Personnes et

associations hors

Commune

180 €

Vin d’honneur familles hors

Commune 80 €

SALLE DES JEUNES (caution 400 € +

caution ménage 100 €)

Gratuite pour les associations communales

Capacité 40 pers.

PETITE SALLE (caution 400 € +

caution ménage 100 €)

Gratuite pour les associations communales

capacité 40 pers.

Vin d’honneur familles

de la Commune 35 €

Habitants de la Commune 130 €

Habitants de la Commune 130 € Personnes et associations hors

Commune 180 €

Vin d’honneur familles

hors Commune 65 €

Les jeunes de la Commune âgés

de 12 à 20 ans

(encadrement obligatoire par un

adulte pour les mineurs)

Gratuit Personnes et associations hors Commune 180 €

TIVOLIS (caution de 200 €)

Quantité : 2 + 1 au terrain de Nesdes

SALLE DE LA GARENNE (caution

400 € + caution ménage 100 €)

Gratuite pour les associations communales

capacité 60 pers.

STADE ET BUVETTE6

Habitants de la Commune 100 €

Habitants de la Commune 130 € Gratuite pour les associations

communales Sur terrain de Nesdes 50 €

Installation à partir du 2ème tivoli

sur terrain de Nesdes 100 € Personnes hors Commune 180 €

SALLE DES ASSOCIATIONS Habitants de la commune : - 30€ la journée

- 50€ le week-end Gratuite pour les réunions d’associations

communales Associations hors Commune 200 €

COMMUNE DELEGUEE DE LAVAUSSEAU

LA CHAPELLE

capacité 120 pers.

SALLE DU STADE

(caution 400 € + caution

ménage 100 €)

Gratuite pour les associations

communales

capacité 130 pers.

TIVOLIS (5X12)

(caution de 200 €)

Gratuite pour les associations

communales

Gratuite pour les associations

communales Habitants de la Commune 130 €

Habitants de la

Commune 100 €

SALLE DE LA BOIVRE

(caution 400 € + caution ménage 100 €)

Gratuite pour les associations communales

capacité 250 pers.

Habitants de la Commune 270 €

Particuliers et associations hors commune 430 €

DELIBERATION N°07-02-2020 : Dénomination Salle du Stade de La Chapelle- Montreuil

La Commission « Vie associative, Sports » propose de baptiser la salle du stade de La Chapelle-Montreuil sis Route de Lusignan : « Salle de la Garenne ».

Le Conseil Municipal, décide à l’unanimité, de valider la proposition de la commission et de baptiser la salle du stade de la Chapelle-Montreuil « Salle de la Garenne »

DELIBERATION N°08-02-2020 : Dénomination Salle des associations de Lavausseau

La Commission « Vie associative, Sports » propose de baptiser la salle des Associations de Lavausseau sis Chemin de Chacourteau : « Salle du Stade ».

Le Conseil Municipal, décide à l’unanimité, de valider la proposition de la commission et de baptiser la salle des associations de Lavausseau « Salle du Stade »

DELIBERATION N°09-02-2020 : Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public

Monsieur le Maire,

Vu le Code Général des Collectivités territoriales et notamment l’article R 1617-24,7

Vu le décret n°2009-125 du 3 février 2009 relatif à l’autorisation préalable des poursuites pour le recouvrement des produits locaux,

Considérant que l’article R1627-24 du Code Général des Collectivités Territoriales, créé par décret n°2009-125 du 3 février 2009 pose pour principe que l’ordonnateur peut autoriser l’émission des commandements de payer et les actes de poursuites subséquents, de façon permanente ou temporaire,

Considérant qu’une autorisation permanente au comptable public pour effectuer ces actes, sans demander systématiquement l’autorisation de l’ordonnateur, améliorera le recouvrement des recettes de la collectivité en les rendant plus aisées.

M le Maire propose de fixer un seuil en deçà duquel il n’y a pas de poursuites par voie de saisine. Généralement ce seuil est fixé à 30€.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

• autorise à l’unanimité de manière permanente le responsable du Centre des Finances

publiques à exercer des actes de poursuites envers les débiteurs défaillants de la Commune de Boivre-la-Vallée.

• fixe à l’unanimité le seuil en deçà duquel il n’y a pas de voie de saisine à 30 €.

DELIBERATION N°10-02-2020 : Patrimoine – Bail Local Podologue Lavausseau

Monsieur le Maire informe l’assemblée de la rencontre avec M. DESWARTE, Podologue installé à Vouillé qui souhaiterait pouvoir disposer d’un second local sur Boivre-la-Vallée. Des travaux de réhabilitation de la partie vacante de l’ancien local de la Poste ont été réalisé.

Un bail de location doit être mis en place entre le Podologue et la Commune.

Compte tenu de la permanence de M. DESWARTE dans le local une fois par semaine, celui- ci pourra être partagé avec un autre professionnel

Il est proposé d’établir un bail de 9 ans à compter du 1er mars 2020, pour un montant de 50€ net par mois. Une caution de 100€ net et une attestation d’assurance seront demandées.

Le Conseil Municipal,

• DECIDE à l’unanimité d’établir un bail à M. DESWARTE pour une durée de 9 ans à compter du 1er mars 2020.

• FIXE le Loyer à 50 € par mois.

• AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l’exécution de cette décision.

DELIBERATION N°11-02-2020 : Patrimoine – Bail Local Bar du Lavoir à Montreuil- Bonnin

Monsieur le Maire informe l’assemblée du départ de la locataire du Bar du Lavoir, Mme DUPUIS Laure au 13 février 2020.

Mme MOULIN Marie, habitante de la commune déléguée de La Chapelle-Montreuil souhaite reprendre l’activité à compter du 24 février 2020.8

Il y a lieu de transférer le bail de l’immeuble 2 rue du Lavoir à compter du 24 février 2020 au nom de la nouvelle gérante.

Il est proposé de facturer la moitié du loyer mensuel soit 162,60€ TTC par mois pendant les 6 premiers mois d’installation de Mme MOULIN.

Le Conseil Municipal,

• DECIDE à l’unanimité d’établir un bail à Mme MOULIN à compter du 24 février 2020. • FIXE le Loyer à 162,60 € TTC par mois pendant les 6 premiers mois puis 325,20€ TTC par la suite.

• AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l’exécution de cette décision.

DELIBERATION N°12-02-2020 : Patrimoine – Bail Local Commercial à Lavausseau

Monsieur le Maire informe l’assemblée de la rencontre avec Mme LORCY Stéphanie, qui souhaite reprendre l’activité du restaurant A fleur de Peau à Lavausseau.

Un bail de location doit être mis en place entre Mme LORCY et la Commune.

La date d’installation de Mme LORCY étant pour le moment incertaine, la proposition de bail commercial sera étudiée lors d’un prochain Conseil Municipal.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

- Pot de départ en retraite Dominique ROBERT : vendredi 13 mars à 18h30 à la salle des associations de Benassay. La secrétaire de Benassay se charge de préparer les invitations.

- Elections municipales : Permanences Bureau de vote et transmission des résultats à la Préfecture.

- M TEXIER informe l'assemblée que M. Nicolas BILLEROT, Agent Technique est actuellement en arrêt maladie suite à une blessure au pied. Si l'arrêt perdure, il sera fait appel éventuellement à un recrutement temporaire.

M. Bernard AUGER, agent technique doit partir à la retraite dans le courant de l'été. Un appel à candidature est à prévoir.

- M. GUICHARD fait part de la demande du SAMU, en cas de blessé à récupérer en urgence, de poser l'hélicoptère du SAMU sur le terrain de football de Benassay. Sans information ce jour, la demande est repoussée lors de la prochaine réunion maire-adjoints. M. GUICHARD rappel que la Communauté de Communes du Haut-Poitou ne prend plus en charge le balayage des voies sur le territoire. Un groupement de commande est en cours. Dans l'attente de sa réalisation, des devis auprès de l'entreprise RTL ont été réalisés et correspondent au montant habituellement par les communes pour le même travail.

- Mme BENOIST présente l'Atelier de greffe de pommiers/poiriers organisé par l'association des Croqueurs de Pommes qui aura lieu le 7 mars sur inscription (Limité à 25 personnes - Gratuit). Mme AUDEBERT précise qu'il existe une association qui organise tous les ans des échanges de graines sur Montreuil-Bonnin. Mme BENOIST précise également que les plantations qui devaient avoir lieu à la Tifaille, Commune déléguée de La Chapelle-Montreuil sont reportées à l’automne compte-tenu des conditions météorologiques.9

- M. PASQUIER informe qu’une réclamation à été déposée sur les buts de La Chapelle- Montreuil, les crochets qui tiennent les filets ne sont plus homologués. D’autre part, il y a un spot de grillé sur le terrain de Benassay.

- Mme MESRINE fait remarquer que le ralentisseur installer à côté du stade de La Chapelle-Montreuil n'a pas d'utilité. M. TEXIER précise que le rampant côté garage va être raccourci.

- Mme BENOIST est toujours en attente de l’étude de sol pour le terrain de Benassay. Cette demande est financée sur Benassay par le programme Re-Sources. M. PICQUET demande pourquoi il n’est pas mis d’engrais tout de suite. Mme BENOIST précise que cela pourrait fausser les analyses en cours.

M. PASQUIER remercie les employés communaux pour l’entretien des terrains de football.

- M. PICQUET fait part de la réception à titre personnel d'un courrier émanent d'une société d'épandage recherchant des terres pour épandre les boues provenant de la station d'épuration de La Chapelle-Montreuil. Il fait part d'un « refus catégorique » . L'entreprise pompe les boues et les déverse sans aucun traitement.

M. BOUTAUD précise que l'épandage est interdit sur le périmètre de captage mais autorisé à 100m.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30