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Document publié le Mardi 30 septembre 2014 par la commune d'Aureville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal 30 septembre 2014)
Thèmes du document : Loisirs, Famille, Transports,
Mairie d’Aureville
4 place du Village
31 320 AUREVILLE
Téléphone : 05 61 76 30 29
Fax : 05 61 76 41 36
Email : mairie.aureville@wanadoo.fr
Compte Rendu de la réunion
Du conseil municipal
d’AUREVILLE
Mardi 30 septembre 2014
Mairie 2
.......................................................................................... TABLE DES MATIERES
Sujets avec débats
Atelier municipal
Admission en Non-valeur cantine scolaire « créances minimes » (années 2012 et 2013).
Hangar
Travaux de sauvegarde et de sécurité du hangar Lauragais.
Projet de réhabilitation
Comités de pilotage
Achat de logiciels pour la Mairie.
Sujets sans débat
Vie communale
Enquête « déchets »
Commission Écoles/Petite Enfance/Jeunes/Sport/Associations
Ecole
BASC
Associations
Finances communales
Groupe communication
CCAS
Vie intercommunale
SICOVAL
Commissions du Sicoval
STTOM
SIVURS
SDEHG – Réunion de proximité
QUESTIONS DIVERSES
PCS 3
Réunion du Conseil Municipal du 30 septembre 2014
CM 2014-09
Ouverture de séance : 20 heures 30.
Présents :
Mesdames : Messieurs
Absents excusés :
Ordre du jour :
o Approbation du compte rendu du 26 août 2014
o Atelier municipal
o Admission en non valeur
o Vie Communale
Compte rendu des activités communales
o Vie Intercommunale.
Compte rendu des activités intercommunales
o Questions diverses
1. BUFF Florence 2. ESPIC Xavier
3. PAGANI-CABANNE Florence 4. BACCHIN Patrice
5. MANENT Corinne 6. TARROUX Francis
7. PIQUET Marcelle 8. LANDREA Benoît 9. CASSAN Christine 10. SOLEIL Philippe 11. RIOCROS Jean-Pierre
12. GILLES André
1. CAMUS Gabriel
2. MOUMIN Jean-Marc
3. SALEIL Georges 4
Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2014 à 20h30.
Membres en exercice : 15 / Présents : 12 / Pouvoir : 0 / Votants : 12.
Le compte rendu de la réunion du 26 août 2014 est approuvé à l’unanimité. Madame MANENT Corinne a été désignée secrétaire de séance.
SUJETS AVEC DEBAT
Atelier municipal
Monsieur le Maire informe son Conseil municipal que l’atelier devrait être terminé fin novembre 2014.
Outre l’atelier municipal, il a été prévu 4 salles de stockage à destination des associations communales
→ 1 salle pour le Foyer Rural et AURECLER
→ 1 salle pour le Comité de Fêtes
→ 1 salle pour l’ACCA
→ 1 salle pour PASTEL
Initialement, il avait été prévu de supprimer le local attenant à l’ancienne forge et qui a été transformé provisoirement en atelier municipal, situé à l’entrée du site. Cette suppression n’est plus obligatoire puisque le passage est suffisamment large pour que les engins et camions puissent l’utiliser.
Lors du précédent Conseil Municipal, il avait été décidé d’évaluer le coût des deux solutions.
- Solution 1 : Démolition et renforcement du mur de soutien de
l’appentis de la forge : 4 715 € HT
- Solution 2 : Conservation de l’extension avec reprise de l’étanchéité
du toit terrasse et remplacement du portail : 3 305 € HT
Le Conseil Municipal évoque les avantages (coût moins élevé, conservation d’un local supplémentaire indépendant pour une utilisation variée) et les inconvénients (un local de plus à entretenir avec un toit terrasse qui pourrait poser des problèmes à terme, notamment d’étanchéité et esthétique) de chaque solution.
Après délibération et à la majorité (par 11 voix à 1), le Conseil Municipal décide de conserver le bâtiment et de définir sa destination ultérieurement.
Admission en Non-valeur cantine scolaire « créances
minimes » (années 2012 et 2013).
CM-09/2014-32/01
Nombre de suffrages exprimés 12
Pour 12
Contre 0
Abstention 0
Monsieur le Maire expose que le comptable, Monsieur Alain LEMOINE, ne peut recouvrer les titres ou produits portés sur l’état des « taxes et produits irrécouvrables » ci-joint, pour raison de « créances minimes ».
Il demande donc l’allocation en non-valeur de ces titres de cantine dont le montant s’élève à la somme suivante :
Année 2012 - titre n° 474/2012 : 0.04 €
- titre n° 268/2012 : 0,18 €
Année 2013 - titre n° 370/2013 : 0,1 €
Soit un total de 0.32 € 5
Ouï l’exposé de son Président et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal émet un avis favorable et accorde décharge au comptable des sommes détaillées ci- dessus. Il autorise Monsieur le Maire à établir un mandat d’un montant de 0,32 €. Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Hangar
Travaux de sauvegarde et de sécurité du hangar Lauragais.
Monsieur le Maire expose que suite à l’effondrement de l’autre partie de la toiture du hangar, les intempéries peuvent dégrader les murs et les piliers. Des devis de sécurisation et de protection du bâtiment sont en cours et seront présentés à la prochaine réunion du Conseil Municipal.
Sur le budget 2015, il sera envisagé de réaliser une nouvelle toiture sur la partie du bâtiment avec les arcades.
Projet de réhabilitation
Dans le cadre de la réhabilitation du hangar, une étude de faisabilité a été confiée à un bureau de contrôle DEKRA lequel a confirmé que les piliers pourraient recevoir une autre couverture à condition de les renfoncer à leur base.
Une étude géotechnique du sol doit être réalisée.
Une nappe d’eau dont l’origine n’est pas définie, subsiste au pied du hangar. Dans un premier temps, une analyse de l’eau écoulée sera demandée.
Comités de pilotage
Les membres des comités de pilotage du hangar et du lotissement se sont réunis pour définir un planning d’action et arrêter un calendrier.
La prochaine réunion est fixée au 21 octobre 2014, à 20h30.
Le comité de pilotage du hangar se réunira le 6 novembre 2014, à 20h30 et rencontrera les responsables des associations afin de définir leurs besoins.
Enfin, la commission « Urbanisation » se réunira le 12 novembre 2014, à 18h30 pour prendre connaissance et débattre des projets.
Le CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) a émis des observations sur le premier projet de lotissement, il devrait également s’impliquer sur le projet de réhabilitation du hangar.
Achat de logiciels pour la Mairie.
CM-09/2014-33/02
Monsieur le Maire rappelle que la commune utilise le logiciel MAGNUS de BERGER LEVRAULT pour l’ensemble de sa gestion administrative (budgets ; finances ; état civil etc..).
Les différents services de l’état font actuellement pression pour que les échanges de documents soient de plus en plus dématérialisés et transitent via internet. La version du logiciel MAGNUS que nous employons ne permet pas d’échanger tous les documents de cette manière. Monsieur le Maire propose que nous évoluions vers la dernière version E-MAGNUS qui permet le transfert dématérialisé.
Cette évolution se ferait pour un coût de 2 341 €uros HT selon devis de l’éditeur. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents → Décide que la commune fasse évoluer le logiciel de gestion
administrative MAGNUS vers sa version E-MAGNUS, pour le
montant indiqué.
Nombre de suffrages exprimés 12
Pour 12
Contre 0
Abstention 0 6
→ Autorise Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ce
dossier
→ Décide de demander une subvention au Conseil Général de la Haute-
Garonne, la plus large possible
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
SUJETS SANS DEBAT
Vie communale
Enquête « déchets »
Suite à des demandes formulées à l’occasion de la réunion publique sur la redevance incitative, une enquête a été faite sur la commune concernant le souhait des administrés de voir mettre en place un ramassage de porte à porte des déchets recyclables : papier, métal et plastique.
80 : OUI 41 : NON
Le résultat de cette enquête sera transmis à Monsieur SALEIL, Vice Président du Sicoval et président de la commission valorisation des déchets pour suite à donner.
Commission Écoles/Petite Enfance/Jeunes/Sport/Associations
Ecole
Activités extra scolaires
Les activités périscolaires organisées par le Foyer Rural et AURECLER (Association des parents d’élèves) ont démarré le 15 septembre 2014.
Ce soir, ont débuté les activités gratuites organisées par la mairie dans le cadre des TAP (Temps d’Activité Périscolaire).
Ces animations assurées par le personnel communal, se dérouleront tous les mardis soir. Selon le nombre d’inscrits, plusieurs groupes seront organisés.
5 cycles ont été définis :
→ 1er cycle : Sport avec Nathalie
→ 2eme cycle : atelier loisirs créatifs (carte de Noël, de vœux,
aquarelle…) avec Marie
→ 3eme cycle : jeux de société encadrés (jeux stockés dans le local de
l’école) et jeux mathématiques avec Nathalie
→ 4eme cycle : atelier loisirs créatifs avec Marie
→ 5 eme cycle sport avec Nathalie
La participation est modulable en fonction des cycles.
La bibliothèque municipale propose également deux animations gratuites avec des intervenants : une intervention de quatre séances en novembre et une intervention de quatre séances en janvier. Les enfants s’inscriront en même temps qu’aux TAP. Pour les besoins de fonctionnement de cette nouvelle activité, il est nécessaire de prévoir l’achat d’équipements : 1 armoire pour stocker tout le matériel, des jeux de société (environ 300 € chez Passe-Temps) et du matériel loisirs créatifs (environ 100 € chez Cultura). L’armoire sera installée dans la salle de la BCD
L’association « Arbres et Paysages d’Autan » propose une animation de 2 demi journées, pour réaliser des plantations dans la cour de l’école. Le coût s’élève à 90 € par intervention et par classe.
Les activités périscolaires organisées par le Foyer Rural et AURECLER (Association des parents d’élèves) ont démarré le 15 septembre 2014. 7
Garderie scolaire.
Depuis la rentrée scolaire, 60 enfants sont inscrits à la garderie scolaire d’Aureville du soir. Nous avons reçu beaucoup de demandes de parents Clermontois qui souhaitaient utiliser la garderie d’Aureville.
Les demandes concernant la garderie du matin ou la participation aux activités extrascolaires organisées par le Foyer Rural ou Aurecler, ont été acceptées. Mais devant le nombre trop élevé d’enfants présents de 16h à 18 heures, les demandes d’inscription pour convenance personnelle n’ont pu être acceptées.
Journée banalisée
Dans le cadre de la consultation nationale sur le socle commun des connaissances, de compétences et de la culture, Madame la rectrice de l'académie de Toulouse a fixé la demi-journée banalisée pour les écoles maternelles et élémentaires ainsi que pour les collèges, le mercredi matin 1er octobre 2014.
La municipalité de Goyrans a informé les parents d’élèves qu’elle organisait une garderie pour son école primaire et l’a étendue à l’école maternelle du SIEMCA, sans concertation avec les autres communes associées (Clermont le Fort et Aureville).
La municipalité de Clermont le Fort a pris la décision de ne pas faire de garderie dans son école du RPI, sans consulter Aureville.
Certains parents n’ont pas compris pourquoi les écoles fonctionnaient différemment. Il convient de lancer rapidement un débat de fond sur le fonctionnement du SIEMCA et du RPI avec nos communes voisines.
La commission se réunira fin novembre.
BASC
Les inscriptions se sont déroulées le 27 septembre 2014, 26 enfants et 20 bénévoles participants.
Les activités débuteront le samedi 04 octobre.
Il faut penser à renouveler la trousse à pharmacie.
La désormais traditionnelle sortie montagne du BASC s’est très bien passée. Une quarantaine de participants (enfants et adultes) étaient présent cette année.
Associations
AURECLER a tenu son Assemblée Générale le 26 septembre 2014. Un nouveau bureau a été élu avec de nouveaux parents d’élèves. Mme ROMA- CASTEL-DAYDE Nathalie a été réélue présidente.
La manifestation du Campestral a été un franc succès, avec du beau temps et le groupe NADAU en point fort.
Beaucoup de nouveaux habitants se sont investis et ont prêté main forte sur les deux jours de fête.
Le comité de pilotage se réunira le 5 novembre 2014, à 20h30 pour établir le bilan moral et financier de ce 10eme Campestral. 8
Finances communales
Monsieur le Maire souhaite que la commission finances communales se réunisse pour faire des prospectives budgétaires et réfléchir à comment palier à la forte baisse des dotations de l’Etat.
Groupe communication
A ce jour, aucun article n’a été transmis à Corinne MANENT pour le Cossignol Info.
Une liste de thèmes sera donc envoyée à toutes les personnes concernées par l’écriture des articles.
Le site est toujours en cours de mise à jour.
CCAS
Le CCAS prépare une animation destinée aux aînés mais aussi à toute la population. Le samedi 18 octobre 2014
« Carnet de voyage au Laos » Présentation par Jean-Pierre RIOCROS.
Les invitations sont en cours de réalisation.
Les paniers cadeaux pour la tournée des aînés de fin d’année seront fournis par la conserverie de l’Ovalie d’Aureville.
Le bail de location du presbytère arrive à échéance, il convient de le réactualiser. L’animation « atelier de cuisine » sera reprise cette année.
Vie intercommunale
SICOVAL
Conseil de communauté : rien de spécial.
Conférence des maires : relancer la redevance incitative.
Commissions du Sicoval
Animation économique
Définition d’une feuille de route
Transport / environnement économique
Extension du Métro – pistes cyclables – point sur les besoins communaux en matière de transport.
Finances et marchés
Réunion technique sur la fiscalité et la comptabilité.
STTOM
Visite de L’Unité de Valorisation Energétique (UVE) de Bessières
SIVURS
Participation à la réunion des menus
SDEHG – Réunion de proximité
Conformément aux articles L.337-09 du Code de l’Energie, les clients ne pourront plus bénéficier des Tarifs Réglementés de Vente de l'électricité pour leurs sites souscrivant une puissance supérieure à 36 kVA à compter du 1er janvier 2016. 9
Au plus tard à cette date, les clients doivent avoir souscrit auprès du fournisseur de leur choix un contrat d'électricité à prix de marché.
QUESTIONS DIVERSES
PCS (Plan Communal de Sauvegarde)
En cours.
L’ordre du jour étant épuisé, monsieur le Maire, lève la séance à 0h30.
La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera le 28 octobre 2014 à 20h30. 10
CM-09/2014-32/01 : Admission en Non-valeur cantine scolaire « créances minimes » (années 2012 et 2013).
CM-09/2014-33/02 : Achat de logiciels pour la Mairie.
BACCHIN Patrice
1. BUFF Florence
2. CAMUS Gabriel Excusé
3. CASSAN Christine
4. ESPIC Xavier
5. GILLES André
6. LANDREA Benoît
7. MANENT Corinne
8. MOUMIN Jean-Marc Excusé
9. PAGANI-CABANNE Florence
10. PIQUET Marcelle
11. RIOCROS Jean-Pierre
12. SALEIL Georges Excusé
13. SOLEIL Philippe
14. TARROUX Francis