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Compte-Rendu - cr cm 2021 10 28
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Lary-Soulan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2021 10 28)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
SAINT-LARY-SOULAN
HAUTES-PYRENEES
65170
SAINT-LARY-SOULAN
COMPTE
RENDU
MB/CTP
Tél.
: 05.62.40.87.87
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
OCTOBRE
2021
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
le vingt-huit
octobre
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SAINT-LARY-SOULAN,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
MIR,
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
: André
MIR
—
Philippe
AIZIER
—
Jacques
SALAT
- Aline
NARS
- René
DARAN
- Christophe
BOURREC
-
Marie-Françoise
VIDALON
- Alain
DEDIEU
- Sophie
REY
-
Daniel
GASPA
- Jean-Henri
MIR
- Nicolas
HERQUÉ
PROCURATIONS
: Hélène
GUIOUNET
à Aline
NARS
Marie-Pierre
FORGUE-SUPERBIE
à René
DARAN
ABSENT
(excusé)
: Jacques
ROCA
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Jacques
SALAT.
En
liminaire
monsieur
Christophe
BOUAS,
Architecte,
présente
les
premières
pistes
de
travail
relatives
à
l'aménagement
d’un
site
d'escalade
dans
l'emprise
de
l’ancienne
Maison
de
l’Ours.
Le
conseil
municipal
le Maire
entendu
après
en
avoir
délibéré
:
©
Apprauve
le compte
rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
16
septembre
2021.
Approuvé,
&
Soilicite
Paide
du
Parc
National
des
Pyrénées
dans
le cadre
de
l'aménagement
du
sentier
de
l'eau.
Adoptée
à l'unanimité.
&
Adopte
la Décision
Modificative
n°5
du
budget
primitif
de
l’exercice
2021.
Adoptée
à l'unanimité.
€
Adopte
le montant
de
la subvention
versée
à POffice
de
Tourisme
au
titre
de
l’exercice
2021.
Adoptée
à l'unanimité,
€
Prend
acte
de
la
présentation
du
Rapport
Annuel
du
Délégataire
du
service
de
l’eau
(exercice
2020).
Adoptée
à l'unanimité,
&
Décide
de
ia
modification
de
la
composition
de
la
commission
des
finances
(ajout
de
Monsieur
Nicolas
HERQUE).
Adoptée
à l'unanimité.
&
Adopte
le
montant
des
sommes
à payer
pour
le
remplacement
de
candélabres
endommagés
sur
la voie
publique,
au
rond-point
du
stade,
face
à la propriété
de
monsieur
Jean-Pierre
BRAU
et rue
Vincent
Mir
Adoptée
à l'unaninité.
©
Valide
le programme
de
rénovation
de
Péclairage
public
à Soulan
au
titre
de
l’exercice
2021.
Adoptée
à l'unanimité.
&
Décide
des
modalités
de
répartition
des
travaux
entre
la
commune
de
Saint-Lary
Soulan
et le
SEAHVA
dans
le
cadre
des
travaux
de
réhabilitation
du
réseau
eaux
usées
du
lotissement
Chante
Coucou.
Adoptée
à l'unanimité,
&
Autorise
le Maire
à signer
les
documents
du
contrat
d’assurance
des
risques
statutaires.
Adoptée
à l'unanimité.
&
Décide
de
la
modification
de
l’article
1 de
la
délibération
du
29
juillet
2021
relatif
à
la
mise
en
œuvre
du
RIFSEEP
(régime
indemnitaire).
Adoptée
à l'unanimité.
°
…l -2-
&
Autorise
le recrutement
d’agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
au
titre
de
la
saison
d’hiver
2021
2022.
Adoptée
à l'unanimité.
&
Autorise
le recours
au
contrat
d’apprentissage
pour
la
formation
d’un
apprenti
au
poste
d’Educateur
de
Jeunes
Enfants.
Adoptée
à l'unanimité.
&
Sollicite
l’aide
de
Ia Banque
des
Territoires
pour
le
financement
du
Poste
de
Manager
de
Commerce
porté
par
l'Office
de
Tourisme.
Adoptée
à l'unanimité.
&
Prend
connaissance
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
par
délégation
du
Conseil
municipal
au
titre
de
l’article
L
2122-22
du
CGCT
à savoir
:
o
décision
2021-36
: modification
des
marchés
pour
Paménagement
du
Col
du
Portet.
o
décision
2021-37
: signature
des
marchés
pour
les
travaux
de
VRD
concernant
l’aménagement
de
l’ancien
camping
municipal
(lotissement
Chante
Coucou).
décision
2021-38
: modification
des
marchés
relatifs
à l’extension
du
centre
thermoludique.
décision
2021-39
: convention
de
partenariat
— réseau
de
télémédecine.
décision
2021-40
: souscription
d’un
prêt de
500
000€
auprès
du
Crédit
Agricole.
décision
2021-41
: souscription
d’un
prêt
de
! 000
000
€ auprès
de
la Caisse
d’épargne.
décision
2021-42
: modification
du
règlement
de
fonctionnement
de l’ Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(ALSH).
décision
2021-43
: convention
de
partenariat
avec
l’Ecole
de
Ski
Français
(accompagnement
des
enfants
de
PALSH).
o
décision
2021-44
: convention
de
partenariat
avec
6 Chalet
1700
pour
une
prestation
de
restauration
et
livraison
de
repas
à l’'ALSH.
900000 Oo
&
Prend
connaissance
des
informations
suivantes
communiquées
par
Monsieur
le Maire
et concernant
:
o
le programme
des
réunions
à venir.
le dossier
des
3
Guides
(conciliation
en
cours).
le programme
des
travaux
de
l’avenant
7 signé
entre
le STVU
AURE
2000
et ALTISERVICE.
les aides
et compensations
liées
à la crise
sanitaire.
l’obtention
des
labels
«
station
verte
et station
pêche
».
Pavancement
de
la procédure
PLUÏ
portée
par
la Communauté
de
Communes
Aure
Louron.
la situation juridiques
des
cabanes
de
Peyramède.
.
la proposition
de
La
Poste
quant
à la modification
des
horaires
d°ouverture
du
bureau
de
Poste
de
Saint-Lary
Soulan
(refus
du
conseil
municipal).
0000000
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à vingt-et-une
heures
quarante-cinq
minutes.
Le
Conseil
Municipal,
Le
Maire,
André
MIR