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Conseil Municipal - CM 9 MAI 2023
Procès Verbal - PV 31 MARS
Procès Verbal - 06 DECEMBRE 2021
Conseil Municipal - CM 24 JUIN 24
Procès Verbal - pv Conseil Juillet 2026
Document publié le Jeudi 23 juillet 2026 par la commune de Villentrois.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Juillet 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
Dlentiot-Favcrelles-en
Berg
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION
DU 23 JUILLET
2026
Nombre
de
conseillers
: 19
L'an
deux
mille
vingt-six
le
vingt-trois
juillet
à
18
heures
45
le
conseil
municipal
de
Villentrois-Faverolles-en-Berry,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie
de
Villentrois,
sous
la
présidence de madame Clémence De La Roche maire.
En exercice : 19
Date de la convocation : 16 juillet 2026 Présents : M.
BECCAVIN
Jean-Paul,
M.
BOISSINOT
Luc,
Mme
BRIALIX
Annaick,
M.
BROUARD
Olivier,
Mme
CHIPAULT
Florence,
Mme DE LA
ROCHE Clémence,
Mme GOUNOT Karine, M.
HERSANT Frantz, M.
HUREAU Jean-Marc, Mme LAMBERT
Bettina, M. MANDARD Dominique, M. MAUVILIEU Michel, Mme
PEGUET
Annie,
Mme
PERIGAUD
Marion,
M.
PINARD
Christian, Mme PY Marie-Claire, Mme WALUSZKA Béatrice Absents excusés ayant donné pouvoir : Mme
CHASSANY
Pascale
pouvoir
à
Mme
LAMBERT
Bettina
Mme LEGER Françoise pouvoir à Mme CHIPAULT Florence Absent : Secrétaire de séance :
Mme PY Marie-Claire
Présents : 17 Votants
: 19
Vu le quorum atteint ORDRE
DU
JOUR
1.
Adoption
du
compte rendu de
la
réunion
de
conseil
du
25
juin
2026
2.
Décision
modificative
n°1
virement
de
crédit
budget
principal
: décision
3.
Remboursement
des
achats
effectués
par
Monsieur
BOISSINOT
Luc,
élu:
décision
4.
Convention de
mise
à disposition
d’un
adjoint
technique
au
SIRP
pour
le
ramassage
scolaire
année
scolaire
2026/2027
: décision
5,
Délibération
n°2026-051
BIS
du
11
mai
2026
ayant
pour
objet
l'indemnisation
d’un
régisseur
de
vente des
cartes
de pêche
aux
plans
d’eau
communaux
de
Villentrois
: décision
6.
Indemnisation
d’un
régisseur
de
vente
des
cartes
de
pêche
aux
plans
d’eau
communaux de Villentrois : décision 7:
Questions
diverses
ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN
2026
Le
conseil
municipal adopte
à
l'unanimité
le
compte rendu
de
la
réunion
du
25
juin
2026.
DÉLIBÉRATION n°2026-069 OBJET:
REMBOURSEMENT
D'ACHATS
POUR
LA
COMMUNE
À
MONSIEUR
BOISSINOT LUC Monsieur Luc
BOISSINOT
quitte
la
salle et
ne
prend
pas
part
au
voteMadame
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
qu’afin
de
finaliser
les
jardinières
pour
le
fleurissement
communal,
Monsieur
Luc
BOISSINOT,
conseiller
municipal,
a
procédé
au
paiement de
deux
factures
pour
le
compte
de
la
commune
pour
l'acquisition
de
sangles
et
de
cordes
pour
un
montant
de
151.44
euros.
A
ce
jour
il
convient
de
procéder
au
remboursement
de
ces
achats.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
autorise
Madame
le
Maire
à
rembourser
la
somme
de
151.44
euros
à
Monsieur Luc
BOISSINOT.
DÉLIBÉRATION
n°2026-070
OBJET
: MISE
A
DISPOSITION
D'UN
ADJOINT
TECHNIQUE
ENTRE LA
COMMUNE
DE
VILLENTROIS-FAVEROLLES-EN-BERRY
ET
LE
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DE
_
REGROUPEMENT
__
PÉDAGOGIQUE
__
VILLENTROIS-FAVEROLLES-LYE
:
ADOPTION
DE LA
CONVENTION
Madame
le
maire
expose
au
conseil
municipal
qu’un
adjoint
technique
doit
être
mis
à
disposition
du
SIRP
(Syndicat
Intercommunal
de
Regroupement
Pédagogique)
de
Villentrois-
Faverolles-en-Berry-Lye
du
1
septembre
2026
au
31
août
2027
pour
la
conduite
du
bus
scolaire
afin
d'assurer
le
ramassage
scolaire,
les
sorties
scolaires
(piscine
et
autres)
ainsi
que
les
réparations
et
les
visites
techniques
du
véhicule.
Madame
le
maire
tient
à préciser
que
toutes
les
demandes,
hors
ramassage
scolaire,
devront
lui
être
communiquées
préalablement,
rappelant
que
l'adjoint
technique
est
avant
tout
un
employé
communal.
Afin
de
formaliser
les
termes
de
cette
mise
à
disposition,
il
convient
d'établir
une
convention.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité,
Ÿ
autorise
madame
le
maire
à
signer
la
convention
de
mise
à
disposition,
du
1e
septembre
2026
au
31
août
2027,
suivant
le
décompte
suivant
:
"les
jours
de
classe
: lundi,
mardi,
jeudi,
vendredi
de
7 heures
30
à 9 heures
et
16
heures
15
à
17
heures
45
soit
3
heures
par
jour
“ainsi
que
les
sorties
scolaires,
les
réparations
et
les
visites
techniques
du
véhicule.
Pour
le
remboursement,
un
état
détaillé
devra
être
fourni
avec
les
jours
et
heures
de
mise
à
disposition.
DÉLIBÉRATION
n°2026-071
OBIET
:. INDEMNISATON
DU
REGISSEUR
DE
VENTE
DES CARTES
DE
PÊCHE
AUX
PLANS
D'EAU
COMMUNAUX
DE
VILLENTROIS
: MONSIEUR
DEVILLERS
MICHEL
Madame
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
des
courriers
de
Monsieur
Michel
DEVILLERS
dans
lesquels
il
indique
refuser
l'indemnité
de
régisseur
qui
a
été
décidée
lors
du
conseil
municipal
du
11
mai
2026.
Il
informe
également
Madame
le
maire
de
sa
démission
du
poste
de
régisseur
de
la
pêche
de
Villentrois
par
courrier
en
date
du
10
juillet
2026.
Madame
le
maire proposer
d'acter
les
demandes
de
Monsieur
Michel
DEVILLERS
à
savoir
son
refus
d’une indemnité
et
sa
démission
de son
poste
de
régisseur à
compter
du
4 mai
2026.
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré,
Y_
Décide de ne
pas
verser
d’indemnité
à Monsieur
Michel
DEVILLERS
pour
la
période
au
cours
de
laquelle
il
a
été régisseur.
Ÿ_
Prend
note
de
sa
démission
au
poste
de
régisseur
de
la
pêche
aux
étangs
de
Villentrois
à
compter
du
4
mai
2026.DÉLIBÉRATION
n°2026-072
OBJET
:, INDEMNISATON
DU
REGISSEUR
DE
VENTE
DES
CARTES
DE
PÊCHE
AUX
PLANS
D'EAU
COMMUNAUX
DE
VILLENTROIS
: MADAME
PY
MARIE-CLAIRE
Madame
Marie-Claire
PY
quitte
la
salle
et
ne prend
pas
part
au
vote
Madame
le
Maire
indique
que
à la
suite
de
la
démission
de Monsieur
DEVILLERS
Michel
il
à
été
procédé
à la
nomination
d'un
nouveau
régisseur
à savoir
Madame
PY
Marie-Claire.
Madame
le
maire
indique
que
Madame
PY
a
exercé
les
fonctions
de
régisseur
suppléant
du
4
mai
au
20
juillet
2026,
qu’elle
a très
fréquemment
porté
cette
suppléance,
et
qu'elle
a été
nommée
régisseur
titulaire
le
21
juillet,
suite
à la
démission
de
Monsieur
Michel
DEVILLERS,
avec,
pour
régisseur
suppléant,
Monsieur
BOISSINOT
Luc.
En
conséquence
il convient
d‘allouer
à Madame
Marie-Claire
PY
une
indemnité de
régisseur
et
d’en
fixer
le
montant.
Madame
le
maire
propose
de
se
baser
sur l’indemnité
qui
a été
allouée à
l’ancien
régisseur
en
ne
prenant
en
compte
que
les
ventes
réalisées
depuis
que
Madame
PY
a pris
le
relais
à savoir
le
4
mai
2026.
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré,
a un
contre
et
dix-sept
pour,
>
décide
de
verser
pour
l’année
2026
à Madame
Marie-Claire
PY
Ÿ_une
indemnité
globale
de
400
euros
pour
la
vente des
cartes
de pêche
aux
plans
d'eau
communaux
de
VILLENTROIS
Ÿ_
10%
de
la
recette
totale
de
la
vente
des
cartes
de
pêche
à la
journée
vendues
depuis
le
4
mai
2026
aux
plans
d’eau
communaux
de
Villentrois
Ÿ_
10
%
pour chaque
régisseur,
de
l'étang
de
Villentrois
et
de
l'étang
de
Faverolles-en-
Berry,
sur
la
moitié
de
la
vente
globale
des
cartes
annuelles
vendues
sur
les
plans d'eau
communaux
de
Villentrois
et
de
Faverolles-en-Berry,
vendues
à compter
du
4 mai
2026
en
ce
qui
concerne
Madame
Marie-Claire
PY
et
sur
la
saison
pour
Monsieur
Christian
DECLERCK
DÉLIBÉRATION
n°2026-073
OBJET
: BUDGET
PRINCIPAL
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
Madame
le
maire
fait
part
au
conseil
municipal
qu'il
convient
de
procéder
à
une
décision
modificative.
En
effet,
les
crédits
portés
lors
du
vote
du
budget
2026
ne
sont
pas
suffisants
vu
les
augmentations
qu'il
y
a
eu
sur
les
fournitures
ainsi
que
le
nombre
de
cautions
devant
être
remboursées
aux
locataires
partants.
Elle
tient
à
souligner
que
cette
rectification,
bien
que
technique,
ne remet
aucunement
en
cause
l'équilibre
du
budget,
les
montants
alloués
à chaque
section
demeurent
inchangés.
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
:
>
donne
un
avis
favorable
à
la
décision
modificative
ci-après
:
Dépenses
d'investissement
augmentation
de
crédits
“article
165
caution
1 200.00
euros
“article 2183
matériel
informatique
800.00
euros
diminution de
crédits
"article 2131 bâtiments
publics
-
2000
.00
eurosQuestions
diverses
Mutation d’un adjoint technique : Madame
le
maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
demande
de
mutation
d’un
adjoint
technique
pour
le
conseil
départemental
de
la
Haute-Vienne.
Son
départ
aura
lieu
au
plus
tard
le
17
octobre
2026,
Avant
de
démarrer
la
procédure
de
recrutement
d’un
nouvel
agent,
il
convient de voir quelle catégorie d'agent la commune souhaite recruter. Le sujet sera inscrit à l’ordre
du
jour
du
prochain
conseil.
Fleurissement
:
Monsieur
Luc
BOISSINOT
indique
qu’il
a
déjà
pris
contact
avec
l’entreprise
SIMIER
pour
procéder à la commande des fleurs d'automne et des bulbes de printemps. Début septembre il rencontrera
l’ESAT
de
Levroux
pour
le
fleurissement
de
l’été
2027.
Le
projet
de
plantation
d'arbres
serait
à préparer
pour
l’année
prochaine,
avec
un
projet
global.
Pour
le
rond-point
il
indique qu’il est en cours
de réflexion pour la création d’un système qui permettrait un
arrosage
automatique.
Une
orangerie
est
à
préparer
pour
cet
automne,
sous
le
préau de
l'ancienne
école
de
Faverolles-en-Berry.
Madame
le
maire
remercie
Monsieur Luc
BOISSINOT
pour
son
investissement
et
l’embellissement
de
la
commune.
Etangs
de
la
Planche
Baron
:
L'animation
a
bien
démarré. Les
analyses
de
fin
juin
étaient
moyennes.
Les
personnes
en
charge
de
la
surveillance
et
de
l'animation
ont
alerté
la
commune
par
rapport
à
l'aspect
de
l'eau.
Suite
à
cela,
il
a
été pris
la
décision
d'interdire
la
baignade
en
attendant
les
résultats
de
nouvelles
analyses.
Pendant
cette
période,
un
aérateur à
été
installé.
Les
nouveaux
résultats
des
analyses
nous
sont
parvenus
cet
après-midi
et la
qualité
est
passée
de
moyenne
à
bonne.
I
a
été
décidé
de
prolonger
la
location
de
l’aérateur
pour
une
semaine.
Une
acquisition
est
envisagée. Inventaire
des milieux
humides
:
Madame
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
l’établissement
public
Loire
Bretagne
va
procéder
à l'inventaire
des milieux
humides
sur
notre
commune.
Un
arrêté
préfectoral
autorise
les personnes en charge de la réalisation de cet inventaire à pénétrer dans les propriétés privées. Déchets
:
Madame
Eva
GARNIER
de
la
Communauté
des
Communes
Ecueillé
Valençay
fait
actuellement
du
porte-à-porte
sur
la
commune.
Madame
le
maire
et
Monsieur
Dominique
MANDARD
sont
allés
avec
elle
afin
de
rencontrer
certains
administrés.
Des
points
sont
à
l'étude
pour
apporter des
améliorations
notamment
au
niveau
des
points
de
regroupement.
L'idée
qu’une
benne
destinée
aux
cartons
soit
installée.
L'idée
a
déjà
été
suggérée
mais
le
risque, selon la Communauté de Communes Ecueillé Valençay, est que d'autres types de déchets
y
soient
jetés.
Canicule
:
Lors
du
dernier
épisode
de
canicule
une
liste
des
personnes
vulnérables
à
été
réalisée.
Ces
personnes
ont
reçu
soit
un
appel
soit
une
visite
de
la
part
d’élus.
Le
Plan
Communal
de
Sauvegarde de la commune est en cours de finalisation. Le but de ce document est d'avoir des fiches
par
type
d'événement
qui
permettront
d'agir
plus
facilement.Feu
d'artifice
:
Le
feu
d'artifice
serait
reporté
au
12
ou
13
décembre
2026
lors
de
la
fête
des
Lucioles.
li
va
falloir
organiser
cette
animation
avec
les
associations
communales.
Associations
communales
:
Madame
le
maire
indique
qu’il
est
prévu
une
réunion
avec
les
président(e)s
des
associations
le
vendredi
11
septembre
afin
de
préparer
les
évènements
futurs.
Une
invitation
sera
envoyée
prochainement
à chaque
président.
Madame
Florence
CHIPAULT
indique
que
le
Panier
de
gâtines est clôturé. Flash
:
Madame
Marie
Claire
PY
indique
qu’il
faut
prévoir
une
réunion
pour
le
prochain
flash.
Madame
le
maire
souhaite
une
publication
fin
août
début
septembre
au
plus
tard.
Subvention FAR : Madame
le
maire
indique
que
lors
du
prochain
conseil
municipal
il
faudra
délibérer
pour
les
dossiers
de
demande
de
subvention,
qu'il
faudra
déposer
auprès
du
département.
Elle
rappelle
que
les
services
techniques
de
Villentrois
nécessiteraient
un
portail
motorisé
et
une
sécurisation
globale.
Madame
Béatrice
WALUSZKA
demande
si
cette
subvention
pourrait
prendre
en
compte
l'acquisition
de
tables
de ping-pong
et
une
tyrolienne
pour
l'étang
de
Faverolles-en-Berry.
Madame
Marie-Claire
PY
indique
que
cette
subvention
pourrait
également
servir
pour
déplacer
le
city
parc
de
Villentrois
dans
un
endroit
plus
approprié.
Deuxième main
Faverolles-en-Berry
:
Madame
Florence
CHIPAULT
informe
le
conseil
qu’une
rencontre
a
eu
lieu
avec
Madame
Katia
GAUTHIER,
en
charge
de
deuxième
main,
pour
faire
un
point
sur
leur
installation
dans
les
anciens
locaux
de
l’école
de
Faverolles-en-Berry,
la
convention
arrivant
à terme.
Il
a été
demandé
qu'un
tri
soit
fait
notamment
au
niveau
du
préau.
Un
nouveau
point
sera
fait
avant
le
renouvellement
de
la
mise
à
disposition
des
locaux.
Poteaux
incendie
:
Monsieur
Christian
PINARD
indique
qu'il
a
demandé
à
trois
entreprises
des
devis
pour
le
contrôle
des bornes
et
poteaux
incendie,
sous
la
responsabilité
du
maire.
Création
d’un
chenil
:
La
commune
a besoin
d’un
chenil
pour
les
animaux
qui
divaguent
sur
le
territoire
communal.
Des
lieux
sont
envisagés
: ateliers
techniques
ou
à proximité
du
relais
de
chasse.
Accessibilité
église
de
Villentrois,
aménagement
place
de
l’église
Faverolles-en-Berry
:
Monsieur Luc
BOISSINOT
indique
qu'un
habitant
s'est
proposé
pour
faire
les
relevés
nécessaires
à
une
simulation
d’un
accès
Personnes
à
Mobilité
Réduite
pour
l'église
de
Villentrois.
Il
informe
le
conseil
qu’une
administrée
de
Faverolles-en-Berry
s'est
proposée
pour
aider à
réaliser
un
rendu
présentable
aux
habitants
pour
l'aménagement de
la
place
de
l'église
de
Faverolles-en-Berry.
Quand
les
simulations
seront
prêtes,
il
faudra
prendre
contact
avec
Yarchitecte
du
CAUE.
Monsieur Luc
BOISSINOT
propose
de
faire
un don
à
la
commune
d’une
structure
qu'il
a
réalisée
il
y
a plusieurs années.
Sa
proposition
est
acceptée.Travaux
de
voirie
de
la
CCEV
:
Monsieur Jean-Paul BECCAVIN interpelle le conseil sur les travaux qui ont été réalisés et qui sont
déplorables.
Il
demande
si,
depuis
le
début
du
mandat,
une
réunion
de
la
commission
voirie de la CCEV
a
eu lieu. Monsieur Dominique MANDARD lui indique qu’il a vu les plans
avant
travaux
mais
qu’il
y
a dû
avoir
une
erreur
de
métrage.
Pour
lui,
il
a été
refait
la
partie
de
voirie en bon état au lieu de la partie en mauvais état. Madame le maire indique qu’une réunion
avec
la
présidente
de
la
CCEV
est prévue prochainement.
Monsieur Jean-Paul
BECCAVIN dit qu’il faut absolument que, lors de cette réunion, le vice-président à la voirie soit présent. La
séance
a
été
levée
à
21
heures
45
Le
maire
Le
secrétaire
V
|
/
J
Madame Clémence DE LA ROCHE
Madame Marie-Claire PY