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Procès Verbal - 22 374 transcription PV Conseil municipal tamponne
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 22 374 transcription PV Conseil municipal tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DE
LA VILLE D’AMBOISE
Séance ordinaire du 14 décembre 2022
Délibération n°22-374
OBJET : AFFAIRES GENERALES
Transcription des PV Conseil Municipal – 1er trimestre 2023
Date de la convocation : le 8 décembre 2022
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de présents : 21
Nombre de votants : 31
Ayant donné procuration : 12
Absents excusés : 12
Absents : 0
L’an deux mille vingt-deux, le quatorze décembre, le Conseil Municipal de la Commune d’Amboise, dûment convoqué par le Maire s’est assemblé à la salle des fêtes Francis Poulenc, avenue des Martyrs de la Résistance, à Amboise, sous la présidence de Monsieur Thierry BOUTARD, Maire d’Amboise.
Étaient présents : M. Thierry BOUTARD, Mme Jacqueline MOUSSET, M. Atman BOUCHEKIOUA, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Brigitte DEBRINCAT, Mme Élisabeth JOURDAIN, Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Guillaume HELLOCO, Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, M. Brice RAVIER, Mme Myriam SANTACANA, Mme Évelyne LAUNAY, Mme Sandra GUICHARD, M. Fabien ROZWADOWSKI, Mme Justine BÉCHET.
Absents Excusés : Mme Françoise THOMERE donne son pouvoir à M. Thierry BOUTARD, Mme Sylvie LADRANGE donne pouvoir à Mme Régine MALASSIGNÉ, Mme Marie-France HUREAU donne pouvoir à Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, M. Claude VERNE donne pouvoir à M. Brice RAVIER, Mme Isabelle GAUDRON donne pouvoir à Mme Myriam SANTACANA, M. Rémi LEVEAU donne pouvoir à Mme Évelyne LAUNAY, Mme Nathalie SUPPLY donne pouvoir à M. Thierry PRIEUR, Mme Mélanie THOMAS donne pouvoir à M. Guillaume HELLOCO, M. Sylvain GILLET donne pouvoir à M. LEONARD, M. Denis CHARBONNIER donne pouvoir à Mme Sandra GUICHARD, M. Alexis LAMOUREUX donne pouvoir à Madame Jacqueline MOUSSET.
Secrétaire de Séance : M. Marc LEONARD.
Vu le Code de la Commande Publique,
La Ville d’Amboise a fait le choix, en date du 1er septembre 2022, de confier la transcription des procès-verbaux de Conseil Municipal à l’entreprise Résumémo.
En effet, les contraintes de ressources humaines au sein du secrétariat général nous ont contraint à externaliser ce travail.
L’entreprise Résumémo facture à la Ville un montant horaire de 168 € TTC.
Le secrétariat général évalue en moyenne la durée des conseils municipaux à 10h par mois ce qui équivaut à 30h pour le premier trimestre 2023. L’entreprise Résumémo facture ensuite uniquement en fonction de la durée réelle des Conseils Municipaux.
Aussi, il est proposé de prévoir sur le budget du premier trimestre 2023 la somme de 5 040 € TTC, montant qui sera réglé au réel des sommes facturées par le fournisseur Résumémo.
Ce projet de délibération a été présenté en commission Affaires Générales, Urbanisme, Mobilité, Voirie et Bâtiments le 6 décembre 2022.
Le Conseil Municipal, après délibération, décide par 14 voix POUR et 19 ABSTENTIONS : - De prévoir sur le budget du premier trimestre 2023 la somme de 5 040 € TTC, montant qui sera réglé au réel des sommes facturées par le fournisseur Résumémo,
- D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférant à ce marché.
POUR : 14 (M. Thierry BOUTARD, Mme Jacqueline MOUSSET, M. Atman BOUCHEKIOUA, Mme Françoise THOMERE, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Élisabeth JOURDAIN, M. Alexis LAMOUREUX, Mme Sylvie LADRANGE, Mme Brigitte DEBRINCAT, M. Sylvain GILLET)
CONTRE : 0
ABSTENTION : 19 (Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Alain OFFROY, Mme Marie-France HUREAU, M. Guillaume HELLOCO, Mme Mélanie THOMAS, Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, M. Brice RAVIER, Mme Évelyne LAUNAY, M. Rémi LEVEAU, Mme Isabelle GAUDRON, Mme Myriam SANTACANA, M. Claude VERNE, Mme Sandra GUICHARD, M. Fabien ROZWADOWSKI, Mme Justine BÉCHET, M. Denis CHARBONNIER, M. José BONY, Mme Nathalie SUPPLY)
POUR EXTRAIT CONFORME,
Le secrétaire de séance, Thierry BOUTARD Marc LEONARD Maire d’Amboise
L’adjoint délégué aux Finances Président de la Communauté de Communes du Val d’Amboise