Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 1624888801 1619791194 CRCM 21 01 15
Ordre du Jour - 1626359357 CRCM 21 06 25
Déliberation - 1632153839 CRCM 21 09 03
Déliberation - 1632214387 CRCM 19 04 12
Ordre du Jour - 1632214932 CRCM 18 03 16 04 06
Déliberation - 1634974069 CRCM 21 10 15
Ordre du Jour - 1632214307 CRCM 19 06 21
Déliberation - 1638802461 CRCM 21 12 03
Ordre du Jour - 1606844914 CRCM 20 11 21
Ordre du Jour - 1632215119 CRCM 2017 11 24
Ordre du Jour - 1624889417 1621518413 CRCM 21 04 23
Document publié le Vendredi 23 avril 2021 par la commune de Corbel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1624889417 1621518413 CRCM 21 04 23)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 avril 2021
Présents : Vanessa AMBLARD, Hervé BUTTARD, Jérôme CHARREL, Roger CHARVET, Dominique JANET-
MAITRE, Nelly PARIS, Evelyne PHILIPPE, Eric PUTOT, Michel VALETTE.
Représenté : Francis MENU (pouvoir à Nelly PARIS)
Désignation du secrétaire de séance : Evelyne PHILIPPE — Assesseurs : Nelly PARIS, Michel VALETTE
ORDRE DU JOUR :
1. Projet de requalification du centre bourg -— place nord (aménagement) et centre
(sécurisation circulation)
2. Point sur la vente de la grange des Roses : mise en sécurité — viabilisation - mise en vente 3. Point sur les travaux de voirie : virage des roses — route des FIOLINS - Programme
entretien 2021
4. Environnement : traitement de la décharge du CHARMI
5. Foncier : place des FIOLINS — Régularisation des voiries communales (route des buis —
chemin des Rousses).
6. Gestion du personnel : emplois saisonniers - convention CDG intérim
7. Affaires culturelles : projet de festival musical
8. Questions diverses
1 — Projet de requalification du centre bourg -— place nord (aménagement) et
centre (sécurisation circulation)
Présentation d'un avant-projet d'aménagement de la place nord du Chef-lieu comportant
notamment un garage, le réaménagement du point de collecte des déchets et la requalification du
stationnement et de la circulation piétonne, avec l'aménagement d'un point information et des
sanitaires accessibles aux personnes à mobilité réduite.
Cette esquisse doit permettre d'alimenter la réflexion sur ce projet et d'en nourrir le cahier des charges.
2 - Grange des Roses - Mise en sécurité — Viabilisation - Mise en vente
Le cadre réglementaire du PLUÏï et de la carte de prise en compte des risques naturels nécessitent de
prévoir des aménagements spécifiques pour permettre la réhabilitation de la grange des Roses,
notamment en ce qui concerne le traitement des écoulements résiduels (eaux pluviales -eaux usées
épurées). Il est donc décidé d'enclencher une procédure d'acquisition d’une bande de terrain autour
des façades nord et ouest du bâtiment pour une surface d'environ 470 m2 afin de pouvoir positionner
les ouvrages nécessaires.
Ces aménagements de viabilisation qui seront étudiés à l'échelon du hameau comporterons
également la mise en place d'un poteau incendie après redimensionnement de l'alimentation en eau potable.
La mise en vente du bien est ensuite prévue pour être confiée à une agence immobilière.
CR CM 23/04/2021 - Page 1 sur 3 3 — Point sur les travaux de voirie : virage des Roses — Route des FIOLINS
Virage des ROSES : Les travaux d'élargissement de la route des Buis au niveau du virage des
Roses sont commandés et en attente pour exécution du déplacement par ENEDIS du poteau
EDF à l'amont.
Le montant des travaux évalué à 41.890 € HT sera en partie financé par le transfert de la
subvention de 19.690 £ initialement obtenue pour la réfection de la toiture de l'église — projet
ajourné pour le moment.
Route des FIOLINS : Démarrage des travaux à la fin mai
Réfection voirie secteur PERRUCONS : dossier accepté au titre du Fonds Départemental
d'Equipement des Communes 2021 pour un montant de travaux de 42.945 euros —
subvention à hauteur de 48% soit 20 614 euros.
RD 45 : Le Conseil Municipal note que la reprise de l’affaissement à l'entrée du Chef-lieu n'a
pas été inscrite à la programmation 2021 par le service des routes du département.
Déneigement - gravillonnage hiver 2020/2021 : Coût total 13 479 HT
4 — Environnement : Traïtement de la décharge du CHARMI.
Le dépôt «non règlementé» de déchets verts au lieu-dit Le Charmi, en dérivant
progressivement hors du cadre des pratiques individuelles responsables et raisonnées, est en
passe de devenir une décharge sauvage tous matériaux.
I! devient donc opportun d'initialiser sans tarder une réflexion élargie d'évaluation des
alternatives possibles.
5 — Foncier : place des FIOLINS - Régularisation voiries communales (route des
BUIS — Chemin des ROUSSES.
Place des FIOLINS : Examen du foncier autour du parking des Fiolins en vue de repenser la
disposition des petits ouvrages de service (signalisation — point de collecte des déchets
ménagers).
Régularisation des voiries communales — Reprise d'un dossier datant de 2011 qui vise à acter
officiellement le statut des routes communales du Chemin des Rousses et de la Route des Buis.
6 — Gestion du personnel : emplois saisonniers.
Embauche de 2 étudiants pour l'arrosage des jardinières aux mêmes conditions que l’année
dernière (2h 3 fois par semaine) :
o étudiant pour les mois de juin et septembre
o zétudiante pour les mois de juillet et août
A cet effet la commune utilisera le service intérim et portage administratif proposé par le
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie.
CR CM 23/04/2021 - Page 2 sur 3 7 — Affaires culturelles : Projet de festival musical.
Présentation par Michel Valette d'un projet des Musicades de Corbel porté par l'association APVECA.
4 concerts sont prévus dans le cadre de ce festival : 2 dans l'église de Corbel — 1 au hameau des FIOLINS — 1 au hameau des GUILLERMINS.
Accord pour l'utilisation de La salle des fêtes en cas de pluie pour les deux concerts extérieurs.
8 — Questions diverses - Délibérations fonctionnelles.
Délibérations :
° Reconduction du tarif de vente de récoltes aux deux agriculteurs exploitant les terrains agricoles de la commune.
+ Renouvellement de la convention Conseil en Energie Partagée avec le Syndicat
Départemental d'Energie de la Savoie: le volet principal de ce partenariat reste
l'amélioration du rendement thermique des bâtiments communaux, principalement les logements locatifs.
Micro crèche :
Projet porté par l'AADEC: création d'une micro crèche de 10 places sur les communes des Entremonts.
Ecoles : fermeture d'une classe aux Echelles pour l'année scolaire 2021/2022.
Maison de santé des Echelles : Toujours 1 seul médecin en poste.
Travaux sur four de la vieille fourche, des barrières de l'église et de l'aire de pique-nique reportés de
4 mois. La scierie de Chartreuse privilégiant les professionnels ne pourra nous fournir du bois qu'à
partir de cet été suite à de trop importantes commandes.
Subventions aux Associations :
L'Association APVECA nous a fait parvenir un dossier de demande de subvention : nous proposons
pour l'année 2021 une subvention de 1000 euros.
Prochain Conseil Municipal — Le Vendredi 25 juin 2021 à 20 heures
Le Maire
CR CM 23/04/2021 - Page 3 sur 3