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Conseil Municipal - REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2015
Compte-Rendu - conseil municipal 9 juillet 2013
Document publié le Mardi 9 juillet 2013 par la commune de Neuvy-en-Sullias.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal 9 juillet 2013)
Thèmes du document : Transports, Histoire et mémoire, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
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SESSION ORDINAIRE DU 9 JUILLET 2013
L’an deux mille treize, le neuf Juillet à 20 H, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. FOURNIER Hubert, maire.
Présents : MM. FOURNIER, DEROUET, LUCAS JC, POMMIER A., PETIT, CORNET, MENEAU, BORNE
Absents : MM BLANDIN, ALLAIRE, Mme POMMIER S. (excusés) M. JACQUET,
Date de convocation : 28/06/2013
Objet : Travaux
Création poste
Questions diverses
COMMISSION TRAVAUX
M. FOURNIER signale qu’une réunion d’information avec les riverains de la rue des moulins est organisée le 10 Juillet pour les travaux de réfection de la voirie qui débuteront le 19 Août.
Le coût des travaux pour la rue des Moulins s’élève à 82 765.41 € HT. Une partie concernant des travaux d’assainissement sera passée sur le budget Assainissement pour un montant H.T de 29 393.45 € HT. Cela permet ainsi de dégager des crédits pour effectuer des travaux de réfection de voirie supplémentaires : rue des Coudresceaux, rue du Guévier pour un total de 15 412.60 € HT
TRAVAUX RUE DE SOLOGNE CONSEIL GENERAL
Le Conseil Municipal est avisé des travaux prévus par le Conseil Général sur la D807 (rue de Sologne) pour la réfection de la couche de roulement.
Il prend connaissance de la subvention de voirie attribuée pour la commune pour l’entretien de sa voirie pour un montant de 6 746 €.
SISS DU COLLEGE DE TIGY
La convention a été signée entre les différentes communes membres du SISS DU COLLEGE pour le placement en surnombre de Mme MAUGER. Chaque collectivité devra verser une participation pour son salaire et les charges à la Commune d’OUVROUER LES CHAMPS, auprès de laquelle elle est placée en surnombre.
SIVU DE TIGY
Le Conseil Municipal prend connaissance de la délibération transmise par le SIVU concernant sa dissolution et le partage du matériel entre les communes membres.
Le Conseil Municipal accepte la dissolution du SIVU à compter du 31 Décembre 2013 et la répartition de l’actif entre les différentes communes (pour NEUVY EN SULLIAS : acquisition du lève palette pour une valeur de 500 €). Il prend acte que la répartition de la trésorerie sera faite selon le compte de gestion dressé par le Receveur de CHATEAUNEUF SUR LOIRE à la fin de l’exercice, au prorata du nombre d’habitants et après déduction des 10 % revenant à la Commune de TIGY.
NUMERISATION ARCHIVES
Le Conseil Municipal accepte de signer une convention de partenariat avec le CONSEIL GENERAL pour la numérisation de documents détenus par la Commune, et plus particulièrement les registres d’état civil pour la période de 1820 à 1831, soit 3 registres (Naissances, mariages, décès).
Il autorise le maire à signer la convention CONVENTION RECYCLAGE PAPIER
Le Conseil Municipal prend connaissance d’une proposition de La Poste pour le recyclage du papier à la mairie, pour un coût annuel de 580 € HT.
Il refuse cette proposition estimant la dépense trop élevée.
ISOLATION BATIMENTS SCOLAIRES
Le Conseil Municipal accepte l’intervention de ISO INTER pour l’isolation des bâtiments scolaires dans le cadre des contrats TOTAL.
Sur un total de travaux HT de 7 892 €, nous aurons à régler environ 800 €, le reste étant pris en charge par TOTAL dans le cadre des versements effectués par les entreprises dites pollueuses.
AFR
Le Conseil Municipal prend connaissance d’un courrier de la Préfecture signalant que les AFR doivent refaire leurs statuts. Le courrier sera transmis à M. ALLAIRE.
EGLISE
La Commission de sécurité est passée le 24 Juin, et signale qu’elle émet un avis défavorable pour l’église pour électricité non conforme. Une réunion est prévue le 10 Juillet au SDIS à laquelle M. le maire assistera. Un devis de réfection a été demandé. Le coût de la remise aux normes est de 13 000.00 €. Aucune aide du Conseil Général n’est accordée pour ce type de travaux.
M. le maire présentera le devis au SDIS et verra les délais dont nous pourrons disposer pour réaliser ces travaux et surtout pour les prévoir au budget.
NEUVY HISTOIRE D’UN VILLAGE
M. FOURNIER signale au Conseil que l’association NEUVY HISTOIRE D’UN VILLAGE souhaite poser une stèle en mémoire de l’aviateur américain tombé sur la commune pendant la guerre. Le coût de cette installation est de 5 277.95 € TTC.
La Commune prendra cette installation en charge afin de pouvoir bénéficier d’une subvention auprès du Souvenir Français et l’association remboursera le complément.
EMPLOIS D’AVENIR
Le Conseil Municipal prend connaissance des documents concernant les contrats d’avenir. La Commune se renseignera, mais cela semble assez compliqué au niveau de l’organisation (une formation doit impérativement être assurée,…) A voir éventuellement pour la pause méridienne
PROTECTION SOCIALE
Le Conseil Municipal émet un accord de principe pour la protection sociale de ses agents auprès du Centre de Gestion pour le risque santé et le risque prévoyance.
Il serait favorable à l’octroi d’une participation de 10 € par agent, mais souhaiterait ne verser celle-ci que sur le risque santé.
A voir si cela est possible, après la réunion d’information qui aura lieu en Septembre. La délibération définitive sera prise après cette réunion.
REMERCIEMENTS
Le Conseil Municipal prend connaissance du courrier de remerciements du 12ème régiment de cuirassier d’Olivet pour le prêt de matériel pour ses portes ouvertes ;
Il est avisé des remerciements de la famille MORVAN pour la gerbe offerte par la commune lors des obsèques de Mme Claude MORVAN. CREATION DE POSTE
Le Conseil Municipal décide la création d’un poste de garde champêtre Chef, suite aux avancements de grade obtenus par MM LABSOLU et MILLET, en remplacement du poste de garde champêtre principal. Un seul poste est créé, puisque les agents sont à mi-temps sur les emplois de garde-champêtre et d’adjoint technique.
RUGBY CLUB CHATEAUNEUF
Le Conseil Municipal prend connaissance du courrier du RUGBY CLUB de CHATEAUNEUF demandant le renouvellement du prêt du terrain de foot et des vestiaires pour la saison 2013/2014. Une convention sera signée avec la commune de CHATEAUNEUF pour cette organisation, ainsi que l’accord pour l’accueil de 5 jeunes de la commune de NEUVY sur les activités organisées par CHATEAUNEUF pendant les vacances scolaires.
Le Conseil demande s’il est possible de limiter à 2 entrainements par semaine comme l’an dernier au lieu des 3 demandés pour la saison prochaine.
DEMANDE DE PARTICIPATION CENTRES AERES
Le Conseil Municipal prend connaissance d’une demande de participation auprès d’un centre aéré effectuée par une famille de la Commune.
Il signale qu’il n’accorde pas de participation.
QUESTIONS DIVERSES
M. MENEAU : signale que des mesures seront faites pour la cour de l’école pour prévoir les quantités de gravillon et de sable à prévoir pour refaire un drainage. Les travaux auront lieu pendant la 1ère semaine d’Août
Mme CORNET demande si le balayage des rues est toujours effectué. M. MILLET le fait régulièrement. Elle précise que l’association NEUVY SPORTS LOISIRS DECOUVERTE a décidé lors de son assemblée générale de ne plus prendre en charge l’activité tennis loisirs. Les clés seront rendues à la mairie. A voir avec le club de tennis pour s’organiser pour les personnes qui veulent aller sur le terrain occasionnellement. Le nom de l’association sera changé pour NEUVY ANIM’
Elle demande l’organisation d’un forum des associations qui pourrait être mis en place le Samedi 7 Septembre de 14 H à 16 H au terrain multisports. Prévoir le grand barnum et adresser un courrier aux associations pour demander s’ils sont intéressés.
M. DEROUET demande s’il est possible d’agrandir le préau de l’école en faisant une travée supplémentaire d’environ 3 m x 8 m.. Les employés pourraient faire les travaux, voir ce qu’il faudrait en bois auprès de PHV BOIS à SIGLOY. A voir pour réalisation pendant les vacances de la Toussaint.
Il signale un incident lors du spectacle des Carnutes. Des personnes de la commune n’ont pas respecté l’interdiction de circuler sur la route de Sigloy, malgré la mise en place des barrières. En effet, les artificiers, pour des raisons de sécurité, ne veulent pas de circulation de véhicules sur la route.
M. LUCAS donne le compte rendu du Conseil d’école. 12 élèves supplémentaires à la rentrée. Horaires 2014 : une proposition a été faite par l’école sur leur compte rendu, mais c’est le conseil municipal qui décidera. Il rappelle que les bonnes volontés sont toujours les bienvenues pour terminer le char du comice. L’élection de Miss Comice aura lieu le 26 Juillet.
Le maire Le secrétaire Les conseillers