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Compte-Rendu - Conseil Municipal du 22 novembre 20181548
Document publié le Jeudi 22 novembre 2018 par la commune de Menat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal du 22 novembre 20181548)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Justice et droit,
Compte rendu du Conseil Municipal
du 22 novembre 2018
PRESENTS :. MAZUEL Daniel, Mme VALENTIN Jocelyne, M. PRIOLET Patrick, Mme ARNAUD Marie-Claude, FAUGERE Marie-Claude, M. VELLARD Gérard, Mr DESMAISON Dominique, Mr BUISSON Bruno, Mr DINYTASZ Dominique, Mme BOUTTEMY Anne-Lyse, Mr LAFOREST Daniel, Mme ARNAUD Bérénice
Secrétaires de Mairie : Nadia ZABA,
Excusés : M. HERVAULT Jean-Marc donne pouvoir à MAZUEL Daniel,
Absent : Bertrand GARCIA,
ORDRE DU JOUR :
FIC 2019-2021
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil que l’on doit établir un planning de travaux pour 3 ans dans le cadre du FIC.
Les travaux proposés sont : Emploi partiel, divers chemins ruraux, voirie communale, création d’un petit hangar, acquisition d’un défibrillateur.
Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité accepte les travaux proposés dans le cadre du FIC.
DETR 2019
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il souhaite déposer un dossier de demande de subvention dans le cadre de la DETR. Ce dossier portera sur le changement des fenêtres des logements des Grelins, la porte d’entrée de la gendarmerie, l’ensemble d’entrée du local d’accueil du camping, les portes de l’atelier, les fenêtres du local du kinésithérapeute.
Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité accepte les travaux proposés dans le cadre de la DETR.
ZONES HUMIDES
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la carte des zones humides a été mise à disposition du public du 24 septembre au 23 octobre 2018, afin que chacun puisse faire part de ces remarques.
Une information par affichage, par voie de presse et sur le site internet de la commune a été effectuée pour en informer la population.
Aucunes remarques n’ont été formulées.
Monsieur le Maire propose donc à l’assemblée d’adopter cet inventaire des zones humides.
Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité approuve la carte d’inventaire des zones humides telle que présentée au public. LOGEMENT POSTE
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que le logement de la poste a été loué à Mr et Mme NASSAR à partir du 1er novembre, pour un loyer de 555.77 euros chauffage compris.
Pour permettre la validation des documents administratifs une délibération a été prise et rattachée à la réunion du 25 octobre.
Une partie des peintures de l’appartement a été refaite par l’entreprise SAUVAGNAT, le restant par Mr DINYTASZ Dominique, l’évier de la cuisine a été changé.
FOOT « Remboursement dette »
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée la sollicitation du club afin de rembourser le foyer laïc de Lapeyrouse qui l’a aidé à solder le contentieux avec l’URSSAF. Le montant s’élève à 1 300 € à partager entre 3 communes (Servant-Menat-Neuf /Eglise).
Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité accepte de participer à ce remboursement. Le montant se fera en fonction de la participation des autres communes.
ENTRETIEN SITE DES TARTEAUX
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il serait nécessaire de nettoyer les feuilles au camping du site des Tarteaux avant la période hivernale.
Monsieur le Maire propose de retenir l’entreprise Didier FAURE pour effectuer ce travail pour un montant de 1 250 €.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité, accepte de retenir l’entreprise Didier FAURE pour l’entretien du site des Tarteaux avant la période hivernale.
REVISION DES LISTES ELECTORALES
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à la réforme des listes électorales à partir du 1er janvier 2019, les commissions administratives disparaitront au profit des maires qui seront désormais seul compétent pour statuer sur les demandes d’inscriptions ou de radiations des listes électorales.
Actuellement la commission administrative est composée de Mr le Maire, Mr FAUREAU Serge et Mr TOURRET Henri ces 2 personnes ne pourront pas être renommés.
Une commission de contrôle sera chargée d’examiner les recours administratifs formés par les électeurs contre les décisions prises par le Maire et chargée de s’assurer de la régularité des listes électorales. Cette commission sera nommée pour 3 ans et après chaque renouvellement du Conseil Municipal, elle devra se réunir une fois par an.
Pour notre commune, nous devons nommer : 2 conseillers, 2 délégués du Tribunal, 2 délégués de l’administration.
Conseiller municipal titulaire : Mme FAUGERE Marie-Claude
Conseiller municipal suppléant : Mr BUISSON Bruno
Délégué tribunal titulaire : Mme PALLON Monique
Délégué tribunal suppléant : Mme LAMEIRO DA COSTA Karine Délégué administration titulaire : Mr ARNAUD Jean-Pierre
Délégué administration suppléant : Mr CORTELLA Fernand
COMMUNAUTE DE COMMUNES
Création d’un Conseil Economique et Social Intercommunal (CES).
Mr le Maire rappelle à l’assemblée que suite au Conseil Communautaire du 5 juillet, celui-ci avait décidé la création d’un C.E.S Intercommunal, pour ce faire il avait été demandé à chaque collectivité de nommer 3 personnes pour représenter la commune. Ces personnes seront toutes bénévoles et nommées pour 2 ans.
Les thèmes abordés seraient : Aménagement du Territoires et Cadre de Vie, Culture, Animation, Education, Communication, Vie Economique et Développement Commerciale, Affaires Sociales et Santé.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité, nomme :
Mr MAZUEL Daniel,
Mr ARNAUD Jean-Pierre,
Mme ARNAUD Bérénice
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
SIOULE ET MORGE : Compte rendu de la réunion par Mr Gérard VELLARD. La prochaine assemblée générale aura lieu le 15 décembre.
FOYER RURAL: Suite à la demande de Mr Daniel LAFOREST pour faire un grand nettoyage (murs-cuisine-sols etc..) du foyer, des devis ont été demandés. La société « Danis Nettoyage » a été retenue pour un montant de 960 €. Ce nettoyage interviendra quand les travaux de construction du WC handicapé seront terminés.
L’entreprise XYLEME a été contactée pour le changement de certaines lames du parquet.
Mr LAFOREST rappelle qu’il reste encore des chaises à peindre. Ce travail sera effectué par les employés communaux.
SITE DES TARTEAUX : Bilan financier 2018 à réaliser pour la fin de l’année. Fonctionnement du site à étudier pour 2019.
REPAS DE LA COMMUNE : Celui-ci aura lieu le 26 janvier 2019, il sera préparé par le restaurant DESMAISON, le plat chaud sera du « coq au vin ».
ASSOCIATION FOIRE AUX CHOUX : L’association est officiellement dissoute depuis le 22 novembre 2018. L’argent restant sur les comptes sera partagé entre les associations suivantes :
Pupilles des Pompiers
Ecole Buissonnière
Club de l’Age d’Or BULLETIN MUNICIPAL : Celui-ci sera élaboré courant mai/juin 2019.
ABBAYE : Compte rendu de l’état d’avancement des travaux par Mr Gérard VELLARD :
Septembre 2018, démarrage des relevés d’état des lieux sur site, positionnement des jauges pour la mise sous surveillance,
En cours, dossier d’état des lieux plan masse, plan toiture, plan RDC, plan sols, plan voute, plan charpente bas-côté, plan charpente nef, plan du beffroi clocher, plan clocher, coupes etc …,
Historique du dossier en cours,
Démarrage des plans des pathologies, pour la réalisation du dossier diagnostique, préconisations, phasage des travaux et estimatif,
L’ensemble de l’étude complète devrait être remise en septembre 2019.
Fin du conseil municipal à 19H45
Prochaine réunion : le 13 décembre 2018 à 18h30