Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 14 03 2017
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 20092016
Compte-Rendu - Compte Rendu du CM du 17.05
Compte-Rendu - 2018 Compte rendu du CM 309
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 24 juin 2014
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 28 05 2015
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 09 02 26
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 11 04 2019
Compte-Rendu - compte rendu du CM 29 02 2016
Compte-Rendu - CR du CM 21 11 2017
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 29.03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Blainville-sur-l'Eau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 29.03)
Thèmes du document : Assurance, Budget, Justice et droit,
Ville
de
|
à
Blamville-sur-l'Eau MEURTHE-&-MOSELLE
CROIX
DE GUERRE
14-18
39-45
HÔTEL Tél.
03
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
jeudi
29
mars
2018
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
19
février
2018.
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
lundi
dix-neuf
février
à partir
de
vingt
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Blainville-sur-l'Eau
étant réuni
au
lieu ordinaire
de
ses séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
MARTET,
Maire.
Etaient
présents
:
Mesdames
: Martine
CLAUSSE
- Sarah
CONCHERI
- Nadia
DORÉ
- Anne
Marie
FARRUD/A
-
Nadine
GALLOIS
- Jacqueline
GENAY
-
Marie
Louise
HUSSON
- Cécile
LANA
- Catherine
MANGEOT
- Monique
PETITDEMANDE
- Evelyne
SASSETTI
- Magali
THOMASSIN.
Messieurs
: Paul
BINDA
- Paul
BRANDMEYER
- Alain
COLLET
- Abdulhak
EL
OMARI
- Michel
GUTH
- Hervé
LAHEURTE
- Francis
LARDIN
- Olivier
MARTET.
Avaient
donné
procuration
:
,
Monsieur
Thierry
EVA
avait donné
procuration
à Abdulhak
EL OMARI
- Monsieur
Teddy
DELBE
avait
donné
procuration
à
Monsieur
Hervé
LAHEURTE
- Madame
Sandra
DEMOUGIN
avait
donné
procuration
à Madame
Catherine
MANGEOT
- Madame
Laetitia
SCHLEGEL
avait donné
procuration
à Madame
Magali THOMASSIN
- Monsieur
Christian
PILLER
avait donné
procuration
à
Madame
Anne
Marie
FARRUDJA
- Monsieur
Bertrand
DANIEL
avait
donné
procuration
à
Martine
CLAUSSE
- Madame
Delphine
CUDEY
avait donné
procuration
à Madame
Marie
Louise
HUSSON. Avant
d'ouvrir la séance,
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'observer
une
minute
de
silence
en
hommage
aux
victimes
de
l'attentat
de
Trèbes.
Monsieur
Olivier
MARTET
ouvre
ensuite
la
séance
et
désigne
Nadine
GALLOIS
comme
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
soumet
ensuite
le compte-rendu
de
la dernière
séance
au
vote.
Celui-ci
est
approuvé
à l'unanimité
des
votants
(6
abstentions).
Monsieur
le
Maire
annonce
que
le
point
n°8
est
retiré
de
l'ordre
du
jour
dans
l'attente
de
complément
d'informations
du
cabinet
juridique
en
charge
de
ce
dossier.
Le
cabinet
F2F2A
conseille
en
effet
à
la Commune
de
procéder
à
une
consignation
des
fonds
plutôt
qu'une
provision
qui
est
par
ailleurs
attaquée
au
tribunal
administratif
par
les services
de
l'Etat. |. Ressources
Humaines
— Convention
de
mandat
du
Centre
de
Gestion
pour
consultation
assurance
statutaire
et
prévoyance
DE
VILLE
+
14,
RUE
DE
ÉCOLES
+
B.P.
36
+
54360
BLAINVILLE-SUR-L'EAU
83
75
70
05
+
Fax
03
83
75
94
33
+
Courriel
:
mairie@blainvillesurleau.fr En
application
des
articles
25
et
26
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
les
Centres
de
Gestion
ont
la
compétence
d'organiser
une
mise
en
concurrence
et
souscrire,
pour
le
compte
des
collectivités
qui
le
souhaitent,
des
contrats
d'assurance
en
matière
de
:
*
risque
statutaire
apportant
des
garanties
financières
aux
collectivités
contre
les
risques
encourus
en
cas
d'arrêt
notamment
de
congé
de
maladie
ordinaire,
d'accident
du
travail,
de
longue
maladie
et
de
décès
;
*__
risque
prévoyance
couvrant
les
agents
contre
le
risque
de
perte
de
traitement
en
cas
d'arrêt
prolongé.
Ces
deux
contrats
arrivent
à
leur
terme
le
31
décembre
2018.
Le
Centre
de
Gestion
de
Meurthe-et-
Moselle
propose
d'organiser,
pour
le
compte
de
la
collectivité,
la
procédure
de
consultation
et
de
mise
en
concurrence.
Îl est
précisé
que
la
collectivité
reste
ensuite
libre
d'adhérer
où
non
aux
contrats
à
l'issue
de
la
procédure
d'attribution
des
marchés.
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'opportunité
pour
la
vile
de
pouvoir
bénéficier
de
conditions
tarifaires
attractives,
|! sollicite
l'autorisation
du
Conseil
Municipal
afin
de
l'autoriser
à mandater
le
Centre
de
Gestion
pour
la
procédure
de
mise
en
concurrence
en
lieu
et
place
de
la
Commune.
Après
explication,
et
en
avoir
délibéré
à l'unanimité,
le Conseil
Municipal
:
“_
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
les
conventions
avec
le
Centre
de
Gestion
et
toutes
pièces
afférentes.
à,
Ressources.
Humaines
—
Convention
Centre
dé
Gestion.
pour
la
mission
dé
Délégué
de
là
Protection
des
Données
Vu
la loi
du
07
octobre
2016
pour
une
République
numérique:
Vu
le
Règlement
(UE)
2016/679
Parlement
européen
et
Conseil
du
27
avril
2016
relatif
à
la
protection
des
personnes
physiques
à
l'égard
du
traitement
des
données
à caractère
personnel
;
La
collectivité
est
amenée
à
traiter
quotidiennement
de
nombreuses
données
personnelles
(ressources
humaines,
état
civil,
recensement,
urbanisme.…).
Pour
veiller
à la
protection
de
ces
données,
la
Commune
a
l'obligation
de
mettre
en
place
un
Délégué
à la
Protection
des
Données
(DPD).
Ce
DPD
à pour
mission :
+
d'informer
et
conseiller
le
responsable
de
traitement
des
données
ainsi
que
les
employés
concernés :
*
de
contrôler
le
respect
du
règlement
européen
et du
droit
national
en
matière
de
protection
des
données
;
+de
conseiller
la coliectivité
sur
la réalisation
d'études
d'impact
sur
la protection
des
données
et en
vérifier
l'exécution
:
+
de
coopérer
avec
l'autorité
de
contrôle
(CNIL)
et
être
le point
de
contact
de
celle-ci,
Le
Centre
de
Gestion
de
Meurthe
et
Moselle
est
en
capacité
de
mettre
à
disposition
des
agents
afin
d'assurer
cette
fonction
de
DPD
au
sein
des
collectivités.
Le
coût
de
ce
service
mutualisé
s'élève
à
0,057%
des
rémunérations
versées
aux
agents
permanents
rentrant
dans
l'assiette
de
cotisation
de
l'assurance
maladie,
soit
moins
de
1000
euros
par
an.
Après
explication,
et après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité,
le Conseil
Municipal
:
2
HÔTEL
DE
VILLE
+
14,
RUE
DE
ÉCOLES
+
B.P.
36
+
54360
BLAINVILLE-SUR-L'EAU
Tél.
03
83
75
70
05
+
Fax
03
83
75
94
33
+
Courriel
:
mairie@blainvillesurleau.fr “
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la convention
et toutes
les
pièces
afférentes,
| |
3.
Finances
- Comptes
Administratifs
201 7
|
Le
Maire
rend
compte
annuellement
des
opérations
budgétaires
qu'il
a exécutées
dans
l'année.
|
A
la
clôture
de
l'exercice
budgétaire,
qui
intervient
au
31
janvier
de
l'année
N+1,
il
établit
le
compte
|
administratif du
budget
principal
ainsi
que
les
comptes
administratifs
correspondant
aux
différents
budgets
annexes. Le
compte
administratif :
*__
rapproche
les
prévisions
inscrites
au
budget
des
réalisations
effectives
en
dépenses
(mandats)
et
en
recettes
(titres)
;
+
présente
les résultats
comptables
de
l'exercice.
Les
comptes
administratifs
sont
soumis
au
vote
du
Conseil
Municipal.
Monsieur
le Maire
quitte
la pièce.
Madame
FARRUDIJA
pose
la question
du
renouvellement
des
baux
de
chasse.
Seul
le
HDP
a
été
pris
à
bail
d'où
la diminution
de
recette.
La
vente
de
la
seconde
tranche
du
lotissement
du
HDP
doit
intervenir
d'ici
la fin
de
l'année
2018.
Les
surfaces
des
parcelles
vont
être
revues
pour
varier
l'offre.
Les
parcelles
étant
identiques
actuellement.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal, à
l'unanimité
des
votants
(6
abstentions):
“__
Adopte
le
Compte
administratif
pour
l'année
2017.
Mme
SASSETTI
reprend
les
documents
qui
présentent
les
politiques
publiques
menées
par
la Commune
et
la
répartition
budgétaire
avec
le
cout
par
usager
et
par
habitant.
Ces
documents
seront
diffusés
aux
habitants
pour
les
éclairer
sur
les
choix
politiques
opérés
jusqu'alors.
4.
Finances
- Comptes
de
Gestion
2017
Le
trésorier
établit
chaque
année
un
compte
de
gestion
par
budget
voté
(budget
principal
et
budgets
annexes).
Le
compte
de
gestion
retrace
les
opérations
budgétaires
en
dépenses
et en
recettes,
selon
une
présentation
analogue
à celle
du
compte
administratif.
Le
compte
de
gestion
est
soumis
au
vote
du
Conseil
Municipal
qui
peut
constater
ainsi
la
stricte
concordance
des
deux
documents
(compte
administratif
et compte
de
gestion).
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
“__
Adopte
le compte
de
gestion
du
trésorier.
5, Finances
- Affectation
dés
résultats
201 /
Les
articles
L2311-5
et
R2311-11
et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
fixent
les
règles
de
l'affectation
des
résultats.
Les
affectations
des
résultats
de
l'exercice
2017
sont
soumises
au
vote
du
Conseil
Municipal.
Les
affectations
délibérées
seront
ensuite
intégrées
au
budget
primitif,
Après
explication,
et
à l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
"Valide
l'affectation
des
résultats
de
l'exercice
2017.
6. Finances
- Rapport
d'Orientations
Budgétaires
2018
3
HÔTEL
DE
VILLE
+
14,
RUE
DE
ÉCOLES
+
BP,
36°
54360
BLAINVILEE-SUR-L'EAU
Tél.
03
83
75
70
05
+
Fax
03
83
75
94
33
+
Courriel
:
mairie@blainvillesurleau.fr L'article
L.
2312-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
dispose
qu'un
débat
préalable
appelé
Débat
d'Orientation
Budgétaire
(DOB)
doit
intervenir
au
Conseil
municipal,
précédant
l'examen
du
budget. Dans
les
communes
de
3500
habitants
et
plus,
le
Maire
présente
un
rapport
sur
les
orientations
budgétaires,
les
engagements
pluriannuels
envisagés
ainsi
que
la
structure
et
la
gestion
de
la
dette.
Ce
rapport
donne
lieu
à un
débat
au
Conseil
Municipal.
Monsieur
MARTET
fait
lecture
du
Rapport.
A
la
suite
des
échanges,
le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
rapport
d'orientations
budgétaires
pour
l'année
2018. Madame
SASSETTI
présente
ensuite
les
taux
d'imposition
prévisionnels
pour
l'exercice
2018.
Ces
taux
seront
votés
lors
du
vote
du
Budget.
Monsieur
MARTET
rappelle
que
les
taux
d'imposition
aux
ménages
appliqués
par
la
Commune
sont
inférieurs
aux
taux
nationaux
et départementaux.
7.
Finances
—
Admission
en
non-valeur
Les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
amenés
à
se
prononcer
sur
une
demande
d'admission
en
non-
valeur
présentée
par
le comptable
public
:
+
Budget
Commune :
une
créance
admise
en
non-valeur
pour
un
montant
de
87,26
€
pour
le motif
suivant:
créance
inférieure
au
seuil
de
poursuite.
Il s'agit
du
solde
pour
un
titre
émis
suite
à
une
condamnation
pour
des
dégradations
pour
un
montant
total
de
| 501,00
euros
pour
un
sinistre
de
2009.
Après
explication,
le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité:
"__
Admet
en
non
valeur
la créance
d'un
montant
87,26
.
8.
Finances
—
Modification
erreur
matérielle
délibération
provision
pour
risques
et charges
Point
retiré
de
l'ordre
du
jour.
9.
Médiathèque
— Demande
de
subvention
Contrat
de
Territoire
Solidaire
2018
La
Médiathèque
L'Eau
Vive
élabore
un
programme
annuel
d'animations.
Des
animations
sont
proposées
au
grand
public
et également
aux
classes
des
écoles
primaires
de
Blainville-
sur-l'Eau, Afin
de
l'accompagner
dans
cette
démarche
d'ouverture
à la lecture
et
à la culture
au
plus
grand
nombre,
la commune
sollicite le Conseil
Départemental
dans
le cadre
des
Contrats
de Territoires Solidaires
comme
les
années
précédentes.
Après
explication,
le Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité:
“_
Autorise
Monsieur
le
Maire
a demander
une
subvention
au
Conseil
Départemental.
10.
CC3M
—
Convention
sur
les
modalités
de
transfert
de
la Zone
d'Activités
Economique
du
Douaire
Vu
la loi
n°2015-991
du
7
aout
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la République
(NOTRe)
et
renforçant
les
compétences
des
communautés
de
communes
et
d'agglomération
et
notamment
le 4
HÔTEL
DE
VILLE
+
14,
RUE
DE
ÉCOLES
+
B.P.
36
+
54360
BLAINVILLE-SUR-L'EAU
Tél.
03
83
75
70
05
+
Fax
03
83
75
94
33
+
Courriel
:
mairie@blainvillesurleau.fr transfert
obligatoire
à
compter
du
ler
janvier
2017
de
l'ensemble
des
Zones
d'Activités
Economiques
(ZAË) ; Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
du
19
décembre
2017
autorisant
le principe
du
transfert;
Vu
la délibération
de
la
Communauté
de
Communes
Meurthe,
Mortagne,
Moselle
du
20
mars
2018
qui
autorise
Monsieur
le
Président
à signer
la convention
fixant
les
modalités
du
transfert;
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
l'autoriser
à
signer
ladite
convention
annexée
en
pièce
jointe.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le Conseil
Municipal
sera
sollicité
lors
d'une
prochaine
séance
pour
valider
le
procès
verbal
de
transfert.
Après
explication,
et
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
m
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
sur
les
modalités
de
transfert
et
les
pièces
afférentes.
| |. Services
Techniques
— Convention
balayage
Le
balayage
de
la voirie
communale
était
auparavant
assuré
par
les
services
techniques
intercommunaux.
La
Communauté
de
Communes
Meurthe,
Mortagne,
Moselle
ayant
pris
la
décision
d'arrêter
ce
service
aux
communes,
la
balayeuse
et
l'agent
en
charge
du
balayage
ont
été
transférés
à
la
commune
de
Damelevières. Celle-ci
propose
un
service
de
prestations
dont
les
modalités
sont
définies
dans
la convention
jointe.
À
titre
d'information,
35
heures
mensuelles
de
balayage
représentent
un
coût
annuel
de
25
200
€,
A
ce jour,
aucune
fréquence
n'est
encore
décidée,
elle
sera
définie
ultérieurement
en
fonction
des
besoins
réels
de
la ville. Après
explication,
et en
avoir
délibéré à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
“
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
pour
le
balayage
avec
la
commune
de
Damelevières.
12.
Informations
et questions
divers
Ÿ_
Informations:
—
Monsieur
le
Maire
remercie
Madame
Marie
Louise
HUSSON
pour
ses
remerciements
aux
membres
du
Conseil
Municipal
et
à lui-même
pour
les
manifestations
de
soutien
et de
sympathie
à l'occasion
du
décès
de
sa
maman.
—
Fermeture
conditionnelle
d'une
classe à l'école élémentaire
du
Haut
des
Places.
Monsieur
le Maire
reste
confiant.
La
classe
devrait
être
maintenue
si une
inscription
supplémentaire
intervient
d'ici
la
rentrée
scolaire.
Le
projet
de
lotissement
en
cours
est
également
un
élément
en
faveur
d'un
maintien
de
la
classe
car
la
demande
ne
va
faire
que
croitre
sur
ce
quartier,
et
ce
dès
l'année
suivante,
—
Sur
la demande
de
dérogation
pour
l'organisation
des
rythmes
scolaires
pour
la rentrée
prochaine,
la
Directrice
Académique
des
Services
de
l'Education
Nationale
(DASEN)
donnera
sa
réponse
courant
avril.
Monsieur
le
Maire
indique
que
dans
la mesure
où
les
avis
des
conseils
d'école
et
la
proposition
faite
par
la Commune
sont
concordants,
la suite
donnée
devrait
être
favorable.
—
Ouverture
d'une
classe
spécialisée
à
l'école
Jules
Ferry,
dite
classe
ULIS
(Unité
Localisée
pour
l'inclusion
Scolaire),
—
Point
travaux
Macaron :
arrêt
des
travaux
en
fin
d'année,
reprise
mi
mars
suite
à
un
différend
entre
le
maitre
d'œuvre
et
le
coordonnateur
technique
au
sujet
de
l'escalier
de
secours.
Depuis
5
HÔTEL
DE
VILLE
+
14,
RUE
DE
ÉCOLES
+
B.P.
36
+
54360
BLAINVILLE-SUR-L'EAU
Tél.
03
83
75
70
05
+
Fax
03
83
75
94
33
+
Courriel
:
mairie@blainvillesurleau.fr les
travaux
ont
repris,
l'escalier
a
été
retiré.
Par
ailleurs
des
travaux
supplémentaires
pour
la
création
d'une
cuisine
devront
faire
l'objet
d'un
permis
modificatif
pour
la partie
crèche.
—
Projet
de
retraite
aux
flambeaux
inter
associative
pour
le
14
juillet:
plusieurs
réunions
ont
été
organisées
avec
les
associations
qui
ont
répondu
nombreuses.
—
Manifestations
du
||
novembre,
une
réunion
de
concertation
a
été
organisée
entre
les
5
communes
concernées
et
toutes
les
associations
patriotiques.
Ce
sera
une
journée
particulière
avec
des
animations
sur
chacune
des
5
communes.
Une
lecture
des
noms
inscrits
sur
les
monuments
sera faite
dans
chaque
commune
par
les enfants
des
écoles,
chants,
lectures
de
lettres,
lâcher
de
colombes,
expo
MFC.
Inauguration
monument
de
regroupement
dans
le
nouveau
cimetière.
—
Remerciement
de
la
Croix
Rouge
pour
le
don
fait
par
la
commune à
l'occasion
du
passage
de
l'ouragan
Irma.
Ÿ”_
Animations:
—
Dimanche
ler
avril
chasse
aux
œufs
sur
l'entre
deux
eaux
à partir
de
10
h
pour
les
petits
et
1 1h
pour
les
grands.
—
FESTIZIK
samedi
31
mars
à la MFC.
—
Projet
cuivres
avec
les
CM2
des
deux
écoles
et
EMEA
spectacle
le
| 1
avril
pour
les
deux
écoles.
—
Stage
de
violon
à l'EMEA
les
23,24
et 25
avril
sur
inscription.
Le
Maire
Olivier
MARTET
6
HÔTEL
DE
VILLE
+
14,
RUE
DE
ÉCOLES
+
B.P.
36
+
54360
BLAINVILLE-SUR-L'EAU
Tél.
03
83
75
70
05
+
Fax
03
83
75
94
33
+
Courriel
:
mairie@blainvillesurleau.fr